SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 15 décembre 1891, adopté avec modifications par le Sénat le 19 janvier 1892 portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1892... présenté... par M. Rouvier,... (21 janvier 1892.)Maurice RouvierMotteroz1892
← PrécédentPage 300 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
116
Projet de loi adopté par le Sénat ayant pour objet le remboursement à la Comédie-Française d'une somme de 97 860 francs, montant de dépenses faites pour le compte de l'Etat... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (10 décembre 1891.)Yves Guyot, Maurice RouvierMotteroz18923
Projet de loi adopté par le Sénat concernant la taxe des lettres insuffisamment affranchies et celle des objets à taxe réduite expédiés sans affranchissement, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (4 décembre 1891.)Jules Roche, Maurice RouvierMotteroz1892—
Projet de loi adopté par le Sénat portant approbation de la Convention conclue le 30 juillet 1891 entre la France et la Belgique, relative à l'application des lois qui règlent le service militaire dans les deux pays, présenté... par M. de Freycinet,... par M. Fallières,... et par M. Ribot,... (15 décembre 1891.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Alexandre Ribot, Armand FallièresMotteroz18926
Projet de loi adopté par le Sénat sur l'extradition, présenté... par M. Ricard,... (2 avril 1892.)Louis RicardMotteroz189256
Projet de loi autorisant S. A. le Bey de Tunis à convertir en un emprunt 3% amortissable dans un délai de 96 ans l'emprunt amortissable 3 1/2% garanti par le gouvernement de la République Française... présenté... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (11 juin 1892.)Alexandre Ribot, Maurice RouvierMotteroz18927
Projet de loi autorisant le gouvernement tunisien à employer une somme annuelle n'excédant pas 500000 francs, à titre de garantie d'intérêt, pour la construction de diverses lignes de chemins de fer... présenté... par M. Ribot,... et par M. Yves Guyot,... (16 février 1892.)Alexandre Ribot, Yves GuyotMotteroz18921
Projet de loi autorisant le prélèvement sur le fonds de réserve de l'Ecole centrale des arts et manufactures d'une somme de 140000 francs destinée à l'exécution de travaux d'amélioration dans les batiments de cet établissement... présenté... par M. Jules Roche,... (23 juin 1892.)Jules RocheMotteroz18924
Projet de loi ayant pour butCharles Louis de Saulces de Freycinet, Maurice Rouvier, Émile LoubetMotteroz189210
Projet de loi ayant pour butJules-François-Stanislas Viette, Maurice RouvierMotteroz18926
Projet de loi ayant pour but d'autoriser l'expédition par la poste d'envois à livrer contre remboursement et d'ouvrir au Ministre du Commerce et de l'industrie (2e section. Postes et télégraphes) sur l'exercice 1892 des crédits supplémentaires, s'élevant à 300000 francs... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (26 mars 1892.)Jules Roche, Maurice RouvierMotteroz189214
Projet de loi ayant pour but d'ouvrir au Ministre des Travaux publics sur l'exercice 1892 un crédit de 249 000 francs pour travaux urgents à exécuter dans le palais du Louvre... présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (16 juin 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Maurice RouvierMotteroz18926
Projet de loi ayant pour but de créer un escadron de cent gendarmes à cheval... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (22 mars 1892)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Maurice RouvierMotteroz18923
Projet de loi ayant pour objetCharles Louis de Saulces de Freycinet, Maurice RouvierMotteroz189210
Projet de loi ayant pour objetCharles Louis de Saulces de Freycinet, Émile LoubetMotteroz189232
Projet de loi ayant pour objetMaurice RouvierMotteroz189232
Projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention intervenue entre le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et le Ministre des Travaux publics d'une part et d'autre part MM. Guillotin, Mozet Delalonde et Leturgeon, entrepreneurs de travaux publics, en vue de la reconstruction à forfait du Théatre national de l'Opéra Comique... présenté... par M. Léon Bourgeois,... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (12 avril 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Maurice Rouvier, Léon BourgeoisMotteroz189216
Projet de loi ayant pour objet d'approuver la modification apportée aux conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Montereau à Chateau-Landon dont l'utilité publique a été déclarée par la loi du 12 août 1885... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (4 décembre 1891.)Yves Guyot, Maurice RouvierMotteroz18925
Projet de loi ayant pour objet d'approuver la rétrocession faite à la Compagnie meusienne des chemins de fer, du chemin de fer d'intérêt local d'Haironville à Triaucourt... présenté... par M. Yves Guyot,... (18 février 1892.)Yves GuyotMotteroz189215
Projet de loi ayant pour objet d'approuver une Convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour la modification du compte d'exploitation partielle... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (22 décembre 1891.)Yves Guyot, Maurice RouvierMotteroz18925
Projet de loi ayant pour objet d'approuver une Convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, pour la modification du compte d'exploitation partielle... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 janvier 1892.)Yves Guyot, Maurice RouvierMotteroz18928
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de la guerre sur la 2e section (Dépenses extraordinaires) du budget de l'exercice 1891, des crédits extraordinaires s'élevant à la somme de 12 567 692 fr. 66 et représentant le montant des sommes restées disponibles sur le budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1890... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (21 décembre 1891.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Maurice RouvierMotteroz18928
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant... présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1892.)Jules-François-Stanislas VietteMotteroz189214
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.)Yves Guyot, Maurice RouvierMotteroz189243
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, de Saint Cergues aux Voirons... présenté... par M. Viette,... (19 mai 1892.)Jules-François-Stanislas VietteMotteroz189229
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, des chemins de fer d'intérêt local de Morgny-La-Pommeraie à Charleval, de Rouen à Perruel et de Vascoeuil à Lyons-la-Forêt... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1891.)Yves Guyot, Maurice RouvierMotteroz189253
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à crémaillère, de Collonges aux Pitons du Salève... présenté... par M. Yves Guyot,... (22 février 1892)Yves GuyotMotteroz189233
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local de Rouen-Eauplet au plateau de Bonsecours... présenté... par M. Viette,... (19 mai 1892.)Jules-François-Stanislas VietteMotteroz189221
Projet de loi ayant pour objet de fixer le régime de l'exploitation des mines de fer [...] de Rancié (Ariège) présenté... par M. Viette,... et par M. Loubet,... (28 mai 1892.)Émile LoubetMotteroz189212
Projet de loi ayant pour objet de fixer le régime de l'exploitation des mines de fer communales de Rancié (Ariège) présenté... par M. Viette,... et par M. Loubet,... (28 mai 1892.)Jules-François-Stanislas VietteMotteroz189212