Jean-Baptiste Bara

1761 – 1824

Œuvres20

Total pages117médiane 6 p.

Présence au catalogue1797–1801rééditions incluses

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bara (des Ardennes) sur le projet de résolution présenté le 16 messidor par Fabre (de l'Aude), au nom de la Commission des finances, relatif au mode d'imposition, de paiement et de comptabilité des charges départementales, municipales et communales, à l'arriéré de ces dépenses, et aux contributions locales et indirectes, etc. Séance du 6 fructidor an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bara sur le projet de la Commission des hypothèques, relatif à l'organisation de l'administration et des bureaux des hypothèques, et sur la réformation du tarif du 9 messidor an III. Séance du 14 fructidor an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bara (des Ardennes), sur le départ des conscrits du même département. Séance du 26 frimaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de l'administration municipale de Charleville en établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans cette commune. Séance du 11 fructidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la demande d'une pension pour la citoyenne Collardeau, veuve du général Moreau, mort devant Luxembourg, général en chef de l'armée de la Moselle, le 23 pluviôse an III. Séance du 13 floréal an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune de Cernay, afin d'être autorisée à vendre une portion de ses communaux pour acquitter ses dettes. Séance du 19 pluviôse an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la translation de l'hospice de la commune d'Aurillac, département du Cantal. Séance du 27 germinal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à l'établissement d'un second préposé aux recettes dans le département du Mont-Terrible. Séance du... prairial an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à établir foires et marché en la commune de Beaumont. Séance du 29 nivôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom de la commission spéciale, sur la question de savoir si le Directoire exécutif ne doit pas être autorisé à faire continuer les travaux préparatoires qui ont pour objet de donner aux cantons les limites constitutionnelles dont ils sont susceptibles. Séance du 1er brumaire an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse faite par Bara (des Ardennes), rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner la question de savoir	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen d'un message du Directoire exécutif, tendant à rétablir le prix de la course des chevaux de poste sur l'ancien pied, et augmenter celui fixé pour le transport des dépêches. Séance du 7 vendémiaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du message du Directoire exécutif, relatif à la demande de la commune de Mouzon, tendante à être autorisée à acquérir un local pour la tenue des séances de l'administration municipale. Séance du 11 brumaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Sedan, département des Ardennes	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à établir foires et marchés en la commune de Beaumont. Séance du 29 nivôse an VII	impr. nationale	—
1799	Tribunat. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen d'un projet de loi qui autorise le rachat des usufruits et rentes viagères dûs à la République. Séance du 6 germinal an 8	impr. nationale	8
1800	Tribunat. Opinion de Bara (des Ardennes), sur le projet de loi concernant l'organisation des justices de paix. Séance du 12 frimaire an IX	impr. nationale	4
1800	Tribunat. Rapport fait par Bara (des Ardennes), sur le projet de loi tendant à autoriser la commune de Dijon à acquérir deux édifices nationaux. Séance du 22 ventôse an IX	impr. nationale	4
1801	Tribunat. Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Saint-Meuge, département des Ardennes, à vendre aux citoyens Jadot et Aubry un terrain communal. Séance du 9 frimaire an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Bara, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi tendant à autoriser le maire de la ville de Sedan, département des Ardennes, à céder un terrain communal au citoyen Mallet-Walkembourg, moyennant une rente de 120 francs. Séance du 9 frimaire an X	impr. nationale	2

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la translation de l'hospice de la commune d'Aurillac, département du Cantal	France. Conseil des Cinq-Cents	Micro Graphix

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Bara.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	5
Théodore-François Huguet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	5
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	5

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