Flaminius Raiberti

1862 – 1929

Œuvres42

Total pages1 002médiane 4 p.

Présence au catalogue1890–1905rééditions incluses

Bibliographie (42)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Discours de M. Raiberti à la Chambre des députés (séance du 12 juillet 1890)	impr. de V.-E. Gauthier	—
1891	Discours prononcé par M. Raiberti,... 1re délibération sur le projet de loi relatif au régime fiscal en matière de successions et donations	impr. des journaux officiels	4
1892	Discours prononcé par M. Raiberti,... sur la durée du service militaire dans la réserve de l'armée active, séance du 23 juin 1892	impr. des journaux officiels	4
1893	Discours prononcé par M. Raiberti,... séance du 9 février 1893. Subventions aux services maritimes entre la France et la Corse	impr. des journaux officiels	2
1893	Proposition de loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... présentée par M. Raiberti,... (29 février 1893.)	Motteroz	177
1893	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 128 du tarif général des douanes (Bois)... présentée par MM. Raiberti, Victor Leydet, Borriglione et Malausséna,... (2 juillet 1893.)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 128 du tarif général des douanes (Bois),... Présentée Par MM. Raiberti, Victor Leydet, Bischoffsheim et Malaussena,... (9 juin 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget, général de l'exercice 1895, (Ministère de l'Intérieur et des Cultes) Par M. Raiberti,... (23 Octobre 1894)	Motteroz	94
1895	Proposition de loi relative à l'application de l'article 14 de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse aux journaux publiés en France en langue étrangère,... Présentée Par M. M. Raiberti, Malaussena, Bischoffsheim, Argeliès, René Goblet,... (6 juillet 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896. (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes.) (Service des Cultes.) Présenté par M. Raiberti,... (13 juillet 1895)	Motteroz	22
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1896. (Ministère des Affaires étrangères) Par M. Raiberti,... (13 juillet 1895)	Motteroz	124
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1895, de crédits supplémentaires pour la création de postes consulaires en Chine, Par M. Raiberti,... (22 novembre 1895)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1895, de crédits supplémentaires s'élevant à 43.000 francs pour l'installation de deux postes consulaires au Siam, Par M. Raiberti,... (8 juillet 1895)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministère des Affaires étrangères, de crédits additionnels aux restes à payer de l'exercice clos 1893, Par M. Raiberti,... (9 juillet 1895)	Motteroz	9
1896	Proposition de loi sur les Caisses de retraites des ouvriers et employés des Compagnies secondaires de chemins de fer et d'intérêt local,... Présentée Par M. M. Raiberti, Berteaun, Alexandre Bérard (Ain), Drake,... (30 mars 1896)	Motteroz	9
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation des Conventions de délimitation et de commerce signées à Pékin, le 20 juin 1895, entre la France et la Chine, Par M. Raiberti,... (30 janvier 1896)	Motteroz	12
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 1.000.000 de francs pour les dépenses de la représentation de la France au couronnement de S. M. l'Empereur de Russie,... Par M. Raiberti,... (24 février 1896)	Motteroz	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission relative au traité avec la Chine chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'achèvement des missions Pavie dans la péninsule Indo-Chinoise, Par M. Raiberti,... (6 juillet 1896)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi déférant aux juges de paix les contestations en matière de colis postaux, Présentée Par MM. Raiberti, et Jouart,... (21 juin 1897)	Motteroz	4
1897	Proposition de loi sur le service d'Etat-Major, Présentée... Par M. Raiberti,... (3 avril 1897)	Motteroz	8
1897	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner	Motteroz	39
1898	Proposition de loi sur l'organisation des troupes coloniales... présentée par M. Raiberti,...	Motteroz	7
1899	Enquête sur l'enseignement secondaire. Rapport général fait, au nom de la Commission de l'enseignement par MM. Raiberti, Ermant, Gervais, Emile Dubois, Guéneau, Conyba, Isambert, Perreau et Massé,... avec une introduction générale par M. Ribot,... Tome VI...	Motteroz	—
1899	Proposition de loi sur l'artillerie de marine... présentée par M. Raiberti,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi sur la défense des côtes... présentée par M. Raiberti,...	Motteroz	2
1900	Avis présenté, au nom de la Commission du budget, sur le projet de loi portant création de deux compagnies de sapeurs-mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemins de fer, et modifiant l'organisation des troupes du génie, par M. Raiberti,... (29 juin 1900.)	Motteroz	5
1900	Avis présenté, au nom de la Commission du budget, sur le projet de loi relatif à la création de capitaines-majors dans l'infanterie de l'armée territoriale, par M. Raiberti,... (9 juillet 1900.)	Motteroz	4
1900	Rapport sommaire fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Millerand sur les actions de priorité, tendant à compléter l'article 34 du Code de commerce	Motteroz	4
1900	Rapport... (budget général de 1901	Motteroz	364
1901	Avis présenté au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'organisation du cadre des vétérinaires militaires, par M. Raiberti,... (18 janvier 1901.)	Motteroz	5
1901	Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1901 chargée d'examiner	Motteroz	9
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi tendant à accorder la médaille coloniale, avec agrafe spéciale en or ou en argent, au personnel des diverses missions ayant opéré dans le centre de l'Afrique en 1899 et en 1900, par M. Raiberti,... (7 juin 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi tendant à accorder la médaille coloniale, avec agrafe spéciale en or ou en argent, au personnel des diverses missions ayant opéré dans le centre de l'Afrique en 1899 et 1900, par M. Raiberti,... (17 décembre 1901)	Motteroz	2
1902	Annexe à la Proposition de loi tendant à la réduction progressive de la durée obligatoire du service militaire dans l'armée active... présentée par M. Raiberti,... (7 février 1902)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à compléter l'article 2 de la loi du 27 décembre 1890 (contrat de louage)... présentée par M. Raiberti,... (5 mars 1902)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à la réduction progressive de la durée obligatoire du service militaire dans l'armée active... présentée par M. Raiberti,... (7 février 1902)	Motteroz	22
1902	Rapport... (Comptabilité du matériel classé à la réserve de la guerre), par M. Raiberti,... (24 octobre 1902.)	Motteroz	6
1903	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 1953 du code civil... présentée par MM. François Arago, Raiberti, Bischoffsheim, Poullan, Maure,...	Motteroz	3
1903	Proposition de loi sur l'avancement des officiers... présentée par M. Raiberti,... (14 mars 1903.)	Motteroz	17
1903	Proposition de loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Raiberti,... (3 juillet 1903.)	Motteroz	—
1903	Proposition de loi sur le recrutement des officiers... présentée par M. Raiberti,... (17 février 1903.)	Motteroz	15
1905	Proposition de loi tendant à compléter l'article 17 de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux... présentée par M. Raiberti,... (4 mars 1905.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Flaminius Raiberti.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Fernand de Ramel	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	13
Théophile Delcassé	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	11
Georges Trouillot	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	11
Jean Plichon

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	38
impr. des journaux officiels	3
impr. de V.-E. Gauthier	1

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