Achille Nicolas Isnard

Œuvres16

Total pages328médiane 14 p.

Période d'activité1791–1801

Prochaine sortie estimée1802-07±57 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1802-07 (±57 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Les Devoirs de la seconde législature, ou Des législateurs de France	Mecquignon le jeune	—
1797	Observations sur un article de la loi du 10 vendémiaire an IV par lequel les travaux des ports de commerce sont compris dans les attributions du ministre de la Marine et des colonies, par le citoyen Isnard,...	Du Pont	40
1799	Tribunat. Addition au rapport fait par Isnard sur le projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes et à l'administration des ponts et chaussées, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 7 germinal an VIII	impr. nationale	3
1799	Tribunat. Motion d'ordre de Isnard sur la correspondance entre le gouvernement et le Tribunat, relative à la discussion de la loi annuelle qui doit déterminer le montant des recettes et des dépenses de l'État. Séance du 16 prairial an VIII	impr. nationale	11
1799	Tribunat. Motion d'ordre de Isnard sur la création et la suppression des offices publics. Séance du 16 prairial an VIII	impr. nationale	14
1799	Tribunat. Motion d'ordre de Isnard sur la régularisation de la comptabilité nationale. Séance du 16 prairial an VIII	impr. nationale	19
1799	Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi présenté au Corps législatif, le 13 ventôse an VIII, relativement aux contributions pour l'an IX. Séance du 23 ventôse an VIII	impr. nationale	14
1799	Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi relatif aux ponts et canaux à construire par des particuliers, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 7 germinal an VIII	impr. nationale	8
1799	Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription, le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Rapport fait par Isnard... sur le projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes et à l'administration des ponts et chaussées, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 5 germinal an VIII	impr. nationale	19
1800	Tribunat. Addition à la motion d'ordre de Isnard sur la création et la suppression des offices publics. Séance du 17 frimaire an IX	impr. nationale	10
1800	Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi pour la fixation des contributions de l'an X, présenté au Corps législatif dans la séance du 9 ventôse an IX. Séance du 18 ventôse an IX	impr. nationale	32
1800	Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial, présenté au Corps législatif, le 17 nivôse an IX. Séance du 5 pluviôse an IX	impr. nationale	32
1800	Tribunat. Rapport fait par Isnard au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois ponts sur la Seine à Paris, présenté au Corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX. Séance du 21 ventôse an IX	impr. nationale	8
1801	Considérations théoriques sur les caisses d'amortissement de dette publique, par Achilles-Nicolas Isnard,...	Duprat	80
1801	Tribunat. Rapport fait par Isnard, au nom de la commission administrative, sur l'état de la construction de la nouvelle salle des séances et autres objets relatifs au palais du Tribunat. Séance du 16 pluviôse an X	impr. nationale	28

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Achille Nicolas Isnard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maximin Isnard	Du Pont (1797) · impr. nationale (1799)	4
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	3
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	13
Du Pont	1
Duprat	1
Mecquignon le jeune	1

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