Léonard-Honoré-Léonce Chaverrière de Sal

Œuvres12

Total pages99médiane 7 p.

Période d'activité1887–1903

Prochaine sortie estimée1904-12±63 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1904-12 (±63 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Brive (Corrèze) à emprunter une somme de 489,250 fr., par M. de Sal,... (7 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Etienne (Loire) à emprunter 600,000 francs, par M. de Sal,... (7 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Hérault à contracter un emprunt pour les travaux d'agrandissement de l'Ecole normale d'institutrices de Montpellier, par M. Léonce de Sal,... (5 juillet 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Etienne (Loire) à emprunter 130,000 francs, par M. de Sal,... (7 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	5
1887	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la Convention conclue, le 11 mai 1887 entre la France et la Suisse, par M. Léonce de Sal,... (12 décembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Proposition de loi, relative à l'établissement, aux frais et au profit de la ville de Paris, d'un canal conduisant dans les dunes situées entre la Somme et l'Authie la totalité des eaux d'égoût de Paris, avec faculté d'utilisation sur le parcours, présenté par MM. Léon Say, Hippolyte Maze, de Sal,... (30 octobre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	13
1895	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers (Art. 7 du projet), par M. Léonce de Sal,... (28 mai 1895)	Impr. de P. Mouillot	23
1896	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Isère, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Saint-Hilaire de Brens à Jallieu, par M. Léonce de Sal,... (24 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	10
1897	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer (année 1896) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer, de Ferrières-Courçon à Epannes, et d'approuver la convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne, par M. Léonce de Sal,... (15 février 1897)	Impr. de P. Mouillot	6
1902	Rapport... (répression du fait d'ouverture d'un établissement congréganiste sans autorisation) par M. Léonce de Sal,... (25 novembre 1902.)	Impr. de P. Mouillot	11
1903	Proposition de loi tendant à compléter l'article 4 de la loi du 8 nivôse an VI et l'article 7 de la loi du 22 floréal an VII, présentée par M. Léonce de Sal,... (3 avril 1903.)	Impr. de P. Mouillot	8
1903	Proposition de loi tendant à modifier et à compléter le paragraphe 2 de l'article 6 du décret-loi du 14 ventôse an III, présentée par M. Léonce de Sal,... (3 avril 1903.)	Impr. de P. Mouillot	8

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léonard-Honoré-Léonce Chaverrière de Sal.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Émile Combes	Impr. de P. Mouillot (1887) · Impr. de P. Mouillot (1888)	6
Édouard Millaud	Impr. de P. Mouillot (1887) · Impr. de P. Mouillot (1888)	6
Émile Labiche	Impr. de P. Mouillot (1887) · Impr. de P. Mouillot (1888)	6
Victor Lourties

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