Alexandre Isaac

1845 – 1899

Œuvres41

Total pages1 899médiane 12 p.

Présence au catalogue1884–1898rééditions incluses

Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1884	Choses coloniales	Challamel aîné	57
1885	Projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission de dix-huit membres chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation des colonies, présenté par M. Isaac,... (16 novembre 1885.)	Impr. de P. Mouillot	11
1885	Proposition de loi, ayant pour objet la naturalisation d'immigrants dans les colonies de La Guadeloupe, de La Martinique et de La Réunion, présentée par M. Isaac,... (7 décembre 1885.)	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Romans (Drôme) à emprunter 270,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Isaac,... (16 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	8
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat et la commune de La Garde (Var), par M. Isaac,... (9 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et thermales et des chemins vicinaux, par M. Isaac,... (30 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et Malte, par M. Isaac,... (9 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement relatif aux affaires coloniales conclu, le 24 décembre 1885 entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, par M. Isaac,... (28 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	11
1887	Questions coloniales. Constitution et sénatus-consultes, par A. Isaac,...	Guillaumin	206
1887	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet une modification des dimensions des boîtes de valeurs déclarées confiées à la poste, par M. Isaac,... (29 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Isaac, tendant à la constitution d'une commission de dix-huit membres pour l'examen des modifications à introduire dans le régime des colonies et possessions françaises, par M. Isaac,... (23 février 1888.)	Impr. de P. Mouillot	294
1889	Proposition de loi concernant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, présentée par MM. Isaac et Allègre,... (5 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	35
1889	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, tendant à modifier le paragraphe 2 de l'article 165 de la loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale, par M. Isaac,... (12 avril 1889.)	Impr. de P. Mouillot	5
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les prudhommes commerciaux, par M. Isaac,... (5 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	53
1889	Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. J. Bozérian, ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 64 de la loi du 20 avril 1810 relatif aux conditions d'entrée dans la magistrature, par M. Isaac,... (1er mars 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Isaac et Allègre, concernant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, par M. Isaac,... (19 mars 1899.)	Impr. de M. P. Mouillot	5
1890	Proposition de loi, ayant pour objet de régler l'organisation des colonies de la Guadeloupe et de la Martinique, présentée par MM. Isaac et Allègre,... (15 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	31
1890	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, relative aux nominations ou promotions dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, par M. Isaac,... (24 juin 1890.)	Impr. de P. Mouillot	10
1890	Rapport fait, au nom de la Commission nommée le 4 avril 1888, et chargée d'élaborer une proposition de loi relative aux modifications à introduire dans l'organisation coloniale, par M. Isaac,... (15 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	174
1891	Rapport fait au nom de la Commission générale des douanes chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes	Impr. de P. Mouillot	78
1891	Rapport fait, au nom de la 2e Commission des pétitions chargée d'examiner la pétition n ° 18 (session 1891) d'Abdel-Kader-ben-Abdel-Moumen, cadi de la circonscription de Milianah (Algérie), par M. Isaac,... (19 juin 1891.)	Impr. de P. Mouillot	69
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant application, aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, des lois du 22 juillet 1867 et du 19 décembre 1871 sur la contrainte par corps, par M. Isaac,... (26 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	14
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création à la Guadeloupe d'une deuxième Cour d'assises, par M. Isaac,... (7 mars 1892.)	Impr. de P. Mouillot	14
1891	Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes	Impr. de P. Mouillot	11
1891	Rapport sommaire fait, au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire, (session ordinaire 1890) chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Isaac et Allègre, ayant pour objet de régler l'organisation des colonies de la Guadeloupe et de la Martinique, par M. Isaac,... (30 avril 1891.)	Impr. de P. Mouillot	13
1892	Proposition de loi sur la constitution d'une armée coloniale, présentée par M. Isaac,... (14 mars 1892.)	Impr. de P. Mouillot	14
1893	Proposition de loi portant modification du système de représentation des indigènes algériens, présentée par M. Isaac,... (4 avril 1893.)	Impr. de P. Mouillot	20
1893	Proposition de loi relative à l'institution d'une Commission permanente pour l'examen des questions disciplinaires concernant les magistrats des colonies, présentée par M. Isaac,... (4 avril 1893.)	Impr. de P. Mouillot	5
1893	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des Députés, portant modification de l'article 7 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. Isaac,... (13 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	7
1893	Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Conventions de commerce et de navigation signées	Impr. de P. Mouillot	—
1893	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission nommée le 4 avril 1888 et chargée d'élaborer une proposition de loi relative aux modifications à introduire dans l'organisation coloniale, par M. Isaac,... (29 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	70
1895	Proposition de résolution tendant à la nomination, par le Sénat, de trois commissions spéciales chargées d'étudier respectivement chacune et de formuler en proposition de lois	Impr. de P. Mouillot	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (Justice française et musulmane) (Police et sécurité), par M. Alexandre Isaac,... (28 févr. 1895)	Impr. de P. Mouillot	423
1896	Proposition de loi sur le recrutement des troupes de la marine et l'organisation des services militaires aux colonies, présentée par M. Alexandre Isaac,... (30 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	118
1896	Proposition de loi sur le régime judiciaire des colonies, présentée par M. Alexandre Isaac,... (30 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	48
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. A. Calvet et plusieurs de ses collègues, tendant à organiser la représentation officielle de l'Agriculture par des Chambres départementales et un Conseil Supérieur électifs, par M. Alexandre Isaac,... (30 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	7
1897	Proposition de loi sur l'organisation du commissariat de la marine et du service de santé aux colonies, présentée par M. Alexandre Isaac,... (18 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission générale des Douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet le relèvement des droits de Douane sur les tabacs importés en Algérie, par M. Isaac,... (18 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, par M. Alexandre Isaac,... (16 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	31
1898	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'organisation des Cours d'assises et du jury criminel en Algérie, par M. Alexandre Isaac,...	Impr. de P. Mouillot	12
1898	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans les divers services de l'Algérie (justice française et musulmane, police et sécurité), par M. Alexandre Isaac,...	Impr. de P. Mouillot	8

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1896	La question cubaine et le conflit hispano-américain	Vicente Mestre y Amabile	Sans nom d'éditeur (s. n.)
1880	Rapport de l'Administration sur l'état des recettes et des dépenses présumées du service de l'immigration pour 1881	Guadeloupe	impr. du Gouvernement

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexandre Isaac.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Henri-Etienne Marquis	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	12
Édouard Millaud	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	11
Émile Loubet	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	11
Maurice Rouvier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	38
Challamel aîné	1
Guillaumin	1
Impr. de M. P. Mouillot	1

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