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11 032 œuvres
| Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Griffe, ayant pour objet | Charles-Antoine-Jules Griffe | Impr. de P. Mouillot | 1890 | 17 |
| Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant | Henri-Etienne Marquis | Impr. de P. Mouillot | 1890 | 4 |