Joseph de Gasté

1811 – 1893

Œuvres67

Total pages429médiane 4 p.

Présence au catalogue1848–1893rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (67)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1848	A MM. les électeurs... de la Manche. (Signé	impr. de Beaufort et Lecauf	—
1863	(Lettre adressée au corps législatif par... demandant qu'on examine à nouveau les élections de Brest et commençant par ces mots :) Paris, le 12 novembre 1863, Monsieur le président et Messieurs les députés par circulaire du 6 novembre...	—	—
1863	(Lettre datée du 6 novembre 1863 adressée aux membres du corps législatif... commençant par ces mots :) Monsieur le président, Messieurs les députés au corps législatif, je crois de mon devoir de protester solennellement...	—	—
1863	Election au Finistère. Circonscription de Brest. Protestation de...	—	—
1864	Elections au Finistère. Circonscription de Chateaulin. Chateaulin, 15 décembre 1864	—	—
1864	[Note de M. J. de Gasté, ingénieur de première classe de la marine, sur sa mise à la retraite. 6 juin 1864]	impr. Bedelfontaine et Syffert	3
1867	Chemin stratégique de Cherbourg à Brest. [Signé	[Dubuisson]	7
1867	Observations sur une pétition adressée au Sénat par les maîtres charpentiers, voiliers et calfats de la flotte. [Signé	[Dubuisson]	7
1869	A MM. les électeurs des circonscriptions de Brest et de Cherbourg	—	—
1869	Aux 42000 électeurs de la 4e circonscription de la Seine (9 novembre 1869)	—	—
1869	Aux électeurs de la 4e circonscription	—	—
1873	Sur l'établissement d'une constitution républicaine en France et quelques considérations sur ce qui s'est passé aux États-Unis et en France depuis 1789	E. Dentu	70
1876	Annexe à la proposition de loi tendant à faire accorder des allocations supplémentaires aux militaires, marins et ouvriers retraités avant les lois du 26 avril 1855 et du 21 juin 1856, du 25 et 26 juin 1861, du 28 juin 1862, et aux veuves des militaires, marins et ouvriers de la marine et de la guerre, présentée par M. J. De Gasté, député (20 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition ayant pour objet d'envoyer au Sénat chaque budget partiel après son adoption par la Chambre des Députés, présentée par M. de Gasté, député (1er août 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi ayant pour but d'ajourner du 21 août au 25 septembre 1876 la seconde session des Conseils généraux pour l'année 1876, présentée par M. de Gasté, député (25 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de Député ou de Sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de Maire, présentée par M. de Gasté, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de Sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de Maire, présentée par M. de Gasté, député (23 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Proposition de loi ayant pour objet de mieux appliquer à l'avancement dans l'armée navale les principes de 1789, présentée par M. de Gasté, député (20 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	11
1876	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 36 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. de Gasté, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi ayant pour objet de modifier plusieurs pensions de retraite dans la marine et dans l'armée de terre, notamment celles des veuves, présentée par M. de Gasté, député	Impr. de Cerf et fils	15
1876	Proposition de loi tendant à faire accorder des allocations supplémentaires aux militaires, marins et ouvriers retraités avant les lois du 26 avril 1855 et du 21 juin 1856, du 25 et 26 juin 1862 et du 28 juin 1862, et aux veuves des militaires, marins et ouvriers de la marine et de la guerre, par M. J. De Gasté, député (10 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	9
1876	Proposition de loi tendant à faire étudier le tracé du chemin de fer stratégique de Cherbourg à Brest, entre Bricquebec et Couville, ainsi que la commission mixte des travaux publics l'a demandé dans sa séance du 25 janvier 1875, afin de pouvoir donner son avis conformément à la loi, sur le tracé à suivre entre Bricquebec et Cherbourg, présentée par M. de Gasté, député (27 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	7
1876	Proposition de loi tendant à modifier certains droits d'enregistrement, présentée par M. de Gasté, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 27.375 fr. au Chap. IV du Budget de la Marine, pour donner aux Maîtres Charpentiers, calfats, voiliers, le titre et le solde de Premier Maître et leur permettre de concourir désormais aux examens pour obtenir le grade d'Enseigne de vaisseau, présentée par MM. de Gasté et le Vte de Tocqueville, députés (12 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de Sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de Maire, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	5
1877	Proposition de loi ayant pour objet de mieux appliquer à l'avancement dans l'armée navale les principes de 1789, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	11
1877	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 36 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Proposition de loi ayant pour objet de modifier plusieurs pensions de retraite dans la marine et dans l'armée de terre, notamment celles des veuves, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	14
1877	Proposition de loi tendant à abroger le décret du 29 décembre 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	6
1877	Proposition de loi tendant à faire accorder des allocations supplémentaires aux militaires, marins, et ouvriers retraités avant les lois du 26 avril 1855 et du 21 juin 1856, des 25 et 26 juin 1861, du 28 juin 1862, et aux veuves des militaires, marins et ouvriers de la Marine et de la Guerre, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	10
1877	Proposition de loi tendant à modifier certains droits d'enregistrement, présentée par M. de Gasté député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 27.375 fr. au chap. IV du Budget de la Marine, pour donner aux Maîtres charpentiers, calfats, voiliers, le titre et la solde de premier Maître et leur permettre de concourir désormais aux examens pour obtenir le grade d'Enseigne de vaisseau, présentée par M. de Gasté, député (12 novembre 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Proposition de loi tendant à établir la nouvelle manufacture de tabacs à Brest au lieu de la construire à Dijon, présentée par M. de Gasté, député (12 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	11
1877	Proposition de loi tendant à établir à Brest la nouvelle manufacture de tabacs au lieu de la construire à Dijon, présentée par M. de Gasté, député (16 juin 1877)	Impr. de Cerf et fils	11
1878	Projet de résolution ayant pour objet d'envoyer au Sénat chaque Budget partiel, aussitôt son adoption par la Chambre des députés, présenté par M. de Gasté, député (28 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Proposition de loi ayant pour objet d'envoyer au Sénat chaque budget partiel, aussitôt après son adoption par la Chambre des députés, présentée par M. de Gasté, député (24 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de maire, présentée par M. de Gasté, député (28 oct. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi sur les pensions des officiers, des assimilés et autres fonctionnaires de l'armée de mer, présentée par M. de Gasté, député (28 oct. 1878)	Impr. de Cerf et fils	23
1878	Proposition de loi tendant à diminuer l'intérêt de la rente française 5 p.%, présentée par M. de Gasté, député (20 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	12
1878	Proposition de loi tendant à modifier l'art. 8 de la loi du 9 juin 1853, sur les pensions civiles, présentée par M. de Gasté, député (28 oct. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi relative aux pensions de retraite des anciens sous-officiers, soldats et assimilés des armées de terre et de mer et aux pensions des veuves de tous les grades, présentée par M. de Gasté,... (13 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	4
1879	Proposition de loi relative à la liberté de l'enseignement, présentée par M. de Gasté, député (15 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	17
1879	Proposition de loi tendant à modifier les lois constitutionnelles en retirant au Président de la République le droit de dissoudre la Chambre des députés, sur l'avis conforme du Sénat, et au Sénat le droit de nommer des Sénateurs inamovibles en remplacement de ceux qui viendraient à mourir, présentée par M. de Gasté, député (15 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi tendant à réduire l'intérêt de la rente française 5 p%, présentée par M. de Gasté, député (27 nov. 1879)	A. Quantin et Cie	15
1879	Proposition portant modification de l'art. 84 du Règlement, présentée par M. de Gasté, député (14 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1880	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de sénateur et les fonctions de conseiller général, de conseiller municipal et de maire	impr. de A. Quantin	7
1880	Proposition de loi tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles, présentée par M. de Gasté,... (3 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Proposition de loi tendant à modifier les conditions d'admission dans les Facultés de droit, à l'Ecole navale, à l'Ecole polytechnique et à l'Ecole de Saint-Cyr, présentée par M. de Gasté,... (9 novembre 1880.)	impr. de A. Quantin	11
1880	Proposition de loi tendant à réduire l'intérêt de la rente française 5%, présentée par M. de Gasté,... (13 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	16
1880	Proposition de loi tendant à réorganiser la justice, présentée par M. de Gasté,... (18 novembre 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles, par M. de Gasté,... (5 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Projet de résolution sur la tenue des séances de la chambre des députés, présentée par M. de Gasté,... (24 mai 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1881	Projet de résolution tendant à faire siéger la chambre des députés pendant les vacances de Pâques et la première session des conseils généraux en 1881 et à nommer une commission de 33 membres siégeant chaque matin et chargée de faire hâter et terminer l'examen de toutes les questions soumises depuis le 12 novembre 1877 à la chambre des députés, présentée par M. de Gasté,... (26 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Proposition de loi tendant à accorder dans tous les ministères des pensions aux veuves dont les maris mourront après plus de 25 ans de services, ainsi que cela a lieu déjà dans les ministères de la guerre et de la marine, présentée par M. de Gastée,... (21 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Proposition de loi tendant à modifier la loi des 5 et 6 août 1879 sur les pensions du personnel du département de la marine et des colonies, présentée par M. de Gasté,... (21 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1890	Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles présentée par M. de Gasté,... (6 mai 1890.)	Motteroz	9
1891	Allocution de M. de Gasté, doyen d'âge (13 janvier 1891.)	Motteroz	3
1891	Projet de résolution tendant à une addition au paragraphe premier de l'article 83 du Règlement de la Chambre, présenté par MM. Isambard,... et de Gasté,... (27 octobre 1891.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles... présentée par M. de Gasté,... (20 octobre 1890.)	Motteroz	7
1891	Proposition de résolution relative à la révision des lois constitutionnelles, présentée par M. de Gasté,... (27 avril 1891.)	Motteroz	12
1893	Projet de résolution relatif à une modification du règlement de la Chambre des Députés... présenté par M. de Gasté,... (7 juillet 1892.)	Motteroz	2
1893	Projet de résolution tendant à modifier l'article 98 du règlement... présentée par M. de Gaste,... (18 février 1893.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à accorder une pension aux veuves ou aux orphelins sans fortune des ouvriers ou employés dans les armées de terre et de mer réunissant à leur mort plus de vingt ans de services à l'Etat, présentée par M. J. de Gasté,... (15 mai 1893.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à faire payer par mois et non par trimestre, aussi bien par le Ministère des Finances que par celui de la Marine, les retraites au moins des employés ayant les retraites les moins considérables présentée par M. J. de Gasté,... (15 mai 1893.)	Motteroz	3
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 31e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté tendant à accorder une pension aux veuves ou aux orphelins sans fortune des ouvriers ou employés dans les armées de terre et de mer réunissant à leur mort plus de vingt ans de services à l'Etat, par M. de Gasté,... (27 mai 1893.)	Motteroz	2
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 31e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté tendant à faire payer par mois et non par trimestre, aussi bien par le Ministère des Finances que par celui de la Marine, les retraites au moins des employés ayant les retraites les moins considérables, par M. de Gasté,... (27 mai 1893.)	Motteroz	3
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 31e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Letellier et Maujan ayant pour objet	Motteroz	2

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1883	Le moyen de vivre pour dix sous par jour,...	Émile Tanneguy de Wogan	Impr. roy.

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph de Gasté.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	10
Pierre Tirard	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1876)	10
Antonin Proust	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1876)	10
Jules-François-Stanislas Viette

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	31
Motteroz	12
impr. de A. Quantin	11
[Dubuisson]	2
A. Quantin et Cie	1
E. Dentu	1

Voir la notice BNF →