Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Tribunat. Opinion de Portiez, sur le projet de loi relatif aux réquisitionnaires et aux conscrits qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 15 ventôse an VIIILouis Portiezimpr. nationale179910
← PrécédentPage 603 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Tribunat. Opinion de Roujoux sur la taxe d'entretien des routes. Séance du 5 germinal an VIIILouis-Julien de Roujouximpr. nationale17996
Tribunat. Opinion de Roujoux sur le projet de loi qui ferme la liste des émigrés. Séance du 6 ventôse an VIIILouis-Julien de Roujouximpr. nationale179910
Tribunat. Opinion de Savoye-Rollin sur le projet de loi relatif aux jugemens en matière de prises maritimes. Séance du 25 ventôse an 8Jacques-Fortunat Savoye-Rollinimpr. nationale179911
Tribunat. Opinion de Savoye-Rollin sur le projet de loi relatif à la clôture de la liste des émigrés. Séance du 8 ventôse an VIIIJacques-Fortunat Savoye-Rollinimpr. nationale179914
Tribunat. Opinion de Sedillez concernant le projet de loi sur l'organisation des tribunaux. Séance du 23 ventôse an VIIIMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale179914
Tribunat. Opinion de Sedillez sur la taxe d'entretien des routes. Séance du 5 germinal an VIIIMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale17997
Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi concernant l'organisation judiciaire. Séance du 24 ventôse an VIIINicolas-François Thiesséimpr. nationale179935
Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. Séance du 16 nivôse an VIIINicolas-François Thiesséimpr. nationale179912
Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 7 pluviôse an VIIINicolas-François Thiesséimpr. nationale179926
Tribunat. Rapport fait par Aug. Jubé au nom d'une commission spéciale composée d'Alexandre Barthélemy, Chenard, Jaucourt et du rapporteur sur le projet de loi pour mettre à la disposition du Gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire dernier. Séance du 13 ventôse an 8Auguste Jubé de La Pérelleimpr. nationale179916
Tribunat. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen d'un projet de loi qui autorise le rachat des usufruits et rentes viagères dûs à la République. Séance du 6 germinal an 8Jean-Baptiste Baraimpr. nationale17998
Tribunat. Rapport fait par Bosc sur l'échange de la maison Duvivier, d'Arras, avec le local actuel de l'hospice des enfants abandonnés de la même ville. Séance du 4 germinal an VIIIJoseph-Antoine Bosc d'Anticimpr. nationale17996
Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 21 ventôse an VIIICharles-François-Louis Caillemerimpr. nationale179915
Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 25 ventôse an VIIICharles-François-Louis Caillemerimpr. nationale17994
Tribunat. Rapport fait par Caillemer, au nom d'une Commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux ponts et canaux à construire par des particuliers. Séance du 7 germinal an VIIICharles-François-Louis Caillemerimpr. nationale17996
Tribunat. Rapport fait par Chabaud (du Gard), au nom d'une commission spéciale, sur une dénonciation du dernier règlement de service pour la garde nationale sédentaire de Paris. Séance du 16 thermidor an VIIIAntoine-Georges-François de Chabaud Latourimpr. nationale17998
Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom d'une Commission spéciale, sur une pétition adressée au Tribunat par plusieurs habitants de Saint-Cloud. Séance du 2 thermidor an VIIIAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale17994
Tribunat. Rapport fait par Chassiron sur le projet de loi relatif aux cautionnemens. Séance du 2 ventôse an VIIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale179910
Tribunat. Rapport fait par Chassiron sur le projet de loi relatif à l'aliénation des marais salans du Midi et du département de l'Ouest. Séance du 22 nivôse an VIIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale17998
Tribunat. Rapport fait par Costé, au nom de la Commission des inspecteurs... sur la confection des travaux de la salle des séances et des autres établissements du Tribunat. Séance du 16 thermidor an VIIIJean-Charles Marie Costéimpr. nationale179911
Tribunat. Rapport fait par Daunou sur un message des consuls relatif à la victoire remportée par l'armée de la République à Maringo ("sic"). Séance du 3 messidor an VIIIPierre-Claude-François Daunouimpr. nationale17998
Tribunat. Rapport fait par Duchesne,... sur le projet de loi concernant les rentes foncières et l'aliénation de celles qui appartiennent à la République. Séance du 23 ventôse an VIIIPierre-François Duchesneimpr. nationale179919
Tribunat. Rapport fait par Honoré Duveyrier,... sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer. Séance du 26 ventôse an VIIIHonoré Duveyrierimpr. nationale179922
Tribunat. Rapport fait par Huguet,... au nom d'une commission spéciale chargée de présenter des vues et des articles réglementaires sur la forme et la manière de recevoir, accueillir et rendre compte des pétitions individuelles adressées au Tribunat. Séance du 12 pluviôse an 8Théodore-François Huguetimpr. nationale17996
Tribunat. Rapport fait par Isnard, au nom d'une commission spéciale... sur le projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes et à l'administration des ponts et chaussées, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 5 germinal an VIIIMaximin Isnardimpr. nationale1799—
Tribunat. Rapport fait par Isnard... sur le projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes et à l'administration des ponts et chaussées, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 5 germinal an VIIIAchille Nicolas Isnardimpr. nationale179919
Tribunat. Rapport fait par J.-A. Perreau, au nom d'une commission spéciale, sur un imprimé adressé au Tribunat par le citoyen Saladin, homme de loi, avoué au Tribunal de cassation, concernant un arrêté des consuls du 16 prairial an VIII qui annule la vente d'un bois national. Séance du 16 fructidor an VIIIJean-André Perreauimpr. nationale17996
Tribunat. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, sur le projet relatif à l'établissement d'octrois de bienfaisance. Séance du 29 pluviôse an VIIIJacques-Charles Bailleulimpr. nationale179914
Tribunat. Rapport fait par Jean Debry,... au nom d'une Commission spéciale composée des tribuns Chauvelin, Bérenger, Thiessé, Émile Gaudin, et du rapporteur. Séance du 18 ventôse an VIII. (Au sujet de l'expédition d'Italie.)Jean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale17998