Joseph Bertrand de Greuille

Œuvres5

Total pages50médiane 11 p.

Période d'activité1802–1803

Prochaine sortie estimée1804-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1804-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1802	Corps législatif. Discours prononcé... par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi tendant à attribuer au Tribunal criminel de la Seine la connoissance de tous les crimes de faux commis en effets nationaux et en pièces de la comptabilité nationale. (21 floréal an XI.)	impr. nationale	7
1802	Tribunat. Rapport fait par Bertrand de Greuille, au nom de la section de législation, sur le onzième titre du Code civil intitulé	impr. nationale	18
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi, tit. XVII, liv. III, du Code civil, relatif au mandat. (19 ventôse an XII.)	impr. nationale	12
1803	Tribunat. Rapport fait par Bertrand de Greuille, au nom de la section de législation, sur le livre III, titre III, du Code civil	impr. nationale	11
1803	Tribunat... Bertrand de Greuille à ses collègues membres du Tribunat. (Châteauroux, 17 floréal an XII.)	impr. nationale	2

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Bertrand de Greuille.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Marie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisas	impr. nationale (1802) · impr. nationale (1803)	2
Jean-Claude-Michel Gillet	impr. nationale (1802) · impr. nationale (1803)	2
François Jaubert	impr. nationale (1802) · impr. nationale (1803)	2