Charles-François-Louis Caillemer

1757 – 1843

Œuvres21

Total pages156médiane 7 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Caillemer (de la Manche) sur la résolution relative aux émigrés naufragés à Calais. Séance du 8 fructidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Caillemer (de la Manche) sur la résolution relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 11 thermidor an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Rapport fait par Caillemer (de la Manche), au nom de la Section de législation, sur une résolution de la Commission des Cinq-Cents relative à la reconnoissance de l'identité d'un individu condamné, évadé et repris. Séance du 9 frimaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Caillemer (de la Manche) sur la résolution portant création d'un marine auxiliaire. Séance du 7 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Caillemer (de la Manche) sur une résolution du 11 fructidor portant interprétation du n°5 de l'article XXIX de la loi du 1er brumaire an VII qui dispense de la patente les officiers de santé attachés aux armées, aux hôpitaux ou au service des pauvres. Séance du 24 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi relatif à la division du territoire de la République. Séance du 24 pluviôse an VIII	impr. nationale	7
1799	Tribunat. Opinion de Caillemer, sur le projet de loi organique du Tribunal de cassation. Séance du 9 pluviôse an VIII	impr. nationale	6
1799	Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 21 ventôse an VIII	impr. nationale	15
1799	Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 25 ventôse an VIII	impr. nationale	4
1799	Tribunat. Rapport fait par Caillemer, au nom d'une Commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux ponts et canaux à construire par des particuliers. Séance du 7 germinal an VIII	impr. nationale	6
1800	Corps législatif. Discours de Caillemer, l'un des orateurs envoyés par le Tribunat au Corps législatif pour exprimer son voeu sur le projet de loi relatif à l'établissement des tribunaux spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX	impr. nationale	14
1800	Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi concernant la poursuite des délits jugés par les tribunaux correctionnels et criminels... Séance du 2 nivôse an IX	impr. nationale	12
1800	Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 15 frimaire an IX	impr. nationale	11
1800	Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 8 pluviôse an IX	impr. nationale	11
1800	Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi relatif à la suppression des assesseurs des justices de paix. Séance du 26 ventôse an IX	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi concernant l'acquisition des bâtiments de l'ancien évêché d'Avranches pour y placer le tribunal civil de l'arrondissement et autres établissements publics. Séance du 19 frimaire an IX	impr. nationale	4
1801	Tribunat. Observations de Caillemer sur le projet de loi relatif à la dérivation de la rivière du Coesnon. Séance du 16 floréal an X	impr. nationale	11
1801	Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil. Séance du 6 nivôse an X	impr. nationale	6
1801	Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur la pétition du citoyen Regnaud, au nom d'une Commission composée des citoyens Duveyrier, Bézard et du rapporteur. Séance du 2 brumaire an X	impr. nationale	4
1991	Opinion de Caillemer (de la Manche), sur la résolution portant création d'une marine auxiliaire	Maxwell	—
1992	Opinion de Caillemer (de la Manche), sur la résolution relative à l'emprunt de cent millions	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-François-Louis Caillemer.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Marie-Joseph de Chénier	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Ambroise-Marie Arnould	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	19
Maxwell	2

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