Jean-Aîmé de La Coste

1740 – 1815

Œuvres33

Total pages393médiane 12 p.

Présence au catalogue1795–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (33)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la troisième section à ajouter au tribunal criminel du département de la Seine, par Delacoste, le 15 nivôse l'an IV...	impr. nationale	11
1795	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la troisième section à ajouter au tribunal criminel... de la Seine ; par Delacoste. Le 15 nivôse, l'an IV...	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-A. Delacoste sur la résolution qui propose l'abrogation de la loi du 3 brumaire. Séance du 28 floréal an V	impr. nationale	11
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-A. Delacoste,... sur les résolutions des 10 et 25 thermidor, relatives à une nouvelle organisation de la gendarmerie. Séance du 30 thermidor an V	impr. nationale	11
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-Aimé Delacoste sur la résolution du 18 messidor, relative aux habitans des départements des Haut et Bas-Rhin qui ont abandonné leur patrie depuis le 1er mai 1793. Séance du 10 fructidor an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste au nom de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 30 germinal dernier sur les transactions entre particuliers, relative à la confection des tableaux de dépréciation du papier-monnaie. Séance du 22 prairial an V	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur la nécessité de conserver la déchéance contre les significations d'appel faites avant la huitaine. Séance du 19 frimaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 16 floréal dernier relative à la reconnoissance des enfans nés hors du mariage. Séance du 12 thermidor an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions entre particuliers. Séance du 26 thermidor an VI	impr. nationale	20
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 26 pluviôse, qui porte à 5 au lieu de 4 le nombre des députés de la colonie de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 21 ventôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur le rapport fait le 21 floréal, au nom des deux commissions chargées de l'examen des résolutions relatives au régime hypothécaire. Séance du 9 prairial an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Delacoste au nom d'une commission, sur la résolution du 9 prairial relative au remplacement des biens aliénés des hospices civils de Paris. Séance du 5 frimaire an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Delacoste sur la résolution du 18 thermidor relative aux pensionnaires et engagistes de la liste civile. Séance du 18 frimaire an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Delacoste sur la résolution du 28 fructidor relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 4e jour complémentaire de l'an V	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 11 germinal relative aux additions et interprétations à faire à la loi du 16 nivôse dernier. Séance du 3 floréal an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 12 prairial relative aux baux à cheptel. Séance du 22 messidor an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 14 ventôse, qui propose l'impression d'un tableau des séances du Corps législatif par forme d'essai pendant un mois à compter du 1er germinal. Séance du 26 ventôse an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 16 messidor an V relative aux accusés qui sont en démence. Séance du 14 floréal an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 17 germinal relative au règlement des baux passés par anticipation, de ceux à vie ou à longues années, et de ceux souscrits dans l'acte de vente du domaine entre le vendeur et l'acquéreur. Séance du 7 messidor an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 28 brumaire relative aux contributions foncière et personnelle des colonies occidentales. Séance du 27 frimaire	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 9 nivôse, par laquelle la commune de Celles est autorisée à acquérir par rétrocession vingt-cinq journaux de pâturages. Séance du 4 pluviôse an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5. Séance du second jour complémentaire an V	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse relative aux contributions foncière et personnelle des colonies occidentales pour l'an VI. Séance du 26 nivôse an VI	impr. nationale	7
1798	Corps Législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par J.-Aimé Delacoste, président du Conseil des Anciens à la séance du... jour anniversaire de la fête consacrée à la Souvernaineté du Peuple	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur la levée des conscrits de ce département. Séance du 21 frimaire an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par J.-Aimé Delacoste,... à la séance du 30 ventôse an VII, jour anniversaire de la fête consacrée à la souveraineté du peuple	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 13 vendémiaire relative aux jugemens mal-à-propos qualifiés en dernier ressort. Séance du 23 frimaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 17 vendémiaire relative à l'interprétation de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an V. Séance du 8 frimaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-Aimé Delacoste sur la résolution du 8 germinal relative à la reconstruction des maisons détruites à Landrecies pendant le siège. Séance du 21 germinal an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 26 fructidor an VI relative aux communes qui ont obtenu des jugemens arbitraux qui leur adjugent des bois réclamés comme domaines nationaux. Séance du 27 vendémiaire an VII	impr. nationale	24
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Second Rapport fait par J.-A. Delacoste sur la résolution du 26 fructidor relative aux bois adjugés aux communes par des jugemens. Séance du 29 brumaire an VII	impr. nationale	15
1992	Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 16 floréal dernier, relative à la reconnoissance des enfants nés hors du mariage	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par J. A. Delacoste, au nom d'une Commission, sur la résolution du 9 prairial, relative au remplacement des biens aliénés des hospices civils de Paris	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Aîmé de La Coste.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1795)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1795)	5
Pierre-Clément de Laussat	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1795)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	31
Micro Graphix	2

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