Michel Carret

1752 – 1818

Œuvres30

Total pages146médiane 3 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Carret,... sur la liberté de la presse. Séance du 22 prairial an VII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Carret... sur un message du Directoire exécutif annonçant de nouvelles victoires en Batavie. Séance du 22 vendémiaire an VIII	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Carret... sur la nécessité de rapporter les lois relatives à l'emprunt de cent millions, Séance du 16 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Carret... sur les comptables. Séance du 12 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Discours prononcé par Carret dans la séance du 2 messidor an VIII immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire remportée en Italie	impr. nationale	2
1800	Tribunat. Opinion de Carret sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un Tribunal criminel spécial. Séance du 12 pluviôse an IX	impr. nationale	16
1800	Tribunat. Opinion du citoyen Carret sur le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 12 frimaire an IX	impr. nationale	4
1800	Tribunat. Rapport fait par Carret sur le projet de loi relatif à la reconstruction de la place de Bellecourt à Lyon. Séance du 4 nivôse an IX	impr. nationale	4
1800	Tribunat. Rapport fait par Carret sur une pétition du citoyen Michaux, juge de paix du 3e arrondissement de Namur. Séance du 16 fructidor an IX	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Rapport fait par Carret, sur le projet de loi qui concède au citoyen Niogret et compagnie, pendant cinquante-trois ans, la perception d'une taxe sur le pont neuf en bois à Lyon. Séance du 25 ventôse an IX	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Bourdeille à acquérir un terrain. Séance du 21 frimaire an IX	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Opinion de Carret,... sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X	impr. nationale	10
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser dans la commune de Clermont-Ferrand... un échange entre l'administration du domaine national et la citoyenne veuve Hugot et son fils. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune d'Auxonne, département de la Côte-d'Or, à vendre deux propriétés et à faire l'acquisition d'un autre immeuble pour servir de maison commune. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Blois à faire l'échange de l'ancien hospice contre un édifice national. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Coarraze à faire la cession à rente d'un terrain au citoyen Darthe. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Dole à faire un échange de terrain avec le citoyen Bachelet. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Paris à acquérir soixante hectares de terrain pour les inhumations. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Saint-Amour à acquérir une portion de bâtiment contiguë à la maison commune pour agrandir cette maison. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Saint-Lupicin, département du Jura, à vendre plusieurs terrains communaux. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Villefranche à acquérir un bâtiment national. Séance du 18 brumaire an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Carret,... sur un projet de loi tendant à autoriser un échange de terrain entre la commune de Bardos, département des Basses-Pyrénées, et le citoyen Peignegni. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	2
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Carret,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi concernant la police et l'organisation de la pharmacie. Séance du 21 germinal an XI	impr. nationale	8
1802	Corps législatif. Rapport fait, au nom de la section de l'Intérieur, par Carret,... sur le projet de loi concernant l'organisation et la police de la pharmacie. Séance du 17 germinal an XI	impr. nationale	10
1802	Tribunat. Opinion de Carret,... sur le projet de loi relatif à l'exercice de la médecine. Séance du 17 ventôse an XI	impr. nationale	4
1803	Tribunat. Discours prononcé par Carret,... sur le projet de loi concernant les Écoles de droit. Séance du 21 ventôse an XII	impr. nationale	8
1803	Tribunat. Opinion de Carret,... sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 ("sic", 12) floréal an XII	impr. nationale	7
1803	Tribunat. Rapport fait par Carret,... au nom de la section de l'Intérieur, sur un projet de loi relatif à l'établissement d'un palais de justice dans l'emplacement de l'hôtel de Fléchères à Lyon. Séance du 17 pluviôse an XII	impr. nationale	3
1805	Tribunat. Discours de M. Carret (Tribun), en faisant hommage au Tribunat d'un ouvrage de M. Lombard, docteur en chirurgie, intitulé	—	3
1992	Opinion de Carret (du Rhône), sur la nécessité de rapporter les lois relatives à l'emprunt de cent millions	Maxwell	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Michel Carret.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ambroise-Marie Arnould	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	7
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	7
Pierre-Charles-Mathieu Martin Chassiron	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	28
Maxwell	1

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