Pierre-Sébastien Boulay-Paty

1763 – 1830

Œuvres38

Total pages594médiane 10 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boulay-Paty, sur le projet de résolution tendant à assujettir les neutres, ou se prétendant tels, à fournir caution avant l'exécution des jugements définitifs par eux obtenus, dans le cas où les armateurs en course se seraient pourvus en cassation ou seraient encore dans le délai utile pour se pourvoir. Séance du 3 prairial an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boulay-Paty,... sur la matière des prises maritimes. Séance du 8 thermidor an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boulay-Paty,... sur le projet de la Commission des finances relatif au mode d'impôt à établir sur les tabacs. Séance du 19 fructidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boulay-Paty,... sur les fêtes décadaires	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission chargée d'examiner les dépenses relatives au Ministère de la Marine et des colonies pour l'an VII. Séance du 14 thermidor an VI	impr. nationale	30
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la Cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau "Le Quatorze-Juillet". Séance du 4 messidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission de marine chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau "Le Quatorze-Juillet". Séance du 3 fructidor an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Boulay-Paty sur l'assassinat de nos plénipotentiaires à Rastadt. Séance du 16 floréal an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Hommage fait par Boulay-Paty,... d'une machine à filer le chanvre et le lin inventée par le citoyen Demaurey, artiste mécanicien de la Société d'émulation de Rouen, et domicilié à Incarville. Séance du 22 nivôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Boulay-Paty,... sur les armements maritimes. Séance du 1er messidor an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Boulay-Paty,... sur l'exécution de l'article 308 de la Constitution. Séance du 6 fructidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boulay-Paty,... sur la nature des biens communaux. Séance du pluviôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boulay-Paty,... sur le système pénal de la marine présenté par le citoyen Ludot. Séance du 29 germinal an VII	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Boulay-Paty,... sur les difficultés qui se sont élevées concernant l'exécution de la loi du 4 prairial dernier, relative au jugement des prises maritimes. Séance du 6 vendémiaire an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom d'une Commission de la marine, sur une question de prises maritimes. Séance du 21 messidor an VI	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner la pétition des propriétaires de vignes à devoir de tiers et de quart dans le département de la Loire-Inférieure, appuyée par l'administration centrale de ce département agissant pour les intérêts de la nation. Séance du 1er jour complémentaire an VI	impr. nationale	27
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission de la classification et révision des lois maritimes, sur le référé du Tribunal de cassation, relativement à l'exécution des lois des 10 brumaire et 29 nivôse, etc., concernant les marchandises anglaises et la course maritime. Séance du 12 frimaire an VII	impr. nationale	44
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty,... au nom de la Commission de marine, sur l'inscription maritime. Séance du 24 ventôse an VII	impr. nationale	40
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty.... au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner les pétitions des principaux chefs de fabrique d'indiennes établies en France. Séance du 3 brumaire an VII	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Boulay-Paty,... sur l'invasion... de Nantes par les brigands royaux. Séance du 4 brumaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites par Boulay-Paty,... sur la marine auxiliaire. Séance du 7 vendémiaire an VIII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty... au nom de la Commission de marine, sur le matériel de la marine et des colonies, pour le service de l'an VIII. Séance du 19 fructidor an VII	impr. nationale	91
1799	Rapport fait par Boulay-Paty,	impr. nationale	—
1801	Observations sur le projet de Code du commerce... par S.-P. Boulay-Paty,	Vatar	188
1803	Projet d'organisation de tribunaux du commerce de terre et de mer, adressé au Gouvernement, le 15 fructidor de l'an XII, par P.-S. Boulay-Paty,	impr. de Vatar frères	22
1821	Cours de droit commercial maritime	Cousin-Danelle	—
1825	Des Faillites et banqueroutes, suivi du titre de la revendication en matière commerciale, par P.-S. Boulay-Paty,	Charles-Béchet	—
1849	Traité des faillites et banqueroutes	Videcoq	—
1991	Observations faites par Boulay-Paty,... sur la marine auxiliaire, séance du 7 vendémiaire an 8	Maxwell	—
1991	Opinion de Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), sur le système pénal de la marine, présenté par le citoyen Ludot	Maxwell	—
1991	Opinion de Boulay-Paty (de la Loire-inférieure), sur la matière des prises maritimes	Maxwell	—
1991	Projet de résolution par Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieure), sur les difficultés qui se sont élevées concernant l'exécution de la loi du 4 prairial dernier, relative au jugemens des prises maritimes	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-inférieure), au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le message du directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau le Quatorze juillet	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieure), au nom d'une commission de marine, sur une question de prises maritimes	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-Inférieure , au nom de la Commission de marine, chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau le "Quatorze juillet"	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-inférieure, au nom de la Commission de la classification et révision des lois maritimes, sur le référé du tribunal de cassation, relativement à l'exécution des lois des 10 brumaire & 29 nivôse, etc., concernant les marchandises anglaises & la course maritime	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-inférieure, au nom de la Commission de marine [du Conseil des Cinq-cents], sur l'inscription maritime	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-inférieure), au nom de la commission de la marine, sur le matériel de la marine et des colonies pour le service de l'an 8, séance du 19 fructidor an 7	Maxwell	—

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1827	Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émerigon	Balthazard-Marie Émérigon	Molliex

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre-Sébastien Boulay-Paty.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	23
Maxwell	10
Charles-Béchet	1
Cousin-Danelle	1
Hauman	1
Vatar	1
Videcoq

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