Théophile Berlier

1761 – 1844

Œuvres42

Total pages1 057médiane 8 p.

Présence au catalogue1792–1993rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (42)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Convention nationale. Opinion du citoyen Théophile Berlier, député du département de la Côte-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit être mis en jugement	—	15
1794	Convention nationale. Projet de décret, contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivôse et 23 ventôse, présenté au nom du comité de législation (le 9 fructidor an II)	impr. nationale	4
1795	Convention nationale. Articles proposés par Berlier, au nom de la Commission des onze, comme lois d'exécution du titre VII de l'Acte constitutionnel relatif aux corps administratifs et municipaux...	impr. nationale	8
1795	Convention nationale. Compte rendu par Berlier,... de l'emploi des sommes qu'il a dépensées dans ses deux missions...	impr. nationale	6
1795	Convention nationale. Discours qui devoit être prononcé par Berlier sur la question de suppression des districts, imprimé par ordre de la Commission des onze pour ajouter aux développemens donnés à cette partie de la discussion de l'Acte constitutionnel	impr. nationale	7
1795	Convention nationale. Opinion de Berlier sur la restitution des biens des condamnés...	impr. nationale	7
1795	Opinion de Berlier sur la gradualité des fonctions publiques, prononcée dans la séance du 4 thermidor an III	impr. nationale	6
1795	Opinion de Berlier sur le jury constitutionnaire, prononcée dans la séance du 24 thermidor l'an troisième,...	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur la question de savoir si l'on peut dispenser les descendans des religionnaires fugitifs de la résidence septennale prescrite par la Constitution pour l'exercice des droits politiques. Séance du 18 nivôse an V	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Projet de résolution, présenté au Conseil des Cinq-Cents par Berlier (sur la réglementation de l'arbitrage forcé). Séance du 29 pluviôse an IV...	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le projet d'établissement d'une inspection des contributions directes. Séance du 22 germinal an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le projet de Chasset relatif à la remise des peines en faveur des prévenus révélateurs de leurs complices. Séance du 7 ventôse an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le projet relatif aux délits de la presse, en ce qui concerne les citoyens compris dans l'article 143 de la Constitution. Séance du 29 pluviôse an V	impr. nationale	4
1798	Corps législatif	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur la question de savoir par laquelle des deux voies, de l'appel ou de la cassation, peuvent être attaqués les jugemens qualifiés "en dernier ressort" et que l'on soutient avoir ainsi prononcé au delà de leur compétence. Séance du 27 messidor an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le mode de compléter le Tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an VI	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier au nom de la Commission spéciale chargée de proposer une loi répressive des délits de la presse. Séance du 8 fructidor an VI	impr. nationale	23
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier, au nom d'une Commission spéciale, sur les domaines engagés par l'ancien Gouvernement. Séance du 9 frimaire an VII	impr. nationale	46
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Berlier avant de soumettre à la discussion le projet relatif au rétablissement de la liberté de la presse et à la répression de ses abus. Séance du 22 prairial an VII	impr. nationale	12
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Berlier en présentant au Conseil le tableau d'épreuves des caractères de la fonderie et imprimerie du citoyen Gillé fils. Séance du 27 prairial an VII	impr. nationale	2
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Exposé des vues préliminaires et projet d'arrêté présentés par Berlier au nom de la Commission chargée de proposer les moyens d'assurer le service de l'an VIII. Séance du 13 messidor an VII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Berlier à la suite de la lecture de l'acte des Anciens contenant rejet de la résolution du 29 prairial an VII, relative à la répression des délits de la presse. Séance du 6 thermidor an VII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier dans la discussion relative aux sociétés s'occupant de questions politiques. Séance du 21 fructidor an VII	impr. nationale	26
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le projet de responsabilité à appliquer aux cas de troubles civils. Séance du 21 messidor an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet d'adresse en forme de résolution, présenté par Berlier au nom d'une Commission spéciale (au sujet des dissensions qui renaissent dans certains départements de l'Ouest et du Midi). Séance du 23 messidor an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Berlier, au nom de la Commission chargée de proposer les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses. Séance du 17 ventôse an VII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier au nom de la Commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses. Séance du 16 floréal an VII	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier au nom de la Commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses. Séance du 26 floréal an VII	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier, au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif tendant à faire juger par des commissions militaires les prévenus d'embauchage, d'assassinat, de brigandage et d'espionnage. Séance du 3 fructidor an VII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier, sur la pétition du représentant du peuple Claude-Antoine Vuilley, tendante à faire cesser les doutes qui pourroient résulter, à raison de son état politique et civil, d'un tableau du département de la Haute-Saône où il est mentionné comme provisoirement rayé de la liste des émigrés. Séance du 16 germinal an VII	impr. nationale	6
1799	Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission forestière & de celle des Domaines engagés, réunies, sur les forêts contenant plus de cent cinquante hectares & terreins enclavés ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'échanges révocables. Séance du 29 floréal an VII	—	19
1801	Corps législatif. Discours prononcé par Berlier, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement des tribunaux criminels spéciaux. Séance du 19 pluviôse an IX	impr. nationale	—
1801	Corps législatif. Discours prononcé par Berlier, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois. Séance du 24 frimaire an X	impr. nationale	22
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Berlier, orateur du Gouvernement, sur le traité d'Amiens. Séance du 30 floréal an X	impr. nationale	2
1806	Corps législatif. Exposé des motifs du Livre Ier de la 2e partie du projet de Code de procédure civile, présenté au Corps législatif par M. Berlier,... Séance du 12 avril 1806	—	—
1808	Motifs du 5e projet de loi intitulé	Imprimerie de Hacquart	—
1808	Motifs du quatrième projet de loi intitulé	Imprimerie de Hacquart	19
1822	Précis historique de l'ancienne Gaule, ou Recherches sur l'état des Gaules avant les conquêtes de César, par Théophile Berlier,...	impr. de Hayez frères et soeurs	350
1835	Précis historique de la Gaule sous la domination romaine	E. Legrand et J. Bergounioux	333
1992	Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre premier	Micro Graphix	—
1992	Opinion du citoyen Berlier,... sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards...	Micro Graphix	—
1993	Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, ene remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle	Micro Graphix	—

Comme contributeur (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Projet de décret, contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivôse & 23 ventôse, présenté au nom du Comité de législation	France. Convention nationale. Comité de législation	Micro Graphix
1992	Projet de décret, nouveaux articles d'ordre du jour, sur diverses pétitions relatives à la loi du 17 nivôse,... au nom du Comité de législation

Comme traducteur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1603	Les commentaires de Jules César, des guerres de la Gaule. Plus ceux des guerres civiles contre la part pompeienne. Le tout de la version de Blaise de Vigenère bourbonnois ;	Jules César	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Théophile Berlier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Portiez	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1794)	9
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Imprimerie de Hacquart (1808) · Micro Graphix (1992)	9
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1794)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	32
Micro Graphix	3
Imprimerie de Hacquart	2
E. Legrand et J. Bergounioux	1
impr. de Hayez frères et soeurs	1

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