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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Carmaux (Tarn)... par M. Marcel Sembat,... (5 juillet 1901)Marcel SembatMotteroz19012
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à La Rochelle (Charente-Inférieure)... par M. Marcel Sembat,... (5 juillet 1901)Marcel SembatMotteroz19013
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville d'Avignon au sujet de la cession de l'usufruit du château des Papes, par M. Maurice Berteaux,... (1er juillet 1901)Maurice BerteauxMotteroz19015
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1902... par M. Merlou,... (5 juillet 1902)Pierre MerlouMotteroz19012
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bourgeon (Jura) Berteaux, Jourde, et plusieurs de leurs collègues, tendant à accorder une allocation annuelle aux titulaires de la médaille du travail de l'Industrie, du commerce et de l'Agriculture, par M. Paul Beauregeard,... (11 juin 1901)Paul BeauregardMotteroz19014
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi concernant la centralisation à un compte de trésorerie des dépenses de l'expédition de Chine, par M. Guillain,... (3 juin 1901)Florent GuillainMotteroz19014
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur le budget de l'exercice 1901, de crédits supplémentaires s'élevant à 80.293.500 francs et applicables aux dépenses de l'expédition de Chine, par M. Guillain,... (24 juin 1901)Florent GuillainMotteroz190152
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'exemption du droit de 2 p. 50% (en principal et décimes) exigible sur les marchés administratifs passés pour l'entretien des approvisionnements militaires, par M. Guillain,... (4 juin 1901)Florent GuillainMotteroz19013
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi relatif à la cession à la ville de Boulogne-sur-Mer de terrains provenant des anciennes fortifications, par M. Guillain,... (4 juin 1901)Florent GuillainMotteroz19012
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi tendant à accorder la médaille coloniale, avec agrafe spéciale en or ou en argent, au personnel des diverses missions ayant opéré dans le centre de l'Afrique en 1899 et en 1900, par M. Raiberti,... (7 juin 1901)Flaminius RaibertiMotteroz19012
Rapport fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie chargée d'examinerAlexis MuzetMotteroz190124
Rapport fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie chargée d'examinerAlexis MuzetMotteroz190110
Rapport fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat tendant à déclarer jour férié le lendemain de la fête nationale lorsqu'elle tombe un dimanche... par M. Alexis Muzet,... (2 juillet 1901)Alexis MuzetMotteroz19013
Rapport fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie chargée d'examiner la proposition de loi de M. Zevaès et plusieurs de ses collègues, ayant pour butCamille FouquetMotteroz19017
Rapport fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie, sur les ports français en France et dans les colonies, par M. Alexis Muzet,... (6 juillet 1901)Alexis MuzetMotteroz1901149
Rapport fait au nom de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de résolution de M. Saries, tendant à modifier l'article 125 du règlement de la chambre, par M. Charles Ferry,... (10 juin 1901)Charles FerryMotteroz19013
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examinerJean-Victor-Georges HaussmannMotteroz19017
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée avec modification par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, modifiée de nouveau par le Sénat, ayant pour objet de garantir leur travail et leurs emplois aux réservistes et aux territoriaux appelés à faire leur période d'institution militaire... par M. Odilon Barret,... (6 juin 1901)Odilon BarrotMotteroz19013
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la règlementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français, par M. Rose,... (2 juillet 1901)Théodore-François RoseMotteroz19018
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner le projet de loi sur l'institution des concessions de mines, par M. Georges Berry,... (5 décembre 1901)Georges BerryMotteroz190113
Rapport fait au nom de la commission relative au suffrage universel chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny), tendant à l'abrogation de la loi du 17 juillet 1889 relative aux candidatures multiples, par M. L.-L. Klotz,... (24 décembre 1901)Lucien KlotzMotteroz190152
Rapport fait au nom de la commission relative aux voies navigables, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'extension du port de Dunkerque, par M. Guillain,... (4 juillet 1901)Florent GuillainMotteroz190136
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur une résolution de la Commission de la marine renvoyée à son examen par la Chambre dans la séance du 29 mars 1901, par M. Théophile Goujon,... (20 juin 1901.)Théophile GoujonMotteroz19013
Rapport général fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes, par M. Aimond,... (5 juillet 1901)Emile AimondMotteroz1901364
Rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantPierre MerlouMotteroz190142
Rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'acquisition de terrains et d'immeubles pour le service des Postes et Télégraphes, par M. Merlou,... (20 juin 1901)Pierre MerlouMotteroz19017
Rapport partiel... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° ouverture et annulation de crédits au titre des budgets annexes) par M. Merlou,... (15 juin 1901.)Pierre MerlouMotteroz190142
Rapport préliminaire fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi portant réforme de la législation sur les pensions civiles, par M. Bienvenu Martin,... (24 décembre 1901)Jean-Baptiste Bienvenu-MartinMotteroz19012
Rapport rectifié fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie chargée d'examinerAlexis MuzetMotteroz190110
Rapport sommaire fait au nom de la 19e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pavie et plusieurs de ses collègues, tendant à autoriser le département des Hautes-Alpes à organiser une loterie nationale pour la construction d'un musée à Gap... par M. Louis Martin (Var),... (23 mai 1901)Louis MartinMotteroz19012