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Corps législatif. Discours prononcé par Jard-Panvillier,... sur le projet de loi relatif à l'exercice de la médecine. Séance du 19 ventôse an 11Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale180219
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Corps législatif. Discours prononcé par Jaubert (de la Gironde), orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'organisation du notariat. Séance du 25 ventôse an 11François Jaubertimpr. nationale180214
Corps législatif. Discours prononcé par M. Gaudin,... sur le projet de loi relatif aux droits d'usage des communes dans les forêts. Séance du 28 ventôse an XIJoseph-Marie-Jacques-François Gaudinimpr. nationale18023
Corps législatif. Discours prononcé par Malherbe, un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'âge d'admission pour être juge, commissaire du gouvernement, et substitut. Séance du 16 ventôse an XIJoseph Anne Robert Malherbeimpr. nationale18026
Corps législatif. Discours prononcé par Malherbe, un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre III du Code civil, relatif au domicile. Séance du 23 ventôse an XIJoseph Anne Robert Malherbeimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé par Savoye-Rollin,... sur le projet de loi concernant les effets des divorces prononcés avant la promulgation du titre du Code civil sur le divorce. Séance du 28 germinal an XIJacques-Fortunat Savoye-Rollinimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé par Savoye-Rollin,... sur les soldes de retraite, les invalides, les traitements de réforme, et les secours à accorder aux veuves et orphelins des militaires tués dans les combats, ou morts à la suite de leurs blessures. Séance du 12 floréal an XIJacques-Fortunat Savoye-Rollinimpr. nationale18026
Corps législatif. Discours prononcé par Sedillez,... sur un projet de loi relatif à des acquisitions, concessions, échanges, impositions et ventes demandés par des communes et des hospices. Séance du 13 floréal an XIMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé par Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre du Code civil intituléJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale180238
Corps législatif. Discours prononcé par Tarrible,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le 12e projet de loi, titre XI du Code civil, relatif à la majorité, l'interdiction et au conseil judiciaire. Séance du 8 germinal an XIJean Dominique Léonard Tarribleimpr. nationale180222
Corps législatif. Discours prononcé par Trouvé. Séance du 17 germinal an XIClaude-Joseph Trouvéimpr. nationale18026
Corps législatif. Discours prononcé par Viennot-Vaublanc, orateur de la députation envoyée par le Corps législatif près le gouvernement, le 24 floréal an XVincent-Marie Viénot Vaublancimpr. nationale1802—
Corps législatif. Discours prononcé par le c. Lintz,... en présentant l'hommage d'un ouvrage intituléLouis Lintzimpr. nationale18023
Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Marcorelle, en présentant aux Consuls... la médaille arrêtée par le Corps législatif, dans la séance du 30 floréal an XJean-François Joseph Marcorelleimpr. nationale18023
Corps législatif. Discours prononcé... par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi tendant à attribuer au Tribunal criminel de la Seine la connoissance de tous les crimes de faux commis en effets nationaux et en pièces de la comptabilité nationale. (21 floréal an XI.)Joseph Bertrand de Greuilleimpr. nationale18027
Corps législatif. Discours prononcé... par Gary, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre VIII du Code civil, relatif à l'adoption et à la tutelle officieuse. Séance du 2 germinal an XIAlexandre-Gaspard Garyimpr. nationale180228
Corps législatif. Paris, le 27 thermidor an XI.... Au nom de la commission administrative et des membres du Corps législatif présens, discours du citoyen Terrasson,... Au premier consul. [À Madame Bonaparte.]Claude Marie Terrassonimpr. nationale18024
Corps législatif. Paternité et filiation, rapport fait par Duveyrier, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre VII du Code civil. Séance du 2 germinal an XIHonoré Duveyrierimpr. nationale180255
Corps législatif. Rapport de la commission administrative au Corps législatif, par Savary,Louis Jacques Savaryimpr. nationale180213
Corps législatif. Rapport fait par Mallarmé, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la contribution foncière des biens communaux. Séance du 22 germinal an XIClaude-Joseph Mallarméimpr. nationale180210
Corps législatif. Rapport fait, au nom de la section de l'Intérieur, par Carret,... sur le projet de loi concernant l'organisation et la police de la pharmacie. Séance du 17 germinal an XIMichel Carretimpr. nationale180210
Discours prononcé par Bigot-Préameneu, orateur du Gouvernement, à l'ouverture de la session du Corps législatif. Séance du 2 ventôse an XI.Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneuimpr. nationale18028
Discours prononcé par Perrée (de la Manche) sur le rétablissement de la Compagnie d'Afrique. Séance du 10 floréal an XPierre Nicolas Perrée-Duhamelimpr. nationale1802—
Discours sur le système monétaire, par le citoyen Daru. Séance du 3 germinal an XIPierre Daruimpr. nationale1802105
Exposé des motifs du projet de loi (suite du Code civil), titre des donations entre-vifs et des testaments, présenté dans la séance du 2 floréal, par... Bigot-PréameneuFélix-Julien-Jean Bigot de Préameneuimpr. nationale180244
Mémoires sur l'état et l'organisation de l'instruction publique dans la 27e division militaireSébastien Giraudimpr. nationale180296
Observations faites par Arnould,... sur une théorie contre le système des douanes. Séance du 3 floréal an XIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1802—
Rapport des expériences galvaniques faites sur des animaux à sang chaud et à sang froid, lu à la classe des sciences exactes, Turin, le 24 nivôse an XI, par le citoyen RossiFrancesco Rossiimpr. nationale180247
Rapport fait au Corps législatif, par Arnould, orateur du Tribunat, sur l'administration des finances et les budjets de l'an XI et de l'an XII. Séance du 4 germinal an XIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1802—
Rapport fait au nom de la section de l'intérieur, par Van Hulthem, sur le projet de loi concernant les douanes. Séance du 6 floréal an 11Charles Van Hulthemimpr. nationale180216