Louis François Alexandre Goupil-Préfeln — 14 œuvres

Louis François Alexandre Goupil-Préfeln

1752 – 1831

Œuvres14

Total pages112médiane 11 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-F.-A. Goupil-Préfelne fils, sur la résolution du 8 messidor, relative aux greffes des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 18 messidor an VII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par L.-F.-A. Goupil-Préfelin fils, député... de l'Orne, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 6 vendémiaire an VIII relative à l'organisation du notariat. Séance du 13 brumaire an VIII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par L.-F.-A. Goupil-Préfeln fils,... au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 6 vendémiaire an VIII, relative à l'organisation du notariat. Séance du 13 brumaire an VIII	impr. nationale	36
1800	Tribunat. Opinion de Goupil-Préfelne fils, pour le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 3 pluviôse an IX	impr. nationale	14
1801	Tribunat. Opinion de Goupil-Préfelne fils pour le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 3 pluviôse an IX	impr. nationale	—
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps en matière civile, destiné à former le titre IV du livre III du Code civil. Séance du 23 pluviôse an XII	impr. nationale	8
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln,... orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la prescription, titre XX du livre III du Code civil. Séance du 24 ventôse an XII	impr. nationale	11
1803	Tribunat. Opinion de Goupil-Préfelne,... contenant le projet de loi relatif au cautionnement. Séance du 21 pluviôse	impr. nationale	11
1803	Tribunat. Rapport fait par L.-F.-A. Goupil-Préfeln (de l'Orne), au nom de la section de législation, sur le projet de loi intitulé	impr. nationale	—
1803	Tribunat. Rapport fait par L.-F.-A. Goupil-Préfelne,... au nom de la section de législation, sur le projet de loi intitulé	impr. nationale	10
1804	Corps législatif. Discours prononcé par Goupil-Préfeln (de l'Orne), orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la prescription, titre XX du livre III du Code civil. Séance du 24 ventôse an XII	impr. nationale	—
1804	Tribunat. Opinion de Goupil-Préfeln (de l'Orne), contre le projet de loi relatif au cautionnement. Séance du 21 pluviôse	impr. nationale	—
1837	Opinion de M. Goupil de Préfeln,... sur l'organisation du personnel des ponts-et-chaussées, à l'occasion du budget de 1838	Impr. de A. Henry	8
1992	Rapport fait par L. F. A. Goupil-Préfeln fils, député par le département de l'Orne, au nom d'une commission spéciale	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis François Alexandre Goupil-Préfeln.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Claude-Michel Gillet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7
Jean-Pierre Fabre	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	12
Impr. de A. Henry	1
Micro Graphix	1

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