Arthur-Paul Leroy

Œuvres43

Total pages1 010médiane 8 p.

Période d'activité1879–1901

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Bibliographie (43)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au timbre des affiches, par M. Arthur Leroy, Député (8 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	8
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet d'autoriser, dans certains cas, l'augmentation du nombre des jurés portés sur les listes dressées annuellement en vertu de l'article 29 de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, par M. Arthur Leroy,... (22 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	7
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet le titre complémentaire du livre 1er du Code rural, portant modification des articles du code civil relatif à la mitoyenneté des clôtures, aux plantations et aux droits de passage en cas d'enclave, par M. Arthur Leroy,... (29 avril 1880.)	impr. de A. Quantin	29
1880	Rapport sommaire fait au nom de la commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bourgeois et plusieurs de ses collègues, tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit de 300.000 fr. pour venir en aide aux agriculteurs dont le bétail a succombé à la péripneumonie contagieuse, par M. Arthur Leroy,... (30 avril 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1881	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 1000 fr., destiné à pourvoir au paiement des frais d'exercice et de surveillance du second entrepôt réel des sucres indigènes, créé à Paris, par M. Arthur Leroy,... (13 déc. 1881)	impr. de A. Quantin	8
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture à divers ministères de crédits supplémentaires sur l'exercice 1881, montant à 135.254 fr. 30 et nécessités	impr. de A. Quantin	12
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 24 décembre 1875 et à augmenter la représentation de l'Algérie et des colonies, par M. Arthur Leroy,... (7 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	27
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bonnet-Duverdier, ayant pour objet l'abrogation de la loi de 1875, relative à l'organisation des commandements supérieurs de Paris et de Lyon, par M. Arthur Leroy,... (12 février 1881.)	impr. de A. Quantin	8
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr. destiné à pourvoir au payement des frais d'exercice et de surveillance du second entrepôt réel des sucres indigènes, créé à Paris, par M. Arthur Leroy,... (25 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies ; sur l'exercice 1882, au titre du budget sur ressources extraordinaires, d'un crédit de 7.458.785 fr., pour les travaux des chemins de fer du Sénégal, par M. Arthur Leroy,... (4 mars 1882)	impr. de A. Quantin	20
1882	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des Colonies) (partie relative au service colonial), par M. Arthur Leroy,... (24 juin 1882)	impr. de A. Quantin	102
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Arthur Leroy,... (18 mars 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, portant concession d'un chemin de fer de Dakar à Saint-Louis (Sénégal), par M. Arthur Leroy,... (27 mars 1882)	impr. de A. Quantin	66
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	6
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884 (Ministère de la Marine et des Colonies) (Partie relative au service colonial), par M. Arthur Leroy,... (17 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	137
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr., pour le payement des avances à faire par l'État à la compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Arthur Leroy,... (17 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4.677.000 fr., pour la continuation du chemin de fer et des forts du Sénégal, par M. Arthur Leroy,... (9 juin 1883)	impr. de A. Quantin	61
1884	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et le Canada, par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1884, d'un crédit de 3.300.000 fr. pour les travaux du chemin de fer de Kayes à Bafoulabé (Sénégal) et les forts du Haut-Sénégal, par M. Arthur Leroy,... (11 mars 1884)	impr. de A. Quantin	21
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un arrangement concernant l'échange des mandats de poste par la voie télégraphique entre la France et la Suisse ; par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention pour l'échange des mandats de poste entre la France et le Japon, par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement conclu avec le gouvernement espagnol pour régler les questions d'exploitation relatives au cable télégraphique à établir entre les Iles Canaries et le Sénégal, par M. Arthur Leroy,... (10 juin 1884)	impr. de A. Quantin	8
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies et au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1884, de crédits supplémentaires s'élevant à 147.368 fr. ; pour le service du Tonkin, par M. Arthur Leroy,... (17 nov. 1884)	impr. de A. Quantin	106
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 43.422.000 fr. pour les dépenses du Tonkin, par M. Arthur Leroy,... (27 nov. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, portant approbation d'une convention, signée à Paris le 14 mars 1884, pour la protection internationale des câbles sous-marins, par M. Arthur Leroy,... (7 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	23
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr. pour le payement des avances à faire par l'Etat à la Compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Arthur Leroy,... (29 janv. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1885	Avis de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation des troupes coloniales et des troupes spéciales d'Afrique (Armée coloniale), par M. Arthur Leroy,... (8 mai 1889)	impr. de A. Quantin	6
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la création d'un service maritime postal entre la France et la Côte occidentale d'Afrique par M. Arthur Leroy,... (26 décembre 1888.)	Quantin	26
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 (Ministère de la marine et des colonies. 2e section. Service colonial), par M. Arthur Leroy,... (15 octobre 1888.)	Quantin	65
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs pour les dépenses du personnel des services civils aux colonies, par M. Arthur Leroy,... (10 juillet 1888.)	Quantin	3
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention conclue le 17 mai 1889 avec la compagnie "Eastern Telegraph" pour l'établissement et l'exploitation d'un câble sous-marin reliant Obock à Périm, par M. Arthur Leroy,... (8 juin 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédit sur le budget de l'exercice 1889 nécessitées par la création des services maritimes entre la France et la côte occidentale d'Afrique, par M. Arthur Leroy,... (3 juillet 1889.)	Quantin	5
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890, ministère du commerce, de l'industrie et des colonies (Service colonial), par M. Arthur Leroy,... (21 mars 1889.)	Quantin	37
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer et du port de La Réunion par M. Arthur Leroy,... (6 juin 1889.)	Quantin	34
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à allouer, sur l'exercice 1888, une subvention de 300.000 francs à la colonie de la Guyane française pour réparation des désastres causés par l'incendie de Cayenne, du 11 août 1888, par M. Arthur Leroy,... (11 avril 1889.)	Quantin	3
1896	Proposition de loi relative à l'adminission temporaire des fèves en grains,... Présentée Par M.M. Arthur Leroy (Cote-d'Or, Delanne, Georges Graux, Joseph Mercier (Haute-Saône),... (7 mars 1896)	Motteroz	3
1897	Proposition de loi tendant à autoriser les tribunaux d'Algérie, en matière de contraventions au Code forestier, à faire application de l'article 463 du code pénal,... Présentée Par MM. Albin Rozet, Etienne Flandin, Arthur Leroy (Côte-d'Or)... (22 novembre 1897)	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des colonies, chargée d'examiner l'amendement de M. Henrique-Duluc relatif à la rente dite "de l'Inde", par M. Arthur Leroy,...	Motteroz	43
1900	Rapport... (prorogation du privilège des banques coloniales et de leurs statuts) par M. Arthur Leroy,... (15 juin 1900.)	Motteroz	66
1901	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des colonies chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques, par M. Arthur Leroy,... (25 juin 1901)	Motteroz	22

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Arthur-Paul Leroy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1896)	12
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1896)	12
Jean Roger Amédée de La Porte	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1896)	11
François de Mahy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	29
Quantin	8
Motteroz	5
Impr. de Cerf et fils	1

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