Anatole Hugot

1836 – 1907

Œuvres31

Total pages247médiane 4 p.

Présence au catalogue1876–1901rééditions incluses

Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi portant modification à l'art. 6 de la loi du 23 juillet 1872, relatif aux taxes à percevoir sur les chevaux et voitures déclarés imposables, présentée par MM. Hugot, Dubois, Marmottan, Chalamet, Versigny, Viette, députés	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Questions d'affaires concernant l'agriculture, le commerce et l'industrie	impr. Verdot	20
1878	Discours prononcé par M. Hugot... à la distribution des prix du collège de Semur, le 5 Août 1878	imp. de Verdot	—
1878	Proposition de loi portant modification à l'art. 6 de la loi du 23 juillet 1872, relatif aux taxes à percevoir sur les chevaux et voitures déclarés imposables, présentée par MM. Hugot, R. Brice, Chalamet, Versigny... députés (27 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Proposition de loi tendant à organiser à Paris, à l'occasion de l'Exposition universelle, des réunions d'instituteurs et autres membres de l'enseignement primaire, présentée par MM. Chalamet et Hugot, députés (2 avril 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Chalamet et Hugot tendant à organiser à Paris, à l'occasion de l'Exposition universelle, des réunions d'instituteurs et autres membres de l'enseignement primaire, par M. Hugot, député (10 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la 12e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver la cession à la ville d'Avignon, de terrains et bâtiments domaniaux situés rue Dorée, par M. Hugot, député (12 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la 12e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le dépt d'Eure-et-Loir à contracter un emprunt pour les travaux d'agrandissement et d'amélioration de l'asile d'aliénés de Bonneval, par M. Hugot, député (12 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi	Impr. de Cerf et fils	15
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de la Marne à la Saône et l'exécution de la partie comprise entre Donjeux et Bologne, par M. Hugot, député (22 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	8
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, concernant les modifications à apporter aux lois des 2 juillet 1862 et 23 juillet 1872, qui ont établi une contribution sur les voitures et sur les chevaux, par M. Hugot,... (15 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	5
1879	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	11
1881	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 105 et 108 du Code de commerce, présentée par MM. Hugot et Dubois,... (29 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de l'Agriculture), par M. Hugot,... (16 nov. 1884)	impr. de A. Quantin	57
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1884, d'un crédit extraordinaire de 80.000 fr. pour les dépenses de l'exposition agricole internationale d'Amsterdam..., par M. Hugot,... (12 juin 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de l'Agriculture), par M. Hugot,... (13 nov. 1884)	impr. de A. Quantin	5
1885	Avis présenté, au nom de la Commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la Couronne et la création d'une Caisse des invalides du travail, par M. Hugot,... (29 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	2
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au budget ordinaire du ministère du commerce, sur l'exercice 1885, un crédit de 100,000 francs pour les études préparatoires des projets relatifs à l'Exposition universelle de 1889, par M. Hugot,... (28 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à approuver la Convention passée avec le Crédit foncier de France en vue des prêts qui pourront éventuellement être faits au département, aux communes des Alpes-Maritimes et aux propriétaires d'immeubles résidants dans ce département pour la reconstruction et la réparation des bâtiments détruits ou endommagés par le tremblement de terre du 23 février 1887, par M. Hugot,... (19 juillet 1887.)	Impr. de P. Mouillot	16
1888	Rapport fait, au nom de la Commission des pétitions chargée d'examiner la pétition n ° 26 (session 1888), de Mme veuve Arbinet, domiciliée à Dijon et de ses enfants, par M. Hugot,... (4 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	14
1888	Sénat. Discours prononcé par M. Hugot,... Séance du 25 mars 1888. Discussion générale du budget de 1888	impr. des journaux officiels	—
1890	Projet de résolution tendant à la modification de l'article 22 du Règlement du Sénat, présenté par MM. Adolphe Cochery,... Clamageran et Hugot,... (24 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1891	Rapport fait au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes	Impr. de P. Mouillot	16
1891	Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes	Impr. de P. Mouillot	17
1893	Rapport fait au nom de la commission générale des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de suspendre les droits de douane sur les fourrages, par M. Hugot,... (19 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1895	Discours prononcé par M. Hugot,... séance du Sénat du 1er avril 1895. Discussion générale du budget de 1895	impr. des journaux officiels	—
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques, par M. Hugot,... (14 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	11
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant l'application anticipée de la loi du 29 décembre 1897, relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques, par M. Hugot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'augmenter le nombre des membres du Conseil des Musées nationaux, par M. Hugot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts à entreprendre, pour la reconstruction du Théâtre national de l'Opéra-Comique, en addition aux travaux autorisés par l'article 3 § 1er de la loi du 28 avril 1893, des travaux dont la dépense totale ne pourra dépasser la somme de 920,000 fr., par M. Hugot,...	Impr. de P. Mouillot	4
1901	Proposition de loi sur l'exportation des farines, présentée par MM. Legludic et Hugot,... (24 décembre 1901.)	Impr. de P. Mouillot	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Anatole Hugot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Millaud	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	12
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	11
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	11
Antoine-Hippolyte Tezenas

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	13
Impr. de Cerf et fils	9
impr. de A. Quantin	5
impr. des journaux officiels	2
imp. de Verdot	1
impr. Verdot	1

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