Maurice Berteaux

1852 – 1911

Œuvres65

Total pages3 399médiane 6 p.

Présence au catalogue1895–1907rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (65)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Proposition de loi tendant à déclarer férié le lendemain de la fête nationale lorsque celle-ci tombe un dimanche,... Présentée par MM. Berteaux, René Goblet, Charonnat, Malzac,... (9 juillet 1895)	Motteroz	2
1896	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un impôt général progressif sur le revenu,... Présentée par MM. Berteaux, Doumergue, Decker-David, Boursat,... (16 mars 1896)	Motteroz	24
1897	Discours prononcés à la Chambre des députés sur la question de l'assainissement de la Seine (le tout à l'égout et l'épandage), (6 septembre 1897.)	imp. de Bernard	108
1897	Proposition de loi relative à la situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains... présentée par MM. Berteaux, Jaurès, Fernand Rabier,... (30 novembre 1897.)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi tendant à modifier l'article 84 du tarif général des douanes (fruits forées),... Présentée par MM. Berteaux, Hubbard, Auge, Rameau,... (11 juin 1897)	Motteroz	12
1897	Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le chapitre 21 "bis" (réservé) du budget du Ministère de l'Intérieur (Subvention aux communes pour les sapeurs-pompiers et le matériel-incendie) et sur les dispositions corrélatives de la loi de finances établissant une taxe sur les Compagnies d'assurance contre l'incendie, par M. Berteaux... (19 novembre 1897.)	Motteroz	3
1899	Proposition de loi relative aux effets de commerce échéant le 23 février 1899... présentée par MM. Maurice Berteaux, Mesureur, Périllier, Fernand Rabier, Goujat, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes ; 1 ° un crédit extraordinaire de 1,742,000 francs destiné à la construction de 67 wagons-poste de grandes dimensions ; 2 ° un crédit de 150,629 francs relatif à l'organisation de bureaux de tri des correspondances dans chacune des gares de Paris... par M. Berteaux,...	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1901, un crédit de 100.000 francs pour venir en aide aux victimes du cyclone du 1er juin dans le département de Seine-et-Oise... présentée par MM. Maurice Berteaux,... Aimond et Périllier,... (3 juin 1901)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1901, un crédit extraordinaire de 600.000 fr. pour secours exceptionnels à raison de l'ouragan de grêle qui a détruit les récoltes dans les cantons de Montmorency et d'Argenteuil, pendant l'été de 1901... présentée par MM. Aimond et Berteaux,... (5 novembre 1901)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 28 de la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels... par M. Maurice Berteaux,... (1er février 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi... (allocation d'un crédit supplémentaire de 50000 fr. pour l'organisation de la première fête internationale annuelle de tir en province) par MM. Maurice Berteaux, Léon Bourgeois, Jourde, Paschal Grousset, Louis Ricard, etc., etc.,... (29 mars 1901.)	Motteroz	3
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de 1902 (Ministère de la Guerre), par M. Maurice Berteaux,... (6 juillet 1901)	Motteroz	592
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 (Budget de la Guerre), par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901)	Motteroz	6
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville d'Avignon au sujet de la cession de l'usufruit du château des Papes, par M. Maurice Berteaux,... (1er juillet 1901)	Motteroz	5
1901	Rapport... (approbation de la Convention passée entre l'Etat et la ville d'Avignon au sujet de la cession de l'usufruit du château des Papes) par M. Maurice Berteaux,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	5
1901	Rapport... (exploitation provisoire des services maritimes postaux entre la France, les Antilles, et l'Amérique centrale) par M. Maurice Berteaux,... (29 mars 1901.)	Motteroz	3
1901	Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901	Motteroz	6
1902	Annexe (1) au Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1903. Rapport général), par M. Maurice Berteaux,... (6 décembre 1902.) Nouvelle rédaction de la Commission du 11 février 1903	Motteroz	2
1902	Proposition de loi concernant les manufactures, ateliers et arsenaux de la Guerre (renvoyée à la commission des crédits,) présentée par MM. Maurice Berteaux, Calvinhac, Maurice-Faure, Le Hérissé, Tavé, etc. etc.,... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'installation d'une poudrerie en Algérie... par M. Maurice Berteaux,... (26 mars 1902)	Motteroz	2
1902	Rapport partiel... (Budget général de l'exercice 1903. Régime des Sucres), par M. Maurice Berteaux,...	Motteroz	17
1902	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (budget rectifié) troupes métropolitaines, troupes coloniales, et dépenses extraordinaires, par M. Maurice Berteaux,... (22 janvier 1902)	Motteroz	184
1902	Rapport... (Approbation de la Convention signée à Bruxelles et relative au régime des sucres), par M. Maurice Berteaux,... (1er décembre 1902.)	Motteroz	41
1902	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903. Rapport général), par M. Maurice Berteaux,... (6 décembre 1902.)	Motteroz	516
1902	Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902 et au titre des budgets annexes ; Ouverture de crédits au titre du compte spécial créé par la loi du 17 février 1898... par M. Maurice Berteaux,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	28
1902	Rapport... (crédits spéciaux d'exercices clos et périmés,) par M. Maurice Berteaux,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	163
1902	Rapport... 1 °) (Crédits provisoires applicables aux mois de janvier et de février 1903 et montant à 760568147 francs ;) 2 °) Autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics, par M. Berteaux,... (6 décembre 1902.)	Motteroz	26
1903	Deuxième annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1903. Rapport général, par M. Maurice Berteaux,... (6 décembre 1902.). Nouvelle rédaction de la Commission du 11 février 1903	Motteroz	2
1903	Quatrième annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1903. Rapport général, par M. Maurice Berteaux,... (6 décembre 1902.). Nouvelle rédaction de la Commission du 2 mars 1903	Motteroz	42
1903	Rapport... (Amendement de M. Berthoulat au budget de l'exercice 1903 relatif aux contributions), par M. Maurice Berteaux,... (26 juin 1903.)	Motteroz	6
1903	Rapport... (Budget de l'exercice 1903), par M. Maurice Berteaux,... (30 mars 1903.)	Motteroz	7
1903	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903), par M. Maurice Berteaux,... (29 mars 1903.)	Motteroz	217
1903	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903.), par M. Maurice Berteaux,... (30 mars 1903.)	Motteroz	11
1903	Rapport... (Crédit extraordinaire de 4 000 francs à titre de subvention pour la célébration du centenaire d'Edgar Quinet), par M. Maurice Berteaux,... (25 février 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Crédit extraordinaire de 556 401 francs devant permettre le payement d'indemnités extraordinaires de licenciement aux ouvriers des établissements d'artillerie licenciés en 1903), par M. Maurice Berteaux,...	Motteroz	4
1903	Rapport... (Nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié avant leur incorporation, de certaines aptitudes), par M. Maurice Berteaux,... (30 mars 1903.)	Motteroz	7
1903	Rapport... (Ouverture d'un crédit supplémentaire d'inscription de 332 francs pour le service des pensions civiles), par M. Maurice Berteaux,...	Motteroz	2
1903	Rapport... (Ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés), par M. Maurice Berteaux,...	Motteroz	102
1903	Rapport... (Ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés), par M. Maurice Berteaux,... (3 avril 1903.)	Motteroz	9
1903	Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902 ; ouverture sur l'exercice 1903 de crédits gagés par des ressources spéciales), par M. Maurice Berteaux,...	Motteroz	38
1903	Rapport... (Ouverture sur l'exercice 1903 des crédits provisoires applicables au mois de mars 1903 et montant à 274806563 francs ; autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics, par M. Maurice Berteaux,... (25 février 1903.)	Motteroz	14
1903	Rapport... (Projet de loi relatif aux vivres distribués en 1898 aux habitants de l'ile de Crète), par M. Maurice Berteaux,... (25 juin 1903)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Régularisation de décrets portant ouverture de crédits sur l'exercice 1902 ; ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902 ; ouverture de crédits au titre de budgets annexes), par M. Maurice Berteaux,...	Motteroz	28
1903	Rapport... (Régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat pendant la prorogation des Chambres ; ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902), par M. Maurice Berteaux,... (23 mars 1903.)	Motteroz	168
1903	Troisième annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1903. Rapport général, par M. Maurice Berteaux,... (6 décembre 1902.). Nouvelle rédaction de la Commission du 19 février 1903	Motteroz	41
1904	Annexe au rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Maurice Berteaux (3 mars 1904.)	Motteroz	2
1904	Annexe au rapport... (Modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active), par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904.)	Motteroz	2
1904	Deuxième Annexe au Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904)	Motteroz	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture au ministre de la Guerre... d'un crédit extraordinaire de 4060900 francs, destiné à améliorer... l'organisation défensive... présenté par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,... (22 novembre 1904.)	Motteroz	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet d'approuver une convention relative à la remise à la ville de Sedan du champ de manoeuvres de la garnison, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	7
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la fixation d'une majoration de services effectifs à accorder, à titre d'années d'études préliminaires, aux officiers du commissariat des troupes coloniales, provenant de l'école coloniale, présenté... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Valenciennes au sujet de la cession à cette ville, des terrains et bâtiments de l'ancienne citadelle, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	11
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de la Guerre, sur l'exercice 1904, d'un crédit supplémentaire de 1 300 000 francs pour la fabrication des poudres de vente, présenté... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de résolution concernant les scrutins publics... présenté par MM. Maurice Berteaux, Bourrat, Bouhey-Allex, Lachaud,... (8 mars 1904)	Motteroz	1
1904	Projet de résolution concernant les scrutins publics... présenté par MM. Maurice Berteaux, Bourrat,... (8 mars 1904.)	Motteroz	—
1904	Projet de résolution tendant à autoriser le syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies à organiser une loterie en faveur de l'orphelinat et du sanatorium des employés et des ouvriers de chemins de fer... présenté par MM. Maurice Berteaux, Albert-Poulain... (8 mars 1904)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des télégraphes d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour participation et frais d'envoi des délégués des différents sports aux concours d'exercices physiques de l'Exposition de Saint-Louis... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud... (1er février 1904.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (1re section, commerce et industrie), sur l'exercice 1904, un crédit extraordinaire de 30,000 francs pour participation et frais d'envoi des délégués des différents sports aux concours d'exercices physiques de l'exposition de Saint-Louis... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud, Paschal Grousset, René Renoult,...	Motteroz	2
1904	Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active, par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904)	Motteroz	432
1904	Rapport... (Crédit extraordinaire de 1556250 francs, destiné à la création d'installations en vue de la fabrication intensive du pain de guerre à la mobilisation), par M. Maurice Berteaux,... (17 juin 1904.)	Motteroz	5
1904	Rapport... (Modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'Armée et réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active), par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904.)	Motteroz	432
1904	Rapport... (Ouverture d'un crédit extraordinaire de 11805900 francs destiné à améliorer l'organisation défensive), par M. Maurice Berteaux,... (7 juillet 1904.)	Motteroz	6
1905	Projet de loi relatif à la constitution de la pension de retraite des ouvriers immatriculés de manufacture nationale d'armes, en cas de location à l'industrie privée des établissements auxquels ces ouvriers sont affectés... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Maurice Berteaux,... (25 février 1905.)	Motteroz	5
1907	Proposition de loi sur la préparation militaire de la jeunesse... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud,... [15 mars 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	12

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1910	Le Marché anglais des fruits et la coopération des agriculteurs en vue de l'exportation	G Bellettre	—
1908	Pour le Bloc. Le Bloc républicain... Politique de classe cet lutte de classe... La Réforme électorale... Avec une préface de Maurice Berteaux,...	Jules-Louis Breton	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maurice Berteaux.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1895)	10
Louis Armez	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1895)	10
Georges Trouillot	Impr. de P. Mouillot (1904) · Motteroz (1895)	9
Émile Morlot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	59
Impr. de P. Mouillot	4
Impr. de Motteroz et Martinet	1
imp. de Bernard	1

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