Lucien Rodat — 14 œuvres

Lucien Rodat

1842 – 1894

Œuvres14

Total pages124médiane 4 p.

Présence au catalogue1882–1889rééditions incluses

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pierre Alype, tendant à accorder aux fonctionnaires créoles envoyés, sans passer en France, dans une colonie autre que celle dont ils sont originaires, les bénéfices attribués par les lois des 18 avril 1831 et 7 août 1878 aux Européens appelés à servir aux colonies, par M. Rodat,... (1er avril 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Waldeck-Rousseau, relative à la caisse des retraites pour la vieillesse, aux caisses d'assurances en cas de décès et d'incapacité de travail et aux associations de secours mutuels, par M. Rodat,... (31 mars 1882)	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guichard, sur la responsabilité ministérielle, par M. Rodat,... (28 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Ernest Lefèvre (Seine) et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la nomination d'une commission d'enquête parlementaire sur les événements de Montceau-les-Mines et de Lyon, par M. Rodat,... (13 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	32
1884	Rapport sommaire fait au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gaudin relative à l'établissement d'un service d'inspection des viandes de porc de provenance étrangère, salées, fumées ou conservées par un procédé quelconque, par M. Rodat,... (21 janv. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics à procéder à l'acquisition du matériel roulant nécessaire à l'exploitation du Chemin de fer de Saint-Georges de Commiers à La Mure, par M. Lucien Rodat,... (9 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	2
1885	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (Ministère des travaux publics) Budget ordinaire, par M. Lucien Rodat,... (9 juin 1885)	impr. de A. Quantin	49
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée de l'examen	Quantin	5
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Montaut et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les dispositions de l'article 89 du Règlement de la Chambre des députés, par M. Rodat,... (23 juin 1888.)	Quantin	2
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. René Laffon et plusieurs de ses collègues tendant à modifier et compléter l'article 177 du Code pénal ; 2 ° la proposition de loi de M. Marmonnier et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les articles 177 et 179 du Code pénal ; 3 ° la proposition de loi de M. de La Batie et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier les articles 178, 179 et 180 du Code pénal, par M. Rodat,... (4 avril 1888.)	Quantin	2
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, tendant à compléter l'article 177 du Code pénal... par M. Rodat,... (19 juin 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée de l'examen	Quantin	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Lucien Rodat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Quantin (1888) · Quantin (1889)	5
Armand Fallières	Quantin (1888) · Quantin (1889)	5
David Raynal	Quantin (1888) · Quantin (1889)	5
Pierre Legrand

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	9
Quantin	5

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