Henri-Etienne Marquis

Œuvres80

Total pages1 250médiane 7 p.

Période d'activité1883–1902

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Bibliographie (80)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1883	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Bergerac (Dordogne) à emprunter une somme de 1,368,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Marquis,... (15 février 1884.)	Impr. de P. Mouillot	8
1883	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Ariège à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Marquis,... (26 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Limoges (Haute-Vienne) à emprunter 100,000 francs à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires, par M. Marquis,... (28 mars 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Limoges (Haute-Vienne) à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 350,000 francs, par M. Marquis,... (4 avril 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Roanne (Loire) à emprunter 277,500 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Marquis,... (21 janvier 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Rouen (Seine-Inférieure) à emprunter 1,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Marquis,... (21 février 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et le sieur Poujat, par M. Marquis,... (24 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Caen (Calvados) à élever le taux d'intérêt d'un emprunt, par M. Marquis,... (31 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure-et-Loir) à emprunter une somme de 36,000 francs à la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires, par M. Marquis,... (25 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter une somme de 170,000 francs à la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires, par M. Marquis,... (5 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à emprunter une somme de 508,000 fr. à la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires, par M. Marquis,... (10 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Marquis,... (21 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Allier à contracter un emprunt pour les travaux de construction et d'appropriation des bâtiments départementaux, par M. Marquis,... (28 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour la création d'une école normale d'institutrices, par M. Marquis,... (19 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à contracter un emprunt pour l'agrandissement de l'école normale d'institutrices, par M. Marquis,... (17 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	5
1884	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Vendée à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Marquis,... (15 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les Conseils de prud'hommes, par M. Marquis,... (6 novembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	19
1884	Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte d'Haussonville relative au mode d'aliénation des terres domaniales de colonisation en Algérie, par M. Marquis,... (24 janvier 1884.)	Impr. de P. Mouillot	20
1885	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1872, par M. Marquis,... (9 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	63
1885	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant la cession à la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) du quartier de cavalerie de Saint-Jean, ainsi que la reconstitution, sur un autre point, des ressources de cet immeuble militaire, par M. Marquis,... (7 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	6
1886	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour l'agrandissement de l'Ecole normale d'instituteurs, par M. Marquis,... (6 mars 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour la construction de chemins d'intérêt commun, par M. Marquis,... (6 mars 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Toul à Nancy, par Pont-Saint-Vincent, par M. Marquis,... (11 novembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	9
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. J. Bozérian, ayant pour objet de mettre les frais d'une élection sénatoriale annulée à la charge du candidat qui s'est illégalement présenté aux suffrages des électeurs, par M. Marquis,... (11 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Marquis,... (14 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	67
1887	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Scheurer-Kestner et de plusieurs de ses collègues, concernant des modifications à apporter au Règlement du Sénat, par M. Marquis,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	12
1887	Rapport sommaire, fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner le projet de résolution de M. Scheurer-Kestner et de plusieurs de ses collègues concernant des modifications à apporter au règlement du Sénat, par M. Marquis,... (3 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1879, par M. Marquis,... (23 décembre 1889.)	Impr. de P. Mouillot	39
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Marquis,... (17 décembre 1889.)	Impr. de P. Mouillot	55
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1877, par M. Marquis,... (27 décembre 1889.)	Impr. de P. Mouillot	35
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1878, par M. Marquis,... (17 décembre 1889.)	Impr. de P. Mouillot	37
1890	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de Commerce sur la lettre de change, par M. Marquis,... (28 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	11
1890	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1880, par M. Marquis,... (27 février 1890.)	Impr. de P. Mouillot	53
1890	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	4
1890	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, sur le projet de résolution portant règlement définitif des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1889, par M. Marquis,... (9 décembre 1890.)	Impr. de P. Mouillot	18
1890	Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trarieux, ayant pour but de modifier l'article 65 de la loi du 29 juillet 1881, par M. Marquis,... (13 juin 1890.)	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1881, par M. Marquis,... (11 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	39
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1882, par M. Marquis,... (11 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	36
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1883, par M. Marquis,... (11 mars 1891.)	Impr. de P. Mouillot	36
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Mont-de-Piété de Paris à faire des avances sur valeurs mobilières au porteur, par M. Marquis,... (4 juin 1891.)	Impr. de P. Mouillot	21
1891	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1890, par M. Marquis,... (24 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	20
1892	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1891, par M. Marquis,... (23 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	22
1893	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1892, par M. Marquis,... (2 déc. 1893)	Impr. de P. Mouillot	22
1894	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de Commerce sur la Lettre de Change, par M. Marquis,... (4 mai 1894)	Impr. de P. Mouillot	7
1894	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif de la première partie du compte de liquidation, par M. Marquis,... (6 déc. 1894)	Impr. de P. Mouillot	20
1894	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif de la seconde partie du compte de liquidation, par M. Marquis,... (6 déc. 1894)	Impr. de P. Mouillot	16
1895	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1886, par M. Marquis,... (14 juin 1895)	Impr. de P. Mouillot	30
1895	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1884, par M. Marquis,... (19 févr. 1895)	Impr. de P. Mouillot	36
1895	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1885, par M. Marquis,... (18 mars 1895)	Impr. de P. Mouillot	32
1895	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1887, par M. Marquis,... (8 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	36
1895	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	6
1895	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1894, par M. Marquis,... (24 déc. 1895)	Impr. de P. Mouillot	20
1895	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour la concession à cette compagnie du chemin de fer de raccordement des lignes de Bordeaux à la frontière d'Espagne et de Bayonne à Saint-Jean-Pied-de-Port, avec une gare maritime à établir sur les quais de la rive gauche de l'Adour, aux Allées-Marines, à Bayonne, par M. Marquis,... (6 avril 1895)	Impr. de P. Mouillot	4
1895	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Sarthe, de diverses lignes de chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, par M. Marquis,... (28 mars 1895)	Impr. de P. Mouillot	9
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Merlin et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'interdire les coalitions formées dans le but de suspendre ou de cesser le travail dans les exploitations de l'Etat et dans les Compagnies de chemins de fer, par M. Marquis,... (21 janv. 1895)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1888, par M. Marquis,... (23 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	46
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention relative à la vérification et au bornage de la partie de la frontière franco-suisse entre le Mont Dolent et le lac Léman, signée à Paris le 10 juin 1891, par M. Marquis,... (3 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	10
1897	Proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi des 15 juillet 1878-2 août 1879, relative aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxéra et du doryphora, présentée par M. Marquis,... (11 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité (année 1896) sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité (année 1896), sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1895, par M. Marquis,... (30 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	20
1897	Rapport fait au nom du 6e Bureau, sur les élections sénatoriales du 3 janvier 1897 dans le département de la Mayenne, par M. Marquis,... (26 janv. 1897)	Impr. de P. Mouillot	11
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marquis, ayant pour objet de compléter la loi des 15 juillet 1878-2 août 1879, relative aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora, par M. Marquis,... (7 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité (année 1897) sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	6
1898	Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité (année 1897) sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1896, par M. Marquis,...	Impr. de P. Mouillot	20
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture d'un compte spécial intitulé	Impr. de P. Mouillot	6
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le déplacement des arsenaux de Grenoble et la cession à cette ville des bâtiments et terrains militaires correspondants, par M. Marquis,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'ouverture de crédits au titre du compte spécial	Impr. de P. Mouillot	4
1899	Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à unifier les pensions proportionnelles des sous-officiers, caporaux et soldats rengagés et commissionnés, par M. Marquis,... (2 février 1899)	Impr. de P. Mouillot	12
1899	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité (année 1898), sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	7
1899	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité (année 1898), sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1897, par M. Marquis,... (27 mars 1899)	Impr. de P. Mouillot	20
1899	Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances d'un crédit supplémentaire applicable aux dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1898, par M. Marquis,... (27 mars 1899)	Impr. de P. Mouillot	3
1899	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à unifier les pensions proportionnelles des sous-officiers, caporaux et soldats rengagés et commissionnés, par M. Marquis,... (14 mars 1899)	Impr. de P. Mouillot	6
1900	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité (année 1899) sur le projet de résolution portant	Impr. de P. Mouillot	6
1900	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité (année 1899), sur le projet de résolution portant réglement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat, pour l'exercice 1898, par M. Marquis,... (29 mars 1900)	Impr. de P. Mouillot	20
1900	Rapport... (1 ° convention passée entre l'Etat et la ville de Montpellier (Hérault) au sujet d'une cession réciproque d'immeubles, etc.), par M. Marquis,... (9 avril 1900)	Impr. de P. Mouillot	6
1901	Rapport... (budget général, exercice 1901	Impr. de P. Mouillot	53
1902	Rapport... (règlement définitif du budget de l'exercice 1896) par M. Marquis,... (8 juillet 1902.)	Impr. de P. Mouillot	19

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Millaud	Impr. de P. Mouillot (1883) · Impr. de P. Mouillot (1884)	16
Charles de Verninac de Saint-Maur	Impr. de P. Mouillot (1883) · Impr. de P. Mouillot (1884)	14
Émile Loubet	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	13

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