Jean-Charles Marie Costé — 10 œuvres

Jean-Charles Marie Costé

1753 – 1842

Œuvres10

Total pages100médiane 11 p.

Présence au catalogue1799–1803rééditions incluses

Prix littéraires (1)

écuyer1815

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1799	Tribunat. Opinion de Costé sur le Rapport fait par Adet, au nom de la Commission chargée de la pétition des colons de Saint-Domingue, tendante à obtenir une loi portant atermoiement des créances résultantes de ventes d'immeubles et de nègres. Séance du 2 prairial an VIII	impr. nationale	7
1799	Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi relatif à la formation de la liste des jurés. Séance du 4 germinal an VIII	impr. nationale	11
1799	Tribunat. Rapport fait par Costé, au nom de la Commission des inspecteurs... sur la confection des travaux de la salle des séances et des autres établissements du Tribunat. Séance du 16 thermidor an VIII	impr. nationale	11
1800	Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi concernant la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 1er pluviôse an IX	impr. nationale	16
1800	Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi tendant à affecter aux hospices les rentes non servies appartenant à la République et les domaines nationaux usurpés. Séance du 3 ventôse an IX	impr. nationale	10
1801	Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi concernant la promulgation des lois, leurs effets et leur application. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	16
1802	Tribunat. Discours prononcé par Costé, sur la communication des pièces envoyées par le gouvernement. Séance du 5 prairial an XI	impr. nationale	3
1802	Tribunat. Rapport fait par Costé, au nom de la section de l'Intérieur, sur la création d'un commissaire général de police dans les villes de Brest et de Toulon. Séance du 7 floréal an XI	impr. nationale	6
1802	Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de l'Intérieur, par Costé, sur le projet de loi tendant à établir un droit de bassin dans les ports du Havre, d'Ostende et de Bruges. Séance du 10 floréal an XI	impr. nationale	8
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Costé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 22 ventôse an XII	impr. nationale	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Charles Marie Costé.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	5
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	5
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	5

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