Jean Dominique Léonard Tarrible — 9 œuvres

Jean Dominique Léonard Tarrible

1752 – 1821

Œuvres9

Total pages104médiane 18 p.

Présence au catalogue1802–1807rééditions incluses

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Tarrible,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le 12e projet de loi, titre XI du Code civil, relatif à la majorité, l'interdiction et au conseil judiciaire. Séance du 8 germinal an XI	impr. nationale	22
1802	Tribunat. Rapport fait par Tarrible,... au nom de la section de législation, sur le projet de loi tendant à attribuer au Tribunal criminel de la Seine la connaissance de tous les crimes de faux commis soit en effets nationaux, soit sur les pièces de comptabilité qui intéressent le Trésor public. Séance du 29 germinal an XI	impr. nationale	6
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Tarrible, orateur du Tribunat, sur les engagements qui se forment sans convention. Séance du 19 pluviôse an XII	impr. nationale	18
1803	Tribunat. Rapport fait par Tarrible, au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif au mandat (Code civil). Séance du 16 ventôse an XII	impr. nationale	17
1806	Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par M. Tarrible, orateur du Tribunat, sur le livre 1er de la 2e partie du projet [de] Code de procédure civile. Séance du 22 avril 1806	Rondonneau	23
1806	Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Tarrible, orateur du Tribunat, sur le livre 1er de la 2e partie du projet de Code de procédure civile. Séance du 22 avril 1806	Rondonneau	—
1806	Manuel des justices de paix, ou Traité des servitudes foncières et des tutelles, à l'usage des juges de paix, par le tribun Tarrible,...	chez Artaud	—
1807	Corps législatif. Discours prononce par M. Tarrible, orateur de la section de législation du Tribunat, sur le livre III du Code de commerce. Séance du 12 septembre 1807	(impr. de Hacquart	18
1807	Corps législatif. Discours prononcé par M. Tarrible, orateur de la section de législation du Tribunat, sur le Livre III du Code du commerce. Séance du 12 septembre 1807	Imprimerie de Hacquart	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Dominique Léonard Tarrible.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Honoré Duveyrier	Imprimerie de Hacquart (1807) · Rondonneau (1806)	4
Pierre Nicolas Perrée-Duhamel	Imprimerie de Hacquart (1807) · Rondonneau (1806)	4
Jean-Claude-Michel Gillet	Rondonneau (1806) · impr. nationale (1802)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	4
Rondonneau	2
(impr. de Hacquart	1
Imprimerie de Hacquart	1
chez Artaud	1

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