Jean-Baptiste-Joseph Delecloy

1747 – 1807

Œuvres29

Total pages165médiane 6 p.

Présence au catalogue1792–1992rééditions incluses

Bibliographie (29)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Convention nationale. Opinion de Delecloy,... sur le mode de juger Louis Capet	—	3
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret (pour l'établissement d'un marché sur l'emplacement des Jacobins-Saint-Honoré) présentés au nom du Comité de sûreté générale, par Delecloy,... le 18 floréal l'an 3...	impr. nationale	8
1794	Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de législation par Delecloy,... sur le jugement du Tribunal révolutionnaire concernant l'ancien Comité révolutionnaire de Nantes. (Germinal an III.)	impr. nationale	14
1794	Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de sûreté générale, par Delecloy,... et Renseignemens donnés par le représentant du peuple Perrin...	impr. nationale	6
1794	Convention nationale. Rapport sur la loi du 23 messidor, prononcé à la tribune de la Convention nationale, le 10 thermidor an troisième de la République française, par Delecloy,... renvoyé aux Comités des secours publics et des finances	impr. nationale	8
1795	Convention nationale. Rapport fait au nom du comité de sûreté générale, par Delecloy,... et renseignements donnés par le représentant du peuple Perrin...	impr. nationale	—
1795	Convention nationale. Rapport sur l'organisation générale des secours publics.	impr. nationale	42
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Delecloy au nom de la Commission spéciale sur l'organisation des secours publics et hospices civils. Séance du 27 messidor an IV	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents par Delecloy au nom de la Commission spéciale établie pour faire le rapport sur le message du Directoire exécutif du 29 pluviôse, relatif à la réunion de la commune d'Anguillancourt à celle de Guillancourt. Première lecture. Séance du 16 ventôse an IV	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delecloy au nom d'une Commission spéciale sur l'organisation des secours publics... sur le remplacement ordonné par la loi du 16 vendémiaire des biens aliénés aux hospices civils de Paris. Séance du 29 floréal an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delecloy au nom d'une Commission spéciale... sur le mode de paiement de ce qui est dû aux rentiers et créanciers des hospices civils par le trésor public jusqu'au 1er germinal an 5. Séance du 24 floréal an V	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delecloy au nom de la Commission de l'organisation des secours publics... et au nom d'une Commission spéciale... Séance du 28 nivôse an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delecloy sur l'organisation d'une force armée, sous le nom de garde territoriale, pour la conservation des récoltes et propriétés rurales, au nom d'une Commission composée des représentans du peuple Villers, Savari et Delecloy. Séance du 26 germinal an V	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delecloi sur la résolution relative aux emprunts avec privilège et sur les rentes. Séance du 24 thermidor an 6	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delecloi sur la résolution relative aux enfants nés hors mariage. Séance du 13 thermidor an 6	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delecloy sur la résolution du 24 fructidor relative aux hospices civils et aux enfants de la partie. Séance du 6 vendémiaire an 8	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delecloy sur la résolution relative à l'emprunt de 100 millions. Séance du 11 thermidor an 7	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delecloi sur la résolution relative à un échange proposé entre l'hospice civil de la commune de St-Chamond et le citoyen Roux. Séance du 23 pluvôse an 7	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delecloy au nom d'une Commission spéciale sur la résolution du 22 germinal an 7 relative à l'administration des hospices civils. Séance du 9 messidor an 7	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Opinion de Delecloy sur la résolution du 15 thermidor an 7 relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 19 thermidor an 7	impr. nationale	3
1799	Corps législatif Conseil des Anciens. Opinion de Delecloy, sur la résolution relative à l'emprunt de 100 millions. Séance du 11 thermidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delecloy sur la résolution du 1er fructidor an 7 qui autorise la vente de maison et terreins appartenante au bureau de bienfaisance de la commune de Caylus. Séance du 9 brumaire an 8	impr. nationale	4
1936	La Fête civique de Brunoy sous la Terreur du décadi 30 nivôse an I	bureau de la Société	—
1936	La Fête civique de Brunoy sous la Terreur du décadi 30 nivôse an I (dimanche 19 janvier 1794). [Compte rendu à la Convention nationale par L. E. Beffroy et Delcloy.]	—	—
1991	Rapport fait et remis sur le bureau, par Delcloy, représentant du peuple, renvoyé au Comité d'instruction publique, sur la conduite et les actions héroïques de Pierre-Alexandre Godart, natif d'Amiens, sergent-maj. de la 5me compagnie du 2me bataillon du département de la Somme	Maxwell	—
1992	Opinion de Delecloi, sur la résolution relative aux enfants nés hors mariage	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Delecloy, sur la résolution du 24 fructidor, relative aux hospices civils et aux enfans de la patrie	Micro Graphix	—
1992	Rapport sur l'organisation générale des secours publics, séance du 12 vendémiaire, l'an IV	Micro Graphix	—
1992	Réflexions par le Rep. du peuple Delecloy, rapporteur au Conseil des Cinq-cents du projet de résolution adopté le 16 fructidor, an IV, sur l'organisation de l'administration des hospices civils et la restitution des biens vendus appartenans aux hopitaux	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste-Joseph Delecloy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	8
Théodore Vernier	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	8
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	7
Pierre-Clément de Laussat

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	21
Micro Graphix	4
Maxwell	1
bureau de la Société	1

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