Alexandre-Gaspard Gary — 19 œuvres

Alexandre-Gaspard Gary

1763 – 1835

Œuvres19

Total pages222médiane 12 p.

Présence au catalogue1799–1804rééditions incluses

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1799	Tribunat. Opinion de Gary (de la Haute-Garonne) sur la préparation et la formation des lois. Séance du 14 nivôse an VIII	impr. nationale	6
1799	Tribunat. Opinion de Gary (de la Haute-Garonne) sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 7 pluviôse an VIII	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Opinion de Gary sur le projet de loi relatif aux rentes foncières et à l'aliénation de celles qui appartiennent à la République. Séance du 25 ventôse an VIII	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Opinion de Gary sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer. Séance du 2 germinal an VIII	impr. nationale	18
1800	Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur la réunion des quatre départemens du Rhin. Séance du 18 ventôse an IX	impr. nationale	3
1800	Tribunat. Opinion de Gary sur la dénonciation faite par plusieurs citoyens d'un acte du Conseil d'État du 12 brumaire an IX, comme contenant une infraction aux lois des 11 frimaire et 28 pluviôse an VIII. Séance du 12 nivôse an IX	impr. nationale	15
1800	Tribunat. Opinion de Gary sur le projet de loi relatif à l'établissement des tribunaux criminels. Séance du 6 pluviôse an IX	impr. nationale	20
1800	Tribunat. Opinion de Gary sur le projet de loi relatif à la dette publique et aux domaines nationaux. Séance du 25 ventôse an IX	impr. nationale	23
1801	Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi portant amnistie pour crime de désertion à l'intérieur commis... avant le 1er floréal an X. Séance du 24 floréal an X	impr. nationale	8
1801	Errata au discours du tribun Gary, imprimé à la suite du sénatus-consulte du 18 floréal an X	impr. nationale	1
1801	Tribunat. Motion d'ordre faite par Gary, sur la discussion du projet de code civil. Séance du 19 frimaire an X	impr. nationale	7
1801	Tribunat. Rapport fait par Gary sur une pétition du citoyen Desespringalle, juge de paix du canton de Saint-Amand, arrondissement de Douai... Séance du 16 vendémiaire an X	impr. nationale	—
1801	Tribunat. Rapport fait par Gary, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la prorogation de la peine de mort. Séance du 1er nivôse an X	impr. nationale	—
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le deuxième projet de loi, titre Ier du Code civil, relatif à la jouissance et à la privation des droits civils. Séance du 17 ventôse an XI	impr. nationale	27
1802	Corps législatif. Discours prononcé... par Gary, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre VIII du Code civil, relatif à l'adoption et à la tutelle officieuse. Séance du 2 germinal an XI	impr. nationale	28
1802	Tribunat. Opinion de Gary sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 7 floréal an XI	impr. nationale	11
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi, titre III, livre II, du Code civil, relatif à l'usufruit, à l'usage et à l'habitation. Séance du 9 pluviôse an XII	impr. nationale	19
1803	Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au nantissement, titre XVIII du livre II du Code civil. Séance du 25 ventôse an XII	impr. nationale	12
1804	Tribunat. Rapport fait par Gary, au nom de la section de législation, sur le projet de loi, titre IV, livre III du Code civil, relatif à la contrainte par corps en matière civile. Séance du 20 pluviôse an XII	impr. nationale	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexandre-Gaspard Gary.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Grenier	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	6
Jean-Claude-Michel Gillet	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	6
Jean-Pierre Fabre	impr. nationale (1799) · impr. nationale (1800)	6
Louis-Joseph Faure

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