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11 032 œuvres
| Impr. de P. Mouillot |
| 1895 |
| 4 |
| Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet | Georges Lesueur | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 3 |
| Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 14 |
| Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 7 |
| Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 54 |
| Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant | Ernest Boulanger | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 55 |
| Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner | Antoine Gadaud | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 2 |