Alfred Silhol

Œuvres44

Total pages218médiane 4 p.

Période d'activité1881–1902

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Bibliographie (44)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1881	Rapport fait au nom de la 1ere commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Pont Croix (Finistère), par M. Silhol,... (28 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 1ere commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Morez (Jura), par M. Silhol,... (15 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 1ere commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Paimboeuf (Loire-Inférieure), par M. Silhol,... (15 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 1ere commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Angers (Maine-et-Loire) à emprunter une somme de 240.000 fr., par M. Silhol,... (15 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	2
1881	Rapport fait au nom de la 1ere commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Toulouse (Haute-Garonne) à changer l'affectation de fonds provenant d'un emprunt, par M. Silhol,... (1er déc. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1882	Proposition de loi relative au remplacement de l'impôt sur les boissons dites hygiéniques ou alimentaires et des contributions directes autres que la contribution foncière par une augmentation des licences des débitants et par la création d'un impôt direct sur tous les revenus mobiliers..., présentée par M. Silhol,... (30 nov. 1882)	impr. de A. Quantin	16
1882	Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées) par M. Silhol,... (26 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ardèche à contracter un emprunt pour les travaux de deux écoles normales, par M. Silhol,... (31 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Agen (Lot-et-Garonne) à contracter un emprunt de 1.200.000 fr., par M. Silhol,... (20 mai 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Neuilly (Seine) à emprunter une somme de 232.500 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Silhol,... (20 mai 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Nièvre à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Silhol,... (20 mai 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains en nature de dunes, dans le département de la Vendée, entre l'Etat et MM. Emile Dodin, propriétaire à la Chapelle-Palluau, et Charles Pelloquin, fermier à Fenouiller, par M. Silhol,... (21 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nîmes (Gard) à emprunter 4.100.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Silhol,... (26 juin 1882)	impr. de A. Quantin	7
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre et Loire à contracter un emprunt de 168.000 fr. pour la construction d'une école normale d'instituteurs, par M. Silhol,... (29 juin 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Vaucluse à proroger la durée du remboursement d'un emprunt et à créer des ressources extraordinaires applicables au paiement de diverses dépenses départementales, par M. Silhol,... (20 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport fait au nom de la commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 215.200 fr. pour l'achèvement de divers chemins d'intérêt commun et de grande communication, par M. Silhol,... (30 mars 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Hérault à contracter un emprunt pour la construction des chemins de fer d'intérêt local, par M. Silhol,... (24 juin 1882)	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laisant et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la réduction de la durée du service dans l'armée active, par M. Silhol,... (6 mars 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thomson et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de frapper de peines spéciales les récidivistes appartenant aux populations indigènes de l'Algérie et d'autoriser l'application du principe de la responsabilité collective aux mêmes populations, par M. Silhol,... (31 mars 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Delattre, le baron de Janzé et plusieurs de leurs collègues, relative à la sécurité publique dans les chemins de fer, par M. Silhol,... (25 mars 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Waldeck-Rousseau et Felix Faure, portant modifications à la loi sur les sociétés, par M. Silhol,... (11 mars 1882)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'Honneur pour l'exercice 1884, par M. Silhol,... (2 août 1883)	impr. de A. Quantin	17
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ballue, ayant pour objet la réforme de l'assiette de l'impôt, par M. Silhol,... (12 févr. 1883)	impr. de A. Quantin	6
1885	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Hyères (Var) à emprunter 248.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Silhol,... (1er avril 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales) à élever le taux d'intérêt d'un emprunt, par M. Silhol,... (2 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	3
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Xavier Blanc, relatif à l'impression des propositions ou projets de lois, par M. Silhol,... (17 mai 1894)	Impr. de P. Mouillot	2
1895	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Hautes-Pyrénées, des deux chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à traction électrique, de Pierrefitte à la Raillère, par Cauterets, et de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur, par M. Silhol,... (4 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	5
1896	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer (1895) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'approbation d'un avenant au traité du 10 octobre 1884, passé entre la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la Compagnie concessionnaire des chemins de fer du Vieux-Port et de la banlieue sud de Marseille, par M. Silhol,... (17 déc. 1896)	impr. de Mouillot	4
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 549.650 fr., sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles, par M. Silhol,... (19 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Nièvre et de la Côte d'or, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Corbigny à Beaulieu, avec prolongement de Corbigny à Chitry-les-Mines, par M. Silhol,... (12 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	10
1897	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite et à crémaillère reliant la gare à la ville de Laon, par M. Silhol,... (3 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Rapport fait au nom de la commission générale des Douanes chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la prorogation jusqu'au 31 mai 1898 de la loi du 13 janvier 1892, en ce qui concerne les primes à la filature de la Soie, par M. Silhol,... (14 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	2
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Calvet et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 45 de la loi du 15 juillet 1889, en vue d'autoriser les congés agricoles militaires, par M. Silhol,... (15 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Doubs et du Jura, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Andelot à Levier, par M. Silhol,...	Impr. de P. Mouillot	7
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement des chemins de fer du Cheylard à Yssingeaux, de Lamastre au Cheylard et de Brossettes à Dunières, et d'approuver une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer départementaux, par M. Silhol,...	Impr. de P. Mouillot	7
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Guise au Catelet, par M. Silhol,...	Impr. de P. Mouillot	8
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Montérolier-Buchy à Saint-Saëns, par M. Silhol,...	Impr. de P. Mouillot	—
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements du Jura et de la Haute-Saône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Gray à Dôle, par Pesmes, par M. Silhol,...	Impr. de P. Mouillot	8
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'établissement, dans les départements du Pas-de-Calais et du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Marquion à Cambrai, par M. Silhol,...	Impr. de P. Mouillot	8
1900	Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Morteau à Maîche), par M. Silhol,... (28 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	7
1901	Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Oise, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Aumale à Envermeu) par M. Silhol,... (22 mars 1901.)	Impr. de P. Mouillot	8
1901	Rapport... (projet de loi déclarant d'utilité publique l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Plabennec à Lesneven et de Plouider à Plouescat) par M. Silhol,... (28 juin 1901.)	Impr. de P. Mouillot	10
1902	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de compléter le n ° 178 quater du tableau A du tarif général des douanes par l'addition d'un n ° 178 quinquiès, par M. Silhol,... (4 février 1902)	Impr. de P. Mouillot	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alfred Silhol.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Richard Waddington	Impr. de P. Mouillot (1895) · Impr. de P. Mouillot (1896)	10
Hippolyte Morel	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1895)	9
Émile Loubet	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1895)	9
Emile Guyot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	26
Impr. de P. Mouillot	17
impr. de Mouillot	1

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