Léonard Jevardat Fombelle

Œuvres5

Total pages41médiane 8 p.

Période d'activité1797–1798

Prochaine sortie estimée1799-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Jevardat-Fombelle sur la résolution du 22 ventôse, concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 21 prairial an VI	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Jevardat-Fombelle sur la résolution du 27 thermidor relative aux intérêts de la dette publique. Séance du 17 vendémiaire an 7	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jevardat-Fombelle sur une résolution du 17 prairial, interprétative du paragraphe III de l'article premier de la loi du 19 floréal an VI, concernant les rescisions. Séance du 24 prairial an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jevardat-Fombelle sur une résolution du 19 germinal qui applique à la lésion du tiers au quart le mode d'estimation établi par la loi du 19 floréal an VI et prononce qu'il n'y a pas lieu à rescision en ventes et reventes de domaines originairement nationaux. Séance du 2 prairial an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Jevardat-Fombelle, sur une résolution interprétative du § III de l'article premier de la loi du 19 floréal an 5 ("sic pour" 6). Séance du 22 floréal an [VII]	impr. nationale	8

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léonard Jevardat Fombelle.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2