SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (hommes exclus de l'armée) Par M. Marc Sauzet,... (11 juillet 1896)Marc SauzetMotteroz189611
← PrécédentPage 217 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation du haut commandement, Par M. le Vicomte de Montfort,... (11 juillet 1896)Louis, Vte de MontfortMotteroz189631
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier les lois des 18 mars 1889 et 25 juillet 1893 relatives au rengagement des sous-officiers ; la loi du 17 décembre 1892 relative à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, la loi des cadres du 25 juillet 1893, par M. Le Hérissé,... (21 mars 1896)René-Félix Le HérisséMotteroz18969
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bazille et plusieurs de ses collègues tendant à réglementer la nomination et l'avancement des employés civils appartenant aux établissements de l'artillerie et du génie et à leur attribuer une retraite, par M. Bazille,... (9 juillet 1896.)Camille BazilleMotteroz18966
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Roche et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement à l'égard des jeunes français établis hors de France, en Europe, par M. Bazille,... (23 janvier 1896.)Camille BazilleMotteroz18966
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889, par M. Bazille... (7 mars 1896.)Camille BazilleMotteroz18968
Rapport fait au nom de la Commission de l'organisation municipale de Paris chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lefoullon et plusieurs de ses collègues ayant pour objet l'application de la loi du 10 août 1871 au département de la Seine et l'organisation administrative et judiciaire des cantons suburbains. Par M. Albert Pétrot,... (25 juin 1896)Albert PétrotMotteroz18969
Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers-maîtres des équipage de la flotte réunissant quinze années de services et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigation, Par M. Armez,... (29 Octobre 1896)Louis ArmezMotteroz18965
Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi relatif à la fixation d'un contingent annuel de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires à attribuer aux différents corps composant la réserve de l'armée navale, y compris les équipages de la flotte et les troupes de la marine, Par M. Abel,... (30 novembre 1896)Jean-Baptiste AbelMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillemet et plusieurs de ses collègues, tendant au Rachat des réseaux des compagnies de chemins de fer de l'Ouest et du Midi et à leur fusion avec le réseau actuel de l'Etat ; Constitution d'un grand réseau d'Etat dénomméHenri ChavoixMotteroz18961
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Mayenne d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, Par M. Amaury Simon,... (3 juillet 1896)Amaury SimonMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement à Lyon, entre la gare de Saint-Jean et la place de Fourvière, d'un embranchement du chemin de fer funiculaire d'intérêt local de Lyon au faubourg Saint-Just, Par M. Amaury Simon,... (25 mars 1896)Amaury SimonMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Isère, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Saint-Hilaire de Brens à Jallieu, Par M. Amaury Simon,... (1er juillet 1896)Amaury SimonMotteroz18965
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à cremaillère, de Chamonix au Montenvers, Par M. Argeliès,... (13 février 1896)Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, de Lourches à Cambrai, Par M. Amaury Simon,... (16 mars 1896)Amaury SimonMotteroz18965
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Sever à Hagetmau, Par M. Lavertujon,... (5 mars 1896)Henri LavertujonMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer de Carhaix à Châteaulin, Par M. Amaury Simon,... (4 décembre 1896)Amaury SimonMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard, Par M. Montaut (Seine et Marne), (25 juin 1896)Bernard MontautMotteroz18965
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer de Ferrières-Courçon à Epannes et d'approuver la convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne, Par M. Montaut,... (9 juillet 1896)Bernard MontautMotteroz18965
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à La Châtre, Par M. Henri Lavertujon,... (29 juin 1896)Henri LavertujonMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne pour les avances en argent à fournir à l'Etat par cette Compagnie en 1897, Par M. Alicot,... (10 juillet 1896)Jean-Jacques AlicotMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du prolongement jusqu'à Dijon de la ligne d'Epinac à Velars et la concession de ce prolongement à la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, Par M. Amaury Simon,... (5 mars 1896)Amaury SimonMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Dansette et plusieurs de ses collègues portant modification du n ° 92 du Tarif général des Douanes (mélasses étrangères pour la distillerie), Par M. Lechevallier,... (29 octobre 1896)Ferdinand LechevallierMotteroz18968
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le relèvement des droits de douane sur les tabacs importés en Algérie, Par M. Saint-Germain,... (28 janvier 1896)Marcel Saint-GermainMotteroz18967
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des sucres, Par M. Georges Graux,... (10 décembre 1896)Georges GrauxMotteroz189675
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt locale à voie normale, de Mézières-sur-Oise à Vendeuil, Par M. Hainsselin,... (8 février 1896)Gustave, François, Augustin HainsselinMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz1896—
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse, Par M. Argeliès,... (13 février 1896)Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 28 juillet 1881, portant déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Nontron à Sarlat, avec embranchement d'Hautefort au Burg-Allassac, sur la ligne de Limoges à Brive, par M. Boudenoot,... (10 février 1896.)Louis BoudenootMotteroz189610