Étienne François Housset

Œuvres19

Total pages146médiane 6 p.

Période d'activité1797–1799

Prochaine sortie estimée1799-08±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-08 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur le 14 juillet. Séance du 12 messidor an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les domaines engagés. Séance du 6 messidor an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les dépenses administratives. Séance du 7 fructidor an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Housset en faisant hommage au Conseil, au nom du citoyen Jolyclerc, d'un ouvrage intitulé	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur l'administration des hypothèques. Séance du 29 nivôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur l'emploi des biens communaux. Séance du 22 nivôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur le notariat public. Séance du 22 germinal an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur le projet relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de département sur pièces fausses ou faux témoignages. Séance du 7 nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les moyens de préserver les citoyens des poursuites dirigées contre eux en haine de la République. Séance du 9 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage. Séance du 29 frimaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport et projet de résolution, par Housset, qui autorise la commune de Saint-Maurice, Terlin et Lanay ["sic pour" Lanas], canton de Villeneuve-de-Berg, à imposer sur quinze des plus aisés contribuables la somme de 600 fr. pour frais de jugement arbitral. Séance du 6 nivôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les différentes pétitions et adresses relatives aux circonstances actuelles et de présenter des mesures contre les dilapidateurs de la fortune publique et les traîtres ainsi que les moyens à prendre pour mettre en jugement les conspirateurs, leurs fauteurs et leurs complices. Séance du 12 thermidor an VII	impr. nationale	26
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur l'aliénation d'un terrein communal appartenant à la commune de Saint-André-en-Terre-Pleine, canton de Guillon, département de l'Yonne, au profit du citoyen Pierre Rapeneau, charron de cette commune. Séance du 9 floréal an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur les dépenses personnelles du ministre de l'Intérieur. Séance du 11 fructidor an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur les opérations de l'assemblée électorale de la Guiane française. Séance du 4 messidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur plusieurs dépenses du ministère de l'Intérieur. Séance du 11 prairial an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Second rapport fait par Housset sur les élections de la Guyane française. Séance du 16 messidor an VII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur l'affectation à l'établissement des magasins de subsistances militaires de la place de Moulins, de la maison des ci-devant frères ignorantins. Séance du 2e jour complémentaire an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Housset sur la demande de l'administration municipale de Villeneuve-de-Berg, tendante à imposer sur les habitans de la commune de Saint-Maurice-Terlin et Lanas une somme de 600 fr. Séance du 4e jour complémentaire an VII	impr. nationale	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Étienne François Housset.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3

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