Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale, sur les doubles élections du département de l'Aube. Séance du 13 floréal an VIAntoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurtheimpr. nationale1797
← PrécédentPage 696 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
16
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale... chargée d'examiner la dénonciation faite au Corps législatif par le Tribunal de cassation contre le Tribunal criminel du département de la Drôme. Séance du 6 floréal an VIAntoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurtheimpr. nationale179730
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom de la Commission chargée de présenter ses vues sur les deux problèmes suivantsAntoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurtheimpr. nationale179737
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission chargée d'examiner les dépenses relatives au Ministère de la Marine et des colonies pour l'an VII. Séance du 14 thermidor an VIPierre-Sébastien Boulay-Patyimpr. nationale179730
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la Cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau "Le Quatorze-Juillet". Séance du 4 messidor an VIPierre-Sébastien Boulay-Patyimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission de marine chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau "Le Quatorze-Juillet". Séance du 3 fructidor an VIPierre-Sébastien Boulay-Patyimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bourdon (de l'Oise), au nom de la commission des colonies composée des représentants du peuple Vaublanc, Tarbé, Hélot, Villaret-Joyeuse. Séance du 3 messidor an VFrançois-Louis Bourdonimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bourg-Laprade, sur la pétition de la citoyenne veuve Vandenyver et du tuteur des enfans de sa fille. Séance du 3 floréal an VIAntoine Bourg Lapradeimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs) sur un jugement du Tribunal de cassation portant dénonciation contre un juge de paix pour cause de forfaiture. Séance du 18 thermidor an VIPierre-Joseph Briotimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bénard-Lagrave, au nom d'une commission spéciale... sur un message du Directoire exécutif relatif aux droits de bac et de passage sur les canaux et rivières. Séance du 13 pluviôse an VIPierre Antoine Marie Bénard Lagraveimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Béraud, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition de la veuve et des héritiers Foucaud. Séance du 12 brumaire an VIPaul Émilien Béraudimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cacault, au nom d'une Commission, sur le mode de l'exécution de l'article 308 de l'acte constitutionnel. Séance du 11 fructidor an VIFrançois Cacaultimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Calès, au nom de la Commission des inspecteurs, sur les manteaux des représentants du peuple envoyés à Lyon pour y être brodés, et arrêtés dans cette commune comme marchandises anglaises. Séance du 27 nivôse an VIJean-Marie Calèsimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Challan sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres de change et billets de commerce. Séance du 27 messidor an VIAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur la révision de la loi du troisième jour complémentaire an V, concernant les dernières élections de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 18 pluviôse an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres des cultes. Séance du 14 frimaire an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179742
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif concernant la révision des jugemens criminels rendus en haine de la République pendant la réaction royaliste. Séance du 29 ventôse an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom de deux commissions réunies, sur les élections faites en l'an IV dans les divisions du sud et de l'ouest de Saint-Domingue, et les élections de ladite colonie en l'an V. Séance du 1er floréal an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur l'exécution d'un contrat d'échange passé entre l'ancien gouvernement et la citoyenne veuve Sémonin. Séance du 29 frimaire an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur la validité des élections des membres du Corps législatif nommés par la colonie de St-Domingue en l'an V. Séance du 11 germinal an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur le message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VI concernant le paiement de ce qui reste dû à la citoyenne Montansier et consorts pour le prix de la cession du Théâtre des arts. Séance du 28 germinal an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet,... au nom d'une commission spéciale, sur la réclamation des citoyens Olivier, veuve Angoumare et consorts du Havre, contre une loi rendue sur la pétition des citoyens Bastarèche frères, de Bayonne. Séance du 9 pluviôseFrançois-Armand Choletimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cochet, sur un message du Directoire exécutif qui propose d'établir un septième arrondissement de recette dans le département du Nord. Séance du 3 floréal an VIHenri Louis Joseph Cochetimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Couppé (des Côtes-du-Nord), au nom d'une commission spéciale, sur les réclamations de plusieurs communes du département du Nord, qui demandent à être distraites du canton de Séclin pour en former un autre dont Phalempin serait le chef-lieu. Séance du 4 brumaire an VIGabriel Hyacinthe Couppéimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Couppé,... au nom d'une commission spéciale, sur les réclamations de plusieurs communes du département du Nord, qui demandent à être distraites du canton de Séclin pour en former un autre dont Phalempin serait le chef-lieu. Séance du 4 brumaire an VIGabriel Hyacinthe Couppéimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Les emprunts faits soit à des républicains, soit à des étrangers, avec la condition au profit des prêteurs du privilège et de l'hypothèque spéciale, sur des rentes dues par la nation, peuvent-ils être remboursés avec les mêmes rentes ?) Séance du 15 floréal an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale179720
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Liquidation de la dette des neuf départemens réunis.) Séance du 14 vendémiaire an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Mode de paiement des intérêts et arrérages des rentes perpétuelles et viagères et des pensions.) Séance du 17 vendémiaire an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (État actuel des ventes des biens nationaux et mesures à prendre pour la liquidation de la dette publique.) Séance du 11 fructidor an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dabray sur la demande en translation de l'administration centrale de l'Ardèche. Séance du 26 nivôse an VIJoseph Séraphin Dabrayimpr. nationale17977