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Oraison funèbre pour Mgr l'évesque de BazasAntoine GodeauA. Vitré164670
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Oraison funèbre pour Mgr l'évesque de Bazas
Antoine Godeau
A. Vitré
1646
70
Ordonnance de Mgr... touchant l'establissement d'un séminaire dans sa maison episcopale, pour esprouver et préparer ceux qui doivent estre admis aux saints ordresÉglise catholique. Diocèse. Bazas, Gironde (04..-1801)A. Vitré164618
Ordonnance de Monseigneur l'évesque de Bazas (Litolfi-Maroni) touchant l'establissement d'un séminaire dans sa maison épiscopale...Église catholique. Diocèse. Bazas, Gironde (04..-1801)A. Vitré164620
Remonstrance du clergé de France faite au roy à Fontainebleau le 30 juillet 1646,... par... messire Jean François Paul de Gondy,...Cardinal de RetzA. Vitré164624
Remontrance du clergé de France, faite au roi, à Fontainebleau, le 30 juillet 1646, la reine régente, mère de Sa Majesté, présente, par illustrissime et révérendissime père en Dieu Jean-François-Paul de Gondy, archevêque de Corinthe et coadjuteur en l'archevêché de Paris, assisté de monseigneur l'éminentissime cardinal Mazarin et de messeigneurs les archevêques, évêques et autres députés à l'Assemblée générale dudit clergé tenue à Paris ès années 1645 et 1646Cardinal de RetzA. Vitré164624
Testament du feu R. P. Thomas Le Gaufre ["sic"],...Thomas Le GauffreM. Le Prest16468
Édict... portant attribution par forme d'augmentation de gages, de la somme de 123.449 livres, accordées à S. M. par le clergé de France, aux receveurs, controolleurs provinciaux et particuliers des décimes de ce Royaume, y compris les acquéreurs d'augmentation de gages des années 1625 et 1636 et autresFranceA. Vitré16468
Arrest du conseil d'Estat par lequel il est défendu à Laurens Limosin et à ses commis de contraindre aucuns possesseurs de biens appartenans à l'église à la restitution des fruicts d'iceux, sous prétexte d'usurpation, ny d'exiger aucune chose sur ceux vendus ou aliénez à cens ou rentes à perpétuité, racheptables ou non racheptables, ny mesmes sur les biens donnez à champart...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy descharge le chapitre de S. Malo et tous les autres bénéficiers de ce royaume de fournir les déclarations des biens dépendans de leurs bénéfices allienez ou engagez, ny les tiltres justificatifs desdites allienations ou engagemens... avec main-levée de toutes les saisies faites pour ce regard...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy ordonne que Laurens Limosin sera tenu de notifier au greffe de chaque diocèse toutes les taxes faites sur les allienations de l'estendue d'iceluy, et que six mois après lesdites notifications, les ecclésiastiques pourront rembourser les possesseurs, mesmes payer dans le temps, par préférence à tous autres, celles qui restent à recouvrerFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat par lequel le roy ordonne que le huictiesme denier du prix des allienations des biens ecclésiastiques sera réglé sur le prix des premières et non des secondes ventes ; et au cas que le traictant ait exigé davantage, Sa Majesté veut qu'il soit contraint à le rendre aux possesseurs et engagistes...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat portant cassation de la Sentence des esleus de Bayeux qui vouloient obliger les curez de fournir aux receveurs des tailles déclaration et mémoire en destail des bleds et grains estans accroissans sur les héritages qui appartiennent aux contribuables de leurs paroisses, ensemble de la quantité et qualité desdits grains, avec défenses à tous esleus d'en donner de pareilles à l'advenirFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat portant descharge pour les acquéreurs des biens d'église, vendus et aliénez depuis le contract, du huictiesme denier du prix de leurs acquisitions...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat portant main-levée des saisies faites sur les biens et personnes des officiers des decimesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16457
Arrest du conseil d'Estat portant que les cens, rentes et canon seront payez aux ecclésiastiques par préférence aux taxes faites pour raison des emphitéoses...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Arrest du conseil d'Estat portant que les ecclésiastiques qui rentreront dans les biens aliénez de leurs églises pour cause de subvention rembourseront les acquéreurs du huictiesme denier ; et, quant aux autres biens aliénez pour autre cause, y pourront rentrer, s'ils en ont le droict, sans payer ladite taxe du huictiesme denier...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16458
Déclaration de l'Assemblée générale du clergé de France sur ce qui est à observer sous la conduite de messeigneurs les évêques par les réguliers et autres exempts, sans en ce comprendre les églises cathédrales et collégiales, ni leurs dépendances véritablement exemptes. Faite en l'Assemblée générale dudit clergé, en l'année 1625, confirmée en celle de 1635, et renouvelée en celle de 1645. (1er septembre 1645.)France. Assemblée générale du clergéA. Vitré164528
Déclaration du sieur de La Milletière des causes de sa conversion à la foy catholique...Théophile Brachet de La MilletièreA. Vitré164556
La Tradition de l'Église sur le sujet de la Pénitence et de la Communion, représentée dans les plus excellens ouvrages des SS. Pères grecs et latins et des auteurs célèbres de ces derniers siècles, traduits en françois par M. Antoine Arnauld,...Antoine ArnauldA. Vitré1645—
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au convent des Augustins, en l'année mil six cens quarante cinq. Les sieurs d'Hugues,... et Talon,... secrétairesJacques TalonA. Vitré1645864
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au convent des Augustins en l'année 1645, les sieurs d'Hugues,... et Talon,... secrétairesLouis d HuguesA. Vitré1645864
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des augustins, en l'année mil six cens quarante cinq. Les sieurs d'Hugues, chantre... et Talon... secrétairesFrance. Assemblée générale du clergéA. Vitré1645—
Arrest du Conseil d'Estat par lequel il est ordonné que Laurens Limousin sera tenu à l'advenir de notifier au greffe ordinaire de chaque diocese toutes les taxes faites sur les alienations de leur estendue, et qu'en mesme temps de ladite notification il remettra précisément audit greffe ordinaire du diocese les extraicts des tiltres, contacts et autres pieces sur lesquelles les roolles des taxes ont esté arrestez au conseilFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16448
Arrest du Conseil d'Estat par lequel le roy descharge les ecclésiastiques d'Ambrun des logemens de gens (de) guerre...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16447
Arrest du conseil d'Estat... par lequel Sa Majesté... descharge tous les beneficiers, prieurs, vicaires, offices claustraux et communautez ecclesiastiques payans decimes, ensemble les chappelains non payans decimes, tant de Provence que des autres generalitez de ce royaume, de toutes les assignations qui peuvent leur avoir esté données pour raison du droit d'amortissement...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16448
Arrest du conseil d'Estat... portant surseance à toutes poursuites à l'encontre des ecclesiastiques, pour raison du droict de confirmation, et cependant leur fait main-levée de toutes les saisies qui pourroient avoir esté faites sur eux ou sur leurs receveurs et fermiers à cause dudit droictFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16448
Arrest du parlement... portant que le livre intituléFrance. Parlement de DauphinéA. Vitré16447
Discours véritable de l'entreprise d'Anvers, pour justification de feu Mgr le duc d'Anjou, frère du roy Henry III, et de la noblesse françoise qui l'avoit assisté ès guerres de Flandres, par Julles de Richy,...Jules de RichyA. Vitré164484
Oraison funèbre du roy Louis le Juste, prononcée en l'église de Sorbonne, le 29 juillet 1643, par messire Pierre de Bertier,...Pierre de BertierA. Vitré164469