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Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi concernant les engagements et échanges de bois nationaux. Séance du 11 pluviôse an XIIJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale180314
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Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre X du livre III du Code civil intituléJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale180339
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, sur le projet de loi relatif au recèlement de George et des soixante individus de sa bande. Séance du 9 ventôse an XIIJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale18036
Corps législatif. Discours du président du Corps législatif [L. Fontanes] au premier Consul à la tête de la députation. 4 germinal an XIILouis de Fontanesimpr. nationale18033
Corps législatif. Discours du président du Corps législatif [L. Fontanes] au premier Consul, prononcé à la tête de la députation, le 28 pluviôse an XII. Réponse du premier ConsulLouis de Fontanesimpr. nationale18034
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Gillet,... orateur du Tribunat, sur la loi du Code civil, livre II, titre IV, concernant les servitudes ou services fonciers. Séance du 10 pluviôse an XIIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale180312
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Grenier,... sur le projet de loi relatif à la propriété, qui doit former le titre II du livre II du Code civil. Séance du 6 pluviôse an XIIJean Grenierimpr. nationale180315
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Périn, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux écoles de droit. Séance du 22 ventôse an XIIClaude-François Périn d'Augnyimpr. nationale180322
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par le cen Jaubert, de la Gironde, orateur du Tribunat, sur le projet de loi t. XIII l. III du Code civil relatif aux contrats de louage. Séance du 16 ventôse an 12François Jaubertimpr. nationale180311
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par le citoyen Gillet,... orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux transactions, livre III du Code civil. Séance du 29 ventôse an XIIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale18036
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par le citoyen P.-Ch. Chassiron,... sur le projet de loi relatif à la reconstruction de l'écluse de Coeberghen. Séance du 8 ventôse an XIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale180310
Corps législatif. Discours prononcé par Auguste Jubé,... sur le projet de loi relatif à la conscription militaire de l'an XIII. Séance du 3 germinal an 12Auguste Jubé de La Pérelleimpr. nationale18036
Corps législatif. Discours prononcé par Bertrand de Greuille,... sur le projet de loi, tit. XVII, liv. III, du Code civil, relatif au mandat. (19 ventôse an XII.)Joseph Bertrand de Greuilleimpr. nationale180312
Corps législatif. Discours prononcé par Costé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 22 ventôse an XIIJean-Charles Marie Costéimpr. nationale180312
Corps législatif. Discours prononcé par Duveyrier,... sur le projet de loi relatif aux contrats aléatoires, composant le titre XIX du livre III du Code civil. Séance du 19 ventôse an XIIHonoré Duveyrierimpr. nationale180314
Corps législatif. Discours prononcé par Favard, orateur du Tribunat, sur le titre XVI du troisième livre du Code civil intitulé "Du dépôt et du séquestre". Séance du 23 ventôse an XIIGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. nationale180314
Corps législatif. Discours prononcé par Fourcroy, orateur du gouvernement pour la clôture de la session de l'an XII. Séance du 3 germinal an XII. Discours du président [Fontanes]Antoine-François Fourcroyimpr. nationale18037
Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi, titre III, livre II, du Code civil, relatif à l'usufruit, à l'usage et à l'habitation. Séance du 9 pluviôse an XIIAlexandre-Gaspard Garyimpr. nationale180319
Corps législatif. Discours prononcé par Gaudin, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux droits d'usage des communes dans les forêts. Séance du 28 ventôse an XIJoseph-Marie-Jacques-François Gaudinimpr. nationale1803—
Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps en matière civile, destiné à former le titre IV du livre III du Code civil. Séance du 23 pluviôse an XIILouis François Alexandre Goupil-Préfelnimpr. nationale18038
Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln,... orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la prescription, titre XX du livre III du Code civil. Séance du 24 ventôse an XIILouis François Alexandre Goupil-Préfelnimpr. nationale180311
Corps législatif. Discours prononcé par Grenier,... sur le projet de loi relatif à la vente, qui doit former le titre XI du livre III du Code civil. Séance du 15 ventôse an XIIJean Grenierimpr. nationale180331
Corps législatif. Discours prononcé par Jard-Panvillier,... sur le projet de loi relatif au prêt sur nantissement. Séance du 16 pluviôse an 12Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale180312
Corps législatif. Discours prononcé par Jaubert, de la Gironde, orateur du Tribunat, sur le projet de loi concernant la réunion des lois civiles en un seul corps de lois sous le titre de Code civil des Français. Séance du 30 ventôse an 12François Jaubertimpr. nationale180316
Corps législatif. Discours prononcé par Jaubert, président provisoire du Corps législatif, après la lecture du message du premier consul qui nomme le citoyen Fontanes président du Corps législatif. Séance du 20 nivôse an 12Antoine-Pierre Jaubertimpr. nationale18032
Corps législatif. Discours prononcé par Lahary (de la Gironde), orateur du Tribunat, sur le projet de loi, titre V, livre III du Code civil, intituléJacques-Thomas Laharyimpr. nationale180322
Corps législatif. Discours prononcé par Lahary,... orateur du Tribunat, sur le projet de loi, titre VII, livre III du Code civil, intituléJacques-Thomas Laharyimpr. nationale180316
Corps législatif. Discours prononcé par Ledanois, en présentant l'hommage fait au Corps législatif par le citoyen Calvel,... de plusieurs ouvrages sur la culture des arbres fruitiers, forestiers, indigènes ou exotiques. Séance du 25 ventôse an XIIAndré Basile Ledanoisimpr. nationale18032
Corps législatif. Discours prononcé par Mouricault, orateur du Tribunat, sur le titre du Code civil intituléThomas Laurent Mouricaultimpr. nationale180350
Corps législatif. Discours prononcé par Perin, orateur du Tribunat, sur un projet de loi relatif aux biens nationaux donnés en remplacement aux hospicesClaude-François Périn d'Augnyimpr. nationale18036