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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant le déclassement de la place de Mézières (Ardennes), par M. Tézenas,... (23 oct. 1884)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18844
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et le Canada, par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884)Arthur-Paul Leroyimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant concession de croix et de médailles militaires à l'occasion des opérations militaires effectuées au Tonkin et à Madagascar..., par M. de Mahy,... (21 oct. 1884)François de Mahyimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'agrandissement de l'Ecole nationale des Beaux-Arts, par M. Ménard-Dorian,... (7 avril 1884)Paul-François-Marie-Antoine Ménard-Dorianimpr. de A. Quantin18846
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la révision du classement des places fortes et postes militaires en Algérie, par M. Tézenas,... (31 mai 1884)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18847
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les concessions des réseaux téléphoniques, par M. Hervé Mangon,... (8 juillet 1884)Hervé Mangonimpr. de A. Quantin18848
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités, par M. Gerville-Réache,... (26 mai 1884)Gaston Gerville-Réacheimpr. de A. Quantin1884278
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de loi concernantRené Reilleimpr. de A. Quantin188422
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député, par M. Mazeron,... (30 juillet 1884)Louis Mazeronimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation des troupes coloniales et des troupes spéciales d'Afrique (1er rapport supplémentaire sur l'armée coloniale), par M. le Baron Reille,... (29 nov. 1884)René Reilleimpr. de A. Quantin1884149
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examinerMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188459
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examinerJules Rocheimpr. de A. Quantin1884101
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetArmand Rousseauimpr. de A. Quantin18848
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetArmand Rousseauimpr. de A. Quantin18845
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetArmand Rousseauimpr. de A. Quantin18848
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetArmand Rousseauimpr. de A. Quantin18846
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de la guerre un crédit extraordinaire de 600.000 fr. au titre du budget ordinaire de l'exercice 1884, pour l'administration provisoire de la ligne stratégique de Méchéria, par M. Rousseau,... (26 déc. 1884)Armand Rousseauimpr. de A. Quantin18845
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantHervé Mangonimpr. de A. Quantin188410
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1885 (Ministère des Travaux publics), par M. Rousseau,... (26 juillet 1884)Armand Rousseauimpr. de A. Quantin188492
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de l'Agriculture), par M. Hugot,... (16 nov. 1884)Anatole Hugotimpr. de A. Quantin188457
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de la Marine et des Colonies) (Service de la Marine), par M. Ménard-Dorian,... (23 oct. 1884)Paul-François-Marie-Antoine Ménard-Dorianimpr. de A. Quantin188482
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce d'un crédit extraordinaire de 72.945 fr. 98 c., sur l'exercice 1884, pour l'achèvement des travaux de reconstruction de l'école nationale d'horlogerie de Cluses (Haute-Savoie), par M. de Hérédia,... (24 juillet 1884)Severiano de Hérédiaimpr. de A. Quantin18845
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examinerMartin Nadaud, Alfred Girardimpr. de A. Quantin1884140
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examinerLucien Rodatimpr. de A. Quantin188432
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre deux députés, par M. Gatineau,... (17 juin 1884)Louis-André-Ferdinand Gatineauimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au mode d'élection des membres du Conseil municipal de Paris..., par M. Georges Graux,... (5 avril 1884)Georges Grauximpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet d'accorder une pension de 80.000 fr. à la famille de l'émir Abd-el-Kader, par M. Adolphe Pieyre,... (22 mars 1884)Adolphe Pieyreimpr. de A. Quantin18845
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Couturier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objetCharles Rameauimpr. de A. Quantin188428
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edmond Robert, sur les sucres, par M. Henri Villain,... (31 mai 1884)Henri Villainimpr. de A. Quantin188421
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Carret et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'excepter l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Savoie) de la mesure édictée par l'article 18 de la loi du 30 janvier 1884, par M. Jules Roche (Var),Jules Rocheimpr. de A. Quantin18843