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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examier le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié de nouveau par le Sénat, portant organisation de l'armée coloniale... par M. le baron Reille,... (4 juillet 1893.)René ReilleMotteroz1893
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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de MM. de Mahy, de Montfort et Cabart-Danneville, portant exécution des prescriptions impératives de la loi du 15 juillet 1889 sur le service militaire à l'île de la Réunion, par M. de Mahy,... (20 mai 1893.)François de MahyMotteroz18935
Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif au rengagement des sous-officiers... (10 juin 1893)Alfred MézièresMotteroz18933
Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... (27 mars 1893)Alfred MézièresMotteroz1893133
Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examinerAristide VallonMotteroz189361
Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi modifiant le Code de justice maritime, par M. Gerville-Réache,... (4 mars 1893.)Gaston Gerville-RéacheMotteroz189314
Rapport fait au nom de la commission de la navigation intérieure chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin au port de Marseille, par M. Charles Roux,... (4 avril 1893.)Jules Charles-RouxMotteroz189311
Rapport fait au nom de la commission de la navigation intérieure chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction sur la rive gauche de la Gironde à Pauillac (Gironde) d'un appontement public avec outillage, voies ferrées et annexes, par M. Maurice Lasserre,... (10 juin 1893.)Maurice LasserreMotteroz189377
Rapport fait au nom de la commission de la navigation intérieure sur le projet de loi relatif à la navigation intérieure par M. Félix Faure,... (16 mars 1893.)Félix FaureMotteroz1893115
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetCharles BaïhautMotteroz18938
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession à cette compagnie du chemin de fer à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, d'Orange au Buis-les-Baronnies, par ou près Malaucène, et de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement de la section dudit chemin-de-fer comprise entre Orange et Vaison par M. Montaut,... (12 juillet 1893.)Bernard MontautMotteroz18935
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder à la Compagnie des chemins de fer de l'Est les lignes de la gare de Troyes à Saint-Julien, raccordement de Troyes-Preize, par M. Montaut,... (20 février 1893.)Bernard MontautMotteroz18935
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine et Loire d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant, par M. Pourquery de Boisserin,... (8 novembre 1892.)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz18934
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de la Charente et de la Charente Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un metre de largeur entre les bords intérieurs des rails de Rouillac à Matha, par M. Pourquery de Boisserin,... (27 mars 1893.)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz18934
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, des chemins de fer d'intérêt local de Morgny-la-Pommeraie à Charleval, de Rouen à Perruel et de Vascoeuil à Lyons-la-Forêt, par M. Hainsselin,... (4 novembre 1892.)Gustave, François, Augustin HainsselinMotteroz189310
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement sur le chemin de fer d'intérêt local de Montereau à Chateau-Landon d'un embranchement partant de la gare de Montereau, pour aboutir à une gare d'eau à créer sur la rive gauche de la Seine, par M. Montaut,... (22 juillet 1893.)Bernard MontautMotteroz18936
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Maubeuge à Villers-Sire-Nicole, par M. Hainsselin,... (26 juin 1893.)Gustave, François, Augustin HainsselinMotteroz18937
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé Groupe du Sud, par M. Hainsselin,... (8 juillet 1893.)Gustave, François, Augustin HainsselinMotteroz18938
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer d'Oloron à Bedous, par M. Martinon,... (24 juin 1893.)Honoré-Auguste MartinonMotteroz18937
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Felletin à Ussel, par M. Labussière,... (22 juin 1893.)Alphonse LabussièreMotteroz18935
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi accordant des encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de schiste et ayant pour objet d'accorder les mêmes encouragements aux graines oléagineuses, par M. Georges Graux,... (12 juillet 1893.)Georges GrauxMotteroz189316
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger jusqu'au 31 mars 1893 les droits de douane actuellement existants sur les huiles minérales propres à l'éclairage, par M. Georges Graux,... (6 juillet 1892.)Georges GrauxMotteroz1893—
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 168 du tarif général), par M. Philipon,... (19 décembre 1892.)Édouard PhiliponMotteroz18935
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 293 du tarif général), par M. Prevet,... (21 décembre 1892.)Charles PrevetMotteroz18932
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 380 du tarif général) par M. Balsan,... (19 décembre 1892.)Charles BalsanMotteroz18936
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 459 du Tarif général), par M. Balsan,... (19 décembre 1892.)Charles BalsanMotteroz189323
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (Nos 368, 368 bis, 405, 406, 407, 411, 412, 412 bis, 421, 426, 458 bis du tarif général), par M. Pierre Legrand,... (19 décembre 1892.)Pierre LegrandMotteroz189326
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (Nos 419-443-459 du tarif général), par M. Balsan,... (19 décembre 1892.)Charles BalsanMotteroz18939
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (n ° 205 du Tarif général)... (19 décembre 1892.)Alfred MézièresMotteroz18933
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 5, 6 et 7 du tarif général), par M. Viger,... (19 décembre 1892.)Albert VigerMotteroz1893—