Louis, Vte de Montfort

Œuvres40

Total pages345médiane 5 p.

Période d'activité1890–1902

Prochaine sortie estimée1902-06±10 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (40)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Proposition de loi portant modification au paragraphe 5 de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... présentée par MM. le vicomte de Montfort, général de Frescheville, colonel baron de Plazanet, La Ferronnays... (26 juin 1890.)	Motteroz	5
1891	Proposition de loi portant modification aux articles 21, 49 et 58 des lois du 15 juillet 1889 et du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée... présentée par MM. de Montfort, de La Ferronnays, vice-amiral de Dompierre d'Hornoy, général de Frescheville... (30 avril 1891.)	Motteroz	13
1891	Proposition de loi portant modification aux articles 44 et 81 de la loi du 15 juillet 1889 relatif au recrutement des troupes coloniales... présentée par MM. de Montfort, de Mahy, général de Frescheville vice-amiral de Dompierre d'Hornoy... (22 juin 1891.)	Motteroz	7
1891	Proposition de loi portant modification de la loi du 18 mars 1889 relative au rengagement des sous-officiers... présentée par M. le Vte de Montfort,... (29 octobre 1891.)	Motteroz	5
1891	Proposition de résolution tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, de manière à diminuer les charges des familles nombreuses, présentée par MM. de Montfort et de La Ferronnays,... (20 octobre 1890.)	Motteroz	4
1891	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Le Veillé portant addition à la loi du 3 juillet 1877 sur les réquisitions militaires, par M. le Vicomte de Montfort,... (16 juin 1891.)	Motteroz	3
1891	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Vicomte de Montfort portant modification des articles 3, 5, 7, 8 et 9 de la loi du 18 mars 1889 relative au rengagement des sous-officiers, par M. le Vicomte de Montfort,... (21 novembre 1891.)	Motteroz	12
1892	Proposition de loi portant modification aux articles 44 et 81 de la loi du 15 juillet 1889 relatif au recrutement des troupes coloniales de manière à affecter immédiatement à ces troupes les contingents coloniaux... présentée par MM. de Montfort, de Mahy, général de Frescheville... (10 mars 1892.)	Motteroz	5
1892	Proposition de loi sur les nominations et promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur, portant modification à la loi du 25 juillet 1873 sur les récompenses nationales... présentée par M. le Vicomte de Montfort,... (19 janvier 1892.)	Motteroz	11
1893	Proposition de loi portant création d'une médaille dite "Médaille Coloniale" et destinée à récompenser les services militaires dans les colonies, présentée par MM. le Vicomte de Montfort, de Mahy, général de Frescheville... (28 novembre 1892.)	Motteroz	4
1893	Proposition de loi portant exécution des prescriptions impératives de la loi du 15 juillet 1889 sur le Service militaire à l'île de la Réunion... présentée par MM. de Mahy, le Vte de Montfort et Cabart Danneville,... (15 mai 1893.)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi portant modification à l'article 21 des lois du 15 juillet 1889 et du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères,... présentée par M.M. de Montfort, de La Ferronnays, de Mahy, Ed. Guyot-Dessaigne,... (27 Octobre 1894)	Motteroz	9
1894	Proposition de loi relative à la constitution, dans la loi des cadres du 25 juillet 1893, d'un régiment étranger de cavalerie et d'un bataillon étranger d'artillerie,... Présentée Par M. le Vicomte de Montfort,... (28 avril 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi sur les accidents dont les marins et les pêcheurs sont victimes dans l'exercice de leur profession,... présentée par M.M. de Montfort, de Mahy, Amiral Vallon, de Cazenove de Pradine,... (25 Janvier 1894)	Motteroz	28
1894	Proposition de loi sur les nominations et promotions dans l'Ordre de la Légion d'honneur, portant modification à la loi du 25 juillet 1873 sur les récompenses nationales, présenté par M. le Vicomte de Montfort,... (17 décembre 1894)	Motteroz	12
1894	Proposition de loi tendant à modifier l'article 63 de la loi du 19 juillet 1889 autorisant le rengagement des simples soldats,... Présentée Par M. le Vicomte de Montfort,... (10 mars 1894)	Motteroz	7
1894	Rapport fait au nom de la Commission de l'Armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Vicomte de Montfort tendant à modifier l'article 63 de la loi du 19 juillet 1889 autorisant le rengagement des simples soldats, Par M. le vicomte de Montfort,... (29 Novembre 1894)	Motteroz	9
1894	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'abrogation de la loi du 4 Août 1887, qui a substitué le nécessaire individuel du système dit "Bouthéon" aux ustensiles collectifs de campement (marmite et gamelle à 4 hommes) et à la gamelle individuelle pour l'infanterie et les autres troupes à pied, Par M. de Montfort,... (17 novembre 1894)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi (Rectifiée) portant constitution et organisation d'une armée coloniale,... Présentée par M.M. le Vicomte de Montfort et le marquis de La Ferronnays,... (24 Octobre 1895)	Motteroz	—
1895	Proposition de loi portant constitution et organisation d'une armée coloniale... Présentée Par M.M. le Vicomte de Montfort et le marquis de La Ferronnays,... (24 Octobre 1895)	Motteroz	23
1895	Proposition de loi tendant à la constitution du corps de l'artillerie et du génie,... Présentée Par M.M. Bazille, de Mahy, et vicomte de Montfort,... (25 juin 1895)	Motteroz	11
1895	Proposition de loi tendant à modifier les lois du 15 juillet 1889 et du 20 juillet 1895 sur le recrutement de l'armée en ce qui concerne	Motteroz	7
1895	Proposition de loi tendant à n'admettre aux fonctions publiques comme agents du Gouvernement ou dépositaires de l'autorité, que des Français issus de parents Français ou naturalisés, présentée par M.M. de Montfort, de Mahy, Le Gavrian, Julien Dumas,... (25 mai 1895)	Motteroz	5
1895	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères,... par M. de Montfort,... (11 juillet 1895)	Motteroz	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Montfort et plusieurs de ses collègues portant modification à l'article 21 des lois du 15 juillet 1889 et du 6 octobre 1890 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères, par M. de Montfort,... (30 mars 1895)	Motteroz	4
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 14e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Chassaing et plusieurs de ses collègues tendant à la suppression des fortifications et de la zône militaire de Paris, par M. le Vicomte de Montfort,... (23 novembre 1895)	Motteroz	4
1896	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères, Par M. le Vicomte de Montfort,... (5 mars 1896)	Motteroz	6
1896	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation du haut commandement, Par M. le Vicomte de Montfort,... (11 juillet 1896)	Motteroz	31
1897	Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture d'un crédit de 500.000 francs pour réparer en partie, les pertes occasionnées par la grêle dans l'arrondissement d'Yvetot,... Présentée par MM. Lechevallier et le vicomte de Montfort,... (10 juillet 1897)	Motteroz	1
1897	Proposition de loi relative à l'établissement	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Vicomte de Montfort, tendant à modifier les lois du 15 juillet 1889 et du 20 juillet 1895 sur le recrutement de l'armée, en ce qui concerne	Motteroz	4
1897	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation du haut commandement et tendant	Motteroz	5
1897	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation du haut commandement et tendant à la création, dans notre hiérarchie militaire, d'un grade supérieur à celui de général de division, Par M. le Vicomte de Montfort,... (11 juin 1897)	Motteroz	4
1898	Proposition de loi tendant à assujettir les étrangers résidant en France au payement	Motteroz	4
1898	Proposition de loi tendant à modifier l'article 63 de la loi du 15 juillet 1889 autorisant le rengagement des simples soldats... présentée par M. le Vte de Montfort,...	Motteroz	12
1898	Proposition de loi tendant à n'admettre aux fonctions publiques, comme agents du gouvernement ou dépositaires de l'autorité, que des Français issus de parents français, présentée par MM. de Montfort, de Mahy, Berger, de Ramel, Julien Goujon, etc., etc.,...	Motteroz	8
1900	Proposition de loi tendant à modifier l'article 63 de la loi du 15 juillet 1889, autorisant le rengagement des simples soldats, présentée par M. le vicomte de Montfort,... (6 avril 1900)	Impr. de P. Mouillot	28
1900	Proposition de loi... (modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, de manière à diminuer les charges des familles nombreuses), par M. le vicomte de Montfort,... (22 mai 1900)	Impr. de P. Mouillot	16
1902	Proposition de loi tendant à modifier la loi de recrutement du 15 juillet 1889 et à réduire progressivement à deux années la durée du temps de service actif, (contre-projet au texte de la Commission) présentée par M. le Vte de Montfort,... (3 mars 1902.)	Impr. de P. Mouillot	18
1902	Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant déclassement de places fortes et ouvrages fortifiés sur le littoral, par M. le vicomte de Montfort,... (27 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis, Vte de Montfort.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1900) · Motteroz (1890)	10
Alexandre Millerand	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1902)	10
Théophile Delcassé	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1902)	10
Marcel Saint-Germain

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	36
Impr. de P. Mouillot	4

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