Jean-François Vezin — 13 œuvres

Jean-François Vezin

1761 – 1824

Œuvres13

Total pages67médiane 7 p.

Présence au catalogue1798–1805rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Vesin, sur le nouveau projet de résolution présenté par Roemers sur la police et la responsabilité des communes. Séance du frimaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Vesin ["sic"], au nom d'une commission spéciale, sur la destination de la maison nationale de l'émigré Giroux, à l'établissement du tribunal de police correctionnelle de l'arrondissement de Béthune, département du Pas-de-Calais. Séance du 29 vendémiaire an 7	impr. nationale	3
1798	Cors ["sic"] législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Vesin ["sic"], sur le nouveau projet de résolution, présenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes. Séance du [ ] frimaire an 7	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vesin ["sic"] sur le nouveau projet de la commission des hypothèques, tendant à grever la République d'un cautionnement qui doit être à la charge de ses préposés. Séance du 2 ventôse an 7	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vesin sur le nouveau projet de la commission des hypothèques, tendant à grever la République d'un cautionnement qui doit être à la charge de ses préposés. Séance du 2 ventôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Vesin ["sic"] contre la proposition d'un impôt sur le sel. Séance du 9 pluviôse an 7	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Vesin contre la proposition d'un impôt sur le sel. Séance du 9 pluviôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Vesin ["sic"], sur un message du Directoire exécutif du 4 vendémiaire dernier, tendant à l'établissement d'un quatrième tribunal de police correctionnelle à Lavaur. Séance du 27 nivôse an 7	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Vesin sur un message du Directoire exécutif du 4 vendémiaire dernier tendant à l'établissement d'un quatrième tribunal de police correctionnelle à Lavaur. Séance du 27 nivôse an VII	impr. nationale	—
1800	Tribunat. Opinion de Vezin sur le projet de loi relatif aux rentes foncières et à l'aliénation de celles qui appartiennent à la République. Séance du 26 ventôse an 8	impr. nationale	14
1801	Tribunat. Rapport fait par Vezin, sur une réclamation du citoyen Rozières, contre la formation de la liste départementale de la Meurthe. Séance du 11 frimaire an 10	impr. nationale	3
1802	Tribunat. Rapport fait par Vesin, au nom de la section de législation, sur le projet de loi, titre IX du Code civil, relatif à la puissance paternelle. Séance du 1er germinal an XI	impr. nationale	—
1805	Tribunat. Rapport fait par Vesin ["sic"] au nom de la section de législation, sur le projet de loi, titre IX du Code civil, relatif à la puissance paternelle. Séance du premier germinal an 11	impr. nationale	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-François Vezin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	5
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	5
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	5

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