A. Vitré

Paris

Œuvres616

Éditions616

Auteurs distincts71

Médiane pages83–1378 pages

Période1620–169172 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

489

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	399
France	85
France. Assemblée générale du clergé	15
France. Parlement de Paris	14
Antoine Arnauld	10
Théophile Brachet de La Milletière	7
Antoine Godeau	5
Philippe Fortin de la Hoguette	5
France. Parlement de Rouen	4
France. Chambre de justice (1661-1665)	4

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1691	Les plus belles lettres des meilleurs auteurs françois, avec des notes par P. Richelet	316
1674	Arrest du conseil d'Estat par lequel les droits de nouveaux acquests que devront payer à l'avenir les ecclesiastiques sont reglez, pour tous les biens generalement par eux possedez, avec mainlevée des saisies faites sur eux pour raison de ce	8
1674	Arrest du conseil d'Estat... qui décharge les curez des assignations... à eux données, à la requeste du traittant des droits de controole ; avec defenses à luy et ses commis d'exiger ledit droit de controole desdits curez, pour les publications des bans de mariage et autres affaires purement ecclesiastiques...	8
1674	Arrest du conseil d'Estat... qui décharge les curez et vicaires de... Normandie de dresser des estats contenans la quantité et qualité des bois situez dans l'estendue de leurs paroisses, avec defenses aux traittans de faire aucunes poursuites contr'eux pour raison de ce...	8
1674	Arrest du conseil d'Estat... qui décharge les curez, vicaires et autres ecclesiastiques de Normandie des condamnations d'amendes contre eux rendues pour raison du droit de tiers et danger ; avec defenses aux fermiers dudit droit de faire aucunes poursuites pour raison de ce...	8
1674	Arrest du conseil d'Estat... qui ordonne que les fabriques, tresors des eglises et autres fondations pieuses ne pourront estre poursuivies pour le payement du droit de nouveaux acquests ; avec defenses au fermier desdits droits de faire aucunes poursuites et saisies pour raison de ce...	16
1674	Déclaration... portant que l'édit du 9e juillet 1671 aura lieu à l'égard de tous les bénéfices qui requièrent résidence. Registrée au Grand Conseil le 23 décembre 1673	8
1674	Déclaration... pour l'hypo tèque de S. M. sur les biens des compta bles. Vérifiée en Parlement le 13 mars 1674	4
1674	Déclaration... pour la marque de la vaisselle d'estain. Registrée en Parlement le 12 mars 1674	4
1673	Arrest de... parlement portant règlement pour les ornements et réparations des églises, et pour le logement des curez	8
1673	Arrest du conseil d'Estat par lequel Sa Majesté descharge les beneficiers de toutes les instances et poursuittes faites contre eux par les fermiers de ses domaines pour raison des adveus et denombremens, et regle la maniere de les rendre aux chambres des comptes	14
1673	Arrest du conseil d'Estat par lequel les droits de nouveaux acquests que devront payer à l'avenir les ecclesiastiques sont reglez, pour tous les biens generalement par eux possedez, avec mainlevée des saisies faites sur eux pour raison de ce	16
1673	Arrest du conseil d'Estat... portant defenses aux fermiers des aydes d'exiger des ecclesiastiques... aucuns droits, tant anciens que d'augmentation, pour les vins, vendanges, cidres et autres boissons provenant de leurs benefices	8
1673	Déclaration... concernant l'usage des formules. Registrée en Parlement le 10 juillet 1673	7
1673	Déclaration... en interprétation des édits... de mars dernier, pour la conservation des hypotèques des rentes. Registrée en Parlement le 10 juillet 1673	7
1673	Déclaration... par laquelle S. M. déclare que le droit de régale luy appartient universellement sur tous les archeveschez et éveschez de son Royanme, à la réserve seulement de ceux qui en sont exempts à titre onéreux. Registrée [en Parlement] le 18 avril 1673	15
1673	Déclaration... qui règle les droits que doivent payer à la Chambre des Comptes les archevêques et évesques des provinces de Languedoc, Guienne, Provence et Dauphiné, pour l'enregistrement des lettres de main-levée qu'ils obtiennent de S. M. concernant la régale. Registré en la Chambre des Comptes le 27 juillet 1673	8
1673	Déclaration... sur le recellement des corps morts des bénéficiers, avec l'arrest du Grand Conseil [du 30 mars 1661] pour l'enregistrement d'icelle	16
1673	Négociation commencée au mois de mars de l'année 1619 avec la reine Marie de Médicis... par M. le comte de Béthune et continuée conjointement avec M. le cardinal de La Rochefoucault	—
1673	Ordonnance de M. le lieutenant de police portant défenses à toutes personnes de se servir d'aucunes étoffes ornements et agréements d'or et d'argents, fin ou faux, trait ou filé, conformément aux edits et déclarations du Roy	—

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