SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

261 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :A. Giroud×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... pour la continuation du droit annuel accordée aux officiers de judicature, police et finance, pendant 9 années, qui commenceront le 1er janvier 1693 1701... Registrée ès registres de l'audiance de France, le 4 septem 1692FranceA. Giroud16984
← PrécédentPage 6 / 9 · 261 résultatsSuivant →
Instructions et méditations pour la retraite annuelle de dix jours, avec un discours aux prêtres... imprimées par ordre de Mgr l'Éminentis... cardinal Le Camus,...Étienne Le CamusA. Giroud1698340
(Ordonnance de l'intendant enjoignant aux consuls des villes de Dauphiné de remettre leurs comptes aux auditeurs des comptes nouvellement créés.)France. Intendance. GrenobleA. Giroud16984
Édit... portant création en titre d'office formé et héréditaire, en chacun des diocèses du Royaume..., des offices de conseillers de S. M. oeconomes sequestres, pour avoir la direction... du temporel des archevêchez, évêchez, abbayes et prieuréz conventuels étant à la nomination de S. M., qui vaqueront cy-après... Publié en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 14 février 1691FranceA. Giroud16988
Édit... portant désunion des fonctions des offices de priseurs vendeurs de meubles. par les édits... de février 1556, mars 1576 et tous autres, d'avec celles des huissiers et sergens royaux establis dans le Royaume, et création... des offices de jurez priseurs vendeurs de biens meubles dans toutes les villes... du Royaume... Publié en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 22 novembre 1696FranceA. Giroud16984
Édit... portant révocation de l'édit... de janvier 1693, et supression des offices du ban et arrièreban créez par iceluyFranceA. Giroud16984
Arrest du Conseil d'Estat... qui ordonne l'exécution de l'édit de décembre dernier et de l'arrest du parlement de Bretagne, du 4 novembre 1693, et en conséquence que les pourvus des offices des premiers huissiers et huissiers audienciers créez dans les présidiaux baillages et sénéchaussées, y feront seuls toutes les signatures de procureur à procureur... Arrest du Conseil d'Etat... qui fait défenses à tous juges de faire appeller les causes à l'audiance par d'autres que par les premiers huissiers audienciers... du 16 février 1694France. Conseil d'État (13..-1791)A. Giroud16978
Arrest du Parlement... portant que l'arrest donné par ladite cour, 4, 21 juin 1695, sera exécuté selon sa forme et teneur ; ce faisant, que l'exécution provisoire des sentences dans les cas portez par les ordonnances sera déclarée, et la cause et motif insérez dans les premiers jugements...France. Parlement de DauphinéA. Giroud16973
Arrest... de parlement... portant défenses... de faire aucunes assemblées illicites et charivaris, tant en la ville de Grenoble qu'aux autres lieux du ressort de ladite cour...France. Parlement de DauphinéA. Giroud16974
Déclaration... concernant les commissaires et controlleurs des guerres. Publié en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 13 avril 1694FranceA. Giroud16978
Déclaration... portant qu'il sera fait une exacte recherche, tant de ceux qui auront continué d'usurper les qualitez de noble homme, d'escuyer, de messire et de chevalier, depuis les condamnations rendues contr'eux ou leurs pères, que de tous autres usurpateurs des mêmes titres et qualitez...FranceA. Giroud16978
Déclaration... portant que les offices d'huissiers au Parlement de Grenoble... sont et demeurent héréditaires... Publié [au Parlement de Dauphiné] en audiance publique, le 5 juillet 1691FranceA. Giroud16974
Déclaration... portant révocation d'autre déclaration... du 19 octobre 1694, et qu'il soit incessamment procédé à la revente des domaines ... de S. M.... engagées en sa province de Dauphiné... Publiée en audiance publique [au Parlement de Dauphiné] le 2 aoust 1695FranceA. Giroud16977
Ordonnance... de parlement... portant que les arrests de ladite cour des 30 juillet 1672 et 14 aoust 1684, portant défenses de tenir des chèvres dans les lieux cultivés, de faire aucuns essarts, et de laisser vaguer les cochons, seront exécutéz selon leur forme et teneur...France. Parlement de DauphinéA. Giroud16974
Édit... concernant les formalitez qui doivent estre observées dans les mariages... Registré en ParlementFranceJ. Langlois16974
Édit... portant attribution de 140.000 livres de gages héréditaires aux offices des présidiaux, bailliages, sénéchaussées et autres justices royalles, pour deux quartiers de 280.000 livres, et création de conseillers honoraires ausdits présidiaux. Publié en audiance publique [au Parlement de Dauphiné], le 16 janvier 1690FranceA. Giroud16974
Édit... portant création ... d'une grande maîtrise générale et souveraine, avec un armorial général ou dépôt public des armes et blasons du Roiaume, et des maîtrises particulières. Publié en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 10 janvier 1697FranceA. Giroud169710
Édit... portant création d'offices formés héréditaires de jurez mesureurs de bleds et autres grains dans le Royaume. Publié à l'audiance [du Parlement de Dauphiné] le 11 mars 1697FranceA. Giroud16975
Édit... portant création en titre d'offices formez et héréditaires de deux chirurgiens jurez dans chacune des grandes villes du Royaume... où il y a Parlement et autres Cours, et d'un médecin juré ordinaire du Roy en chacun ressort. Publié en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 27 mars 1692FranceA. Giroud169716
Édit... portant suppression de tous les offices de commissaires des guerres cy-devant créés, à l'exception de ceux qui ont été créez à la conduite des régimens des gardes françoises et suisses..., et nouvelle création en titre d'office formé et héréditaire des offices de commissaires ordinaires des guerres... Publié en audiance publique [du Parlement de Dauphiné] le 27 mars 1692FranceA. Giroud16978
Édit... portant suppression des petits scels, et création d'un conseiller garde-scels dans toutes les jurisdictions royalles, aux droits portez par le tarif... Vérifié au Parlement de Dauphiné le 10 janvier 1697FranceA. Giroud169712
(Arrêt de Parlement ordonnant l'exécution de la déclaration, du 12 juillet 1695, qui porte règlement pour les greffiers des présentations.)France. Parlement de DauphinéA. Giroud16963
Déclaration... portant confirmation en faveur de ceux qui ont obtenu des lettres de maintenue ou de rétablissement dans leur ancienne noblesse... Publiée en audience publique [du Parlement de Grenoble] le 29 mars 1696FranceA. Giroud16967
Déclaration... portant de jouir par les greffiers des cours et jurisdictions royalles... de Dauphiné... de l'augmentation, rétablissement et attribution des droits de présentations, défauts et congez portez par l'édit... d'avril 1695... Publiée en audiance publique [du Parlement de Dauphiné], le 5 juillet 1696FranceA. Giroud16964
Déclaration... portant désunion des offices de rapporteurs et certificateurs des criées, et union desdits offices aux corps et communautez des procureurs des sièges présidiaux, baillages, sénéchaussées, prévostez, vicomtez, élections et autres jurisdictions des généralitez nommées en la présente déclaration. Publiée en audience publique [du Parlement de Dauphiné] le 1er juin 1696FranceA. Giroud16964
Déclaration... portant interprétation de l'article XVIII de l'édit ... d'avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique. Publiée en audience publique [du Parlement de Dauphiné] le 14 may 1696FranceA. Giroud16964
Déclaration... portant que les actes et contracts qui seront reçus par les notaires, tabellions royaux, apostoliques ou autres, seront controllez, et les droits de controlle payez conformément à l'édit... de mars 1693 et à la déclaration du 20 avril 1694... Publiée en audience publique [du Parlement de Dauphiné] le 14 may 1696FranceA. Giroud16968
Déclaration... portant que les controlleurs d'exploits érigez en offices dans la province de Dauphiné par l'édit... de février 1691, leurs successeurs et ayans cause, jouissent conjointement avec les droits... et prérogatives attribuées à leurs dits offices par ledit édit..., de l'un des anciens 5 sols qui se lèvent au profit de S. M. pour chacun controlle desdits exploits. Publiée en audience publique [du Parlement de Dauphiné] le 5 juillet 1696FranceA. Giroud16968
Déclaration... portant que les particuliers qui possèdent des maisons et héritages en roture dans l'étendue des directes de S. M., puissent acquérir la directe desdites maisons et héritages à titre d'inféodation et de propriété incommutable à perpétuité. Publiée en audience publique [du Parlement de Dauphiné] le 1er juin 1696FranceA. Giroud16964
Déclaration... portant que, par les commissaires députez pour l'exécution de l'édit... de mars 1695, il soit... procédé... à la vente et aliénation des droits seigneuriaux deus à S. M. aux mutations par échanges, tant d'héritages contre héritages, que contre des rentes... Publiée en audience publique [du Parlement de Dauphiné] le 14 may 1696FranceA. Giroud16964