Camille Fouquet

1841 – 1912

Œuvres27

Total pages1 278médiane 19 p.

Présence au catalogue1885–1907rééditions incluses

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	Conseil général de l'Eure (session d'août 1882). Annexe au rapport de M. Camille Fouquet sur l'administration financière du département... Comptes départementaux sommaires et détaillés de 1806 à 1881	E. Quettier	548
1886	Chambre des députés. Discussion générale du budget de 1887. Discours prononcé par M. Camille Fouquet,... dans la séance du 11 novembre 1886	impr. des journaux officiels	—
1887	Rapport fait, au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à contracter un emprunt pour les travaux des routes et des bâtiments départementaux, par M. Camille Fouquet,... (15 décembre 1887.)	Quantin	6
1888	Rapport fait, au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à imposer d'office la commune d'Estarvielle (Hautes-Pyrénées), par M. Camille Fouquet,... (15 mai 1888.)	Quantin	3
1890	Chambre des députés. Discours prononcés par M. Olry et par M. Camille Fouquet,... Séances des 20 et 24 février 1890. Délibération sur le projet de loi concernant l'adduction à Paris des sources de la Vigne et de Verneuil	impr. des journaux officiels	—
1890	Chambre des députés.... Discours prononcés par M. Olry et par M. Camille Fouquet,... Séances des 20 et 24 février 1890. Délibération sur le projet de loi concernant l'adduction à Paris des sources de la Vigne et de Verneuil	impr. des journaux officiels	56
1890	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la justice et des cultes) (Budget annexe de l'Imprimerie nationale), par M. Camille Fouquet,... (10 juin 1880.)	Motteroz	20
1893	Proposition de résolution relative à l'établissement d'une situation annuelle de la dette de l'Etat, par M. Camille Fouquet,...	Motteroz	215
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Camille Fouquet,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	27
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 29e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Camille Fouquet et plusieurs de ses collègues relative à l'établissement d'une situation annuelle de la dette de l'Etat, par M. Camille Fouquet,... (19 juin 1893.)	Motteroz	3
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 33e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Baron de Mackau et plusieurs de ses collègues tendant à faire accorder aux cultivateurs un sursis pour le payement de leurs contributions, par M. Camille Fouquet,... (8 juillet 1893.)	Motteroz	2
1895	Discours prononcé par M. Camille Fouquet,... Séance de la Chambre des députés du samedi 8 juin 1895. Discussion du projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons	impr. des journaux officiels	—
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes.) (Caisse nationale d'Epargne) Par M. Camille Fouquet,... (11 juillet 1896)	Motteroz	27
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 4 mars 1897, entre la France et la Belgique, pour l'exécution du service de la Caisse d'Epargne entre les deux pays, Par M. Camille Fouquet,... (21 juin 1897)	Motteroz	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes.) (Caisse Nationale d'épargne) Par M. Camille Fouquet,... (20 juillet 1897)	Motteroz	17
1900	Carte agronomique de l'arrondissement de Bernay	impr. de G. Picquoin	116
1900	Carte agronomique de l'arrondissement de Bernay, par M. Camille Fouquet,... Notice explicative détaillée	impr. de G. Picquoin	116
1900	Description géologique et agronomique des communes du canton de Broglie	Sans nom d'éditeur (s. n.)	—
1900	La Carte agronomique de l'arrondissement de Bernay	impr. de E. Amelot	56
1901	Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture sur	Motteroz	3
1901	Rapport fait au nom de la commission du commerce et de l'industrie chargée d'examiner la proposition de loi de M. Zevaès et plusieurs de ses collègues, ayant pour but	Motteroz	7
1901	Rapport... (1 ° projet de loi tendant à modifier l'art. 10 de la loi du 15 avril 1829 relative à la pêche fluviale ; 2 ° l'amendement de M. André Berthelot et plusieurs de ses collègues à la loi de finances de 1901 et tendant à proroger, pour une nouvelle période les baux des associations de pêcheurs à la ligne fermières de cantonnements appartenant à l'Etat) par M. Camille Fouquet,... (21 juin 1901.)	Motteroz	3
1901	Rapport... (proposition de loi de M. Zévaès et plusieurs de ses collègues ayant pour but	Motteroz	7
1902	Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission chargée de réunir et de publier les textes authentiques des programmes et engagements électoraux des députés... présentée par M. Camille Fouquet,... (11 juillet 1902.)	Motteroz	—
1903	Rapport... (Publication des textes authentiques des programmes et engagements électoraux des députés.), par M. Camille Fouquet,... (3 juillet 1903.)	Motteroz	42
1904	Carte des environs de Bernay	impr. de L. Courtier	—
1907	Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission chargée de réunir, de publier et d'analyser les programmes électoraux (Elections des 6 et 20 mai 1906)... présenté par MM. Camille Fouquet et Desjardins,... [25 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Camille Fouquet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1893)	10
Édouard Lockroy	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1890)	9
Gustave-Adolphe Hubbard	Motteroz (1890) · Motteroz (1893)	9
François de Mahy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	14
impr. des journaux officiels	4
Quantin	2
impr. de G. Picquoin	2
E. Quettier	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1

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