Nicolas-François Thiessé

1759 – 1834

Œuvres27

Total pages371médiane 8 p.

Présence au catalogue1797–1991rééditions incluses

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé sur quelques engagemens des conscrits. Séance du 9 fructidor an VII	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé,... sur le projet de résolution proposé, au nom de la commission des Finances, par suite du message du Directoire exécutif, en date du 3 pluviôse de l'an VI, par le citoyen Crassous (de l'Hérault), dans la séance du premier prairial an VI. Séance du 4 prairial an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé,... sur le second projet présenté par la commission des institutions républicaines, le 19 messidor an VI. Séance du 29 messidor an VI	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Thiessé, sur la révision des jugemens par jurés. Séance du 6 nivôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé sur le personnel de l'armée. Séance du 17 thermidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... au nom d'une commission spéciale chargée de compléter les dispositions de la loi du 10 vendémiaire an IV, sur la responsabilité des communes, et de présenter des moyens propres à préserver les citoyens des poursuites dirigées contre eux en haine de la République. Séance du 26 vendémiaire an VII	impr. nationale	26
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la nécessité d'attribuer à la police correctionnelle la connoissance de plusieurs délits mentionnés au code pénal. Séance du 23 frimaire an VIII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir par qui et comment doit être faite la reconnoissance de l'identité d'un individu condamné, évadé et repris ? Séance du 21 frimaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir par qui et comment doit être faite la reconnoissance de l'identité d'un individu condamné, évadé et repris ? Séance du 6 frimaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur le message des consuls de la République du 8 frimaire an VIII, tendant à autoriser les tribunaux civils, criminels et correctionnels à transférer le lieu de leurs séances hors du territoire infesté par les rebelles. Séance du 16 frimaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message de la commission consulaire, du 22 brumaire an VIII, tendant à faire adjoindre aux tribunaux criminels et aux jurés des juges et des jurés pour les suppléer en cas de nécessité, dans les affaires de longue durée. Séance du 24 brumaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message des consuls, du 21 frimaire an VIII, relatif aux indemnités dues aux greffiers criminels dans les cas où les pièces des procès sont imprimées. Séance du 28 frimaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Section de législation. De l'influence de la police de sûreté sur la liberté civile, par Thiessé,... Séance du 8 frimaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Discours prononcé par Thiessé, l'un des trois orateurs envoyés par le Tribunat pour exposer et défendre devant le Corps législatif les motifs du voeu qu'il a exprimé	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Discours prononcé par Thiessé (de la Seine-Inférieure) sur le message du gouvernement relatif à la reprise des hostilités. Séance du 17 ventôse an VIII	impr. nationale	4
1799	Tribunat. Discours prononcé par Thiessé sur le vol commis le 3 germinal an VIII entre Neufchâtel et Rouen. Séance du 13 germinal an VIII	impr. nationale	4
1799	Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi concernant l'organisation judiciaire. Séance du 24 ventôse an VIII	impr. nationale	35
1799	Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. Séance du 16 nivôse an VIII	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 7 pluviôse an VIII	impr. nationale	26
1800	Tribunat. Observations faites par Thiessé dans la séance du 14 pluviôse an IX	impr. nationale	3
1800	Tribunat. Rapport fait par Thiessé sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 25 ventôse an IX	impr. nationale	14
1800	Tribunat. Rapport fait par Thiessé, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi pour la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 27 nivôse an IX	impr. nationale	28
1801	Corps législatif. Discours prononcé par Thiessé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 24 frimaire an X	impr. nationale	26
1801	Tribunat. Discours prononcé par Thiessé sur le premier projet de loi du Code civil. Séance du 19 brumaire an X	impr. nationale	18
1801	Tribunat. Rapport fait par le Cen Thiessé sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 27 frimaire an X	impr. nationale	31
1830	Projet de supplique au Roi. Nicolas Thiessé,... à S. M. Louis-Philippe Ier,...	impr. de N. Periaux le jeune	55
1991	Opinion de Thiessé, sur quelques engagemens des conscrits	Maxwell	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Nicolas-François Thiessé.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	6
Pierre-Clément de Laussat	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	6
Jean Grenier	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	25
Maxwell	1
impr. de N. Periaux le jeune	1

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