Alexandre Mauguin

1838 – 1916

Œuvres20

Total pages101médiane 4 p.

Présence au catalogue1882–1890rééditions incluses

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cholet (Maine-et-Loire) à emprunter une somme de 290.000 fr. et à s'imposer extraordinairement par M. Mauguin,... (22 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à emprunter une somme de 8.284.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Mauguin,... (3 août 1882)	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Versailles (Seine et Oise) à emprunter une somme de 3.500.000 fr. et à proroger une imposition extraordinaire, par M. Mauguin,... (26 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Alger à contracter un emprunt de 4.280.000 fr. applicable au remboursement anticipé d'emprunts contractés antérieurement et à la construction d'édifices d'utilité départementale, par M. Mauguin,... (20 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser les hospices de Montpellier (Hérault) à contracter un emprunt et à approuver un engagement pris par la ville de Montpellier en vue du remboursement de cet emprunt, par M. Mauguin,... (3 août 1882)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains boisés entre l'Etat et la commune de Trépail (Marne), par M. Mauguin,... (4 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains, entre l'Etat et la commune de Ferté-Macé (Orne), par M. Mauguin,... (4 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Blidah (département d'Alger), à emprunter 800,000 francs, par M. Mauguin,... (1er août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à s'imposer extraordinairement pour les dépenses du personnel du service vicinal, par M. Mauguin,... (3 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cher à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Mauguin,... (3 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Rhône à changer l'affectation d'une portion de l'emprunt de 13,700,000 francs, autorisé par la loi du 3 mai 1881, par M. Mauguin,... (3 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Oran à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Mauguin,... (19 décembre 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt pour les travaux de construction des écoles normales, par M. Mauguin,... (19 décembre 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet d'interdire la pêche aux étrangers dans les eaux territoriales de France et d'Algérie, par M. Mauguin,... (28 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	11
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Blida (département d'Alger) à emprunter une somme de 40,900 francs, par M. Mauguin,... (8 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à introduire une disposition additionnelle à la loi du 10 août 1885 qui autorise la commune de Blida (département d'Alger) à emprunter 800,000 francs, par M. Mauguin,... (8 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la concession gratuite au département de la Seine, pour les enfants assistés, de terrains domaniaux situés en Algérie, par M. Mauguin,... (20 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	6
1887	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Blida (département d'Alger) à emprunter une somme de 389,854 francs, par M. Mauguin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	5
1888	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Mustapha (département d'Alger) à emprunter 1,200,000 francs, par M. Mauguin,... (26 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	8
1890	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Hippolyte Morel, Emile Lenoël, Gilbert Le Guay, portant abrogation du paragraphe 7 de l'article 40 de la loi du 5 avril 1884, par M. Mauguin,... (17 décembre 1890.)	Impr. de P. Mouillot	8

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexandre Mauguin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	6
Émile Loubet	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	6
René Goblet	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	5
Ferdinand Sarrien

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	15
impr. de A. Quantin	5

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