Jean-Victor-Georges Haussmann

Œuvres16

Total pages81médiane 2 p.

Période d'activité1889–1901

Prochaine sortie estimée1903-01±75 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1903-01 (±75 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1889	Proposition de loi tendant à interdire la nomination des sénateurs ou députés à des fonctions publiques rétribuées pendant deux ans après l'expiration de leur mandat, présentée par MM. Brincard, Gauthier (de Clagny) Haussmann, Argeliès, Mège,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi ayant pour but de compléter par une disposition additionnelle la loi des patentes... présentée par M. Haussmann,... (23 juin 1890.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi tendant à la consultation des électeurs dans les questions d'intérêt communal, présentée par MM. Haussmann, Brincard, Jules Delafosse, Robert Mitchell,... (19 juin 1890.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi tendant à la réforme de l'impôt des prestations présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des députés sur les lignes de chemins de fer, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès Brincard, Haussmann, Vilfeu,... (19 juillet 1890.)	Motteroz	8
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, portant aggravation de la peine des travaux forcés à perpétuité au cas où elle est substituée à la peine de mort, par M. Haussmann,... (6 août 1890.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 2000000 francs pour venir en aide aux victimes du chômage présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard et Haussmann,... (18 décembre 1890.)	Motteroz	2
1899	Projet de résolution tendant à modifier le règlement en ce qui concerne la discussion du budget... présenté par M. Haussmann,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi sur la réforme des Conseils des prud'hommes... présentée par M. Haussmann,...	Motteroz	22
1899	Proposition de loi tendant à établir un droit de douane sur les tourbes étrangères,... présentée par MM. Haussmann, J. Cornudet et Lebaudy,...	Motteroz	2
1899	Rapport sommaire fait, au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Zévaès et plusieurs de ses collègues tendant à interdire l'intervention de l'armée dans les grèves, par M. Haussmann,...	Motteroz	1
1900	Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'horticulture les dispenses accordées par l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Haussmann,... (8 novembre 1900.)	Motteroz	2
1900	Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Berton, tendant à mettre en adjudication les bureaux de tabac, par M. Haussmann,...	Motteroz	2
1900	Rapport... (Modification de la composition d'une Cour d'appel et de plusieurs tribunaux de première instance) par M. Haussmann,... (31 mai 1900.)	Motteroz	8
1901	Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner	Motteroz	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Victor-Georges Haussmann.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alexandre Millerand	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Théophile Delcassé	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Louis Boudenoot	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Jean Plichon

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