Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par J.-H. Coquillier (du Nord), au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de la résolution du 18 floréal an VII, relative aux canaux de dessèchement, dits wattringues, situés dans le ci-devant district de Bergues, et de ceux de la vallée de la Scarpe, situés dans les ci-devant districts de Douai et de Valenciennes. Séance du 13 prairial an VIIJ H Coquillierimpr. nationale
← PrécédentPage 661 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
1798
10
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jevardat-Fombelle sur une résolution du 17 prairial, interprétative du paragraphe III de l'article premier de la loi du 19 floréal an VI, concernant les rescisions. Séance du 24 prairial an VIILéonard Jevardat Fombelleimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jevardat-Fombelle sur une résolution du 19 germinal qui applique à la lésion du tiers au quart le mode d'estimation établi par la loi du 19 floréal an VI et prononce qu'il n'y a pas lieu à rescision en ventes et reventes de domaines originairement nationaux. Séance du 2 prairial an VIILéonard Jevardat Fombelleimpr. nationale179811
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jevardat-Fombelle, sur une résolution interprétative du § III de l'article premier de la loi du 19 floréal an 5 ("sic pour" 6). Séance du 22 floréal an [VII]Léonard Jevardat Fombelleimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution qui fixe à Pau le siège de l'administration départementale des Basses-Pyrénées. Séance du 9 floréal an VIIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au recours en cassation et révision contre les jugemens émanés des tribunaux maritimes. Séance du 13 thermidor an VIIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179814
Corps législatif. Conseil des anciens. Résumé du rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution sur la nouvelle comptabilité en francs. Séance du 28 ventôse an VIIAntoine François Cte Péréimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des anciens. Second rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution du 17 vendémiaire dernier, relative à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an V. (Code des délits et des peines pour les troupes de la République.) Séance du 29 brumaire an VIIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179819
Corps législatif. Conseil des anciens. Égalité. Liberté. Au quartier général à Saint-Gaudens, le 3 fructidor, an 7 de la République française. L'adjudant général Vicose, commandant les forces républicaines agissant dans le ci-devant district de Saint-Gaudens, à l'administration centrale du département de la Haute-GaronneG Vicoseimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Housset en faisant hommage au Conseil, au nom du citoyen Jolyclerc, d'un ouvrage intituléÉtienne François Houssetimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Izos sur le départ des conscrits du département des Pyrénées-Orientales. Séance du 14 nivôseJacques-François Izosimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur l'administration des hypothèques. Séance du 29 nivôse an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur l'emploi des biens communaux. Séance du 22 nivôse an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur le notariat public. Séance du 22 germinal an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur le projet relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de département sur pièces fausses ou faux témoignages. Séance du 7 nivôse an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les moyens de préserver les citoyens des poursuites dirigées contre eux en haine de la République. Séance du 9 frimaire an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage. Séance du 29 frimaire an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport et projet de résolution, par Housset, qui autorise la commune de Saint-Maurice, Terlin et Lanay ["sic pour" Lanas], canton de Villeneuve-de-Berg, à imposer sur quinze des plus aisés contribuables la somme de 600 fr. pour frais de jugement arbitral. Séance du 6 nivôse an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les différentes pétitions et adresses relatives aux circonstances actuelles et de présenter des mesures contre les dilapidateurs de la fortune publique et les traîtres ainsi que les moyens à prendre pour mettre en jugement les conspirateurs, leurs fauteurs et leurs complices. Séance du 12 thermidor an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale179826
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur l'aliénation d'un terrein communal appartenant à la commune de Saint-André-en-Terre-Pleine, canton de Guillon, département de l'Yonne, au profit du citoyen Pierre Rapeneau, charron de cette commune. Séance du 9 floréal an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur les dépenses personnelles du ministre de l'Intérieur. Séance du 11 fructidor an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur les opérations de l'assemblée électorale de la Guiane française. Séance du 4 messidor an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur plusieurs dépenses du ministère de l'Intérieur. Séance du 11 prairial an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Izos,... sur la distraction de la commune de Pia du canton de Saint-Laurent-de-la-Salanque et sa réunion à celui de Rivesaltes. Séance du 21 germinal an VIIJacques-François Izosimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Izos,... sur la pétition du citoyen Jean-Baptiste Drouet, ex-membre de la Convention nationale. Séance du 8 vendémiaire an VIIJacques-François Izosimpr. nationale179820
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Second rapport fait par Housset sur les élections de la Guyane française. Séance du 16 messidor an VIIÉtienne François Houssetimpr. nationale17984
Corps législatif. Discours prononcé par Compayré... en annonçant le don patriotique de 1,500 francs en numéraire et le départ des conscrits de Castelnau-de-Montmiral, département du Tarn. Séance du 16 nivôse an VIIÉtienne Compayréimpr. nationale17987
Corps législatif. Du Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé à la séance du 11 frimaire par Groscassand-Dorimond,Claude Marie Groscassand Dorimondimpr. nationale17982
Corps législatif. Opinion de Delecloy sur la résolution du 15 thermidor an 7 relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 19 thermidor an 7Jean-Baptiste-Joseph Delecloyimpr. nationale17983
Cors ["sic"] législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Vesin ["sic"], sur le nouveau projet de résolution, présenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes. Séance du [ ] frimaire an 7Jean-François Vezinimpr. nationale17987