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Les recours devant le juge constitutionnelFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]201046
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Les sociétés de journalistes dans la presse écrite
France. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)
[Sénat]
2010
65
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Îles Salomon, Vanuatu, États émergents d'OcéanieFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Vanuatu-Îles du Pacifique (1958-....)[Sénat]2010101
Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évoluéFrance. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)[Sénat]201048
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse, AFPFrance. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201037
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquationFrance. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1958-....)[Sénat]201053
Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective sur "Les villes du futur, rêves ou cauchemars ?"France. Sénat. Délégation à la prospective (1958-....)[Sénat]201083
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radioFrance. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201040
Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2010 de cette assemblée...France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]201075
Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2010 de cette assemblée...France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]2010102
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de 57e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du règlementFrance. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]201060
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 58e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlementFrance. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]201039
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instructionFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]201091
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la fin de vieFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]201067
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractionsFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]2010120
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole communeFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), France. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)[Sénat]2010125
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationauxFrance. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]2010113
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur les sondages en matière électoraleFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]201072
Rapport d'information fait sur le rendez-vous 2010 pour les retraitesFrance. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....)[Sénat]2010215
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201029
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux États-UnisFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]201063
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 juin au 9 septembre 2009France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201046
Rapport d'information le mal-être au travailFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]2010201
Rapport d'information par le groupe de travail sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électoralesFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2010133
Rapport d'information sur "Parlement et prospective, regards croisés"France. Sénat. Délégation à la prospective (1958-....)[Sénat]201097
Rapport d'information sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la villeFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201066
Rapport d'information sur l'action de groupeFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2010104
Rapport d'information sur l'archéologie préventiveFrance. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201042
Rapport d'information sur l'avenir de la filière du livre numériqueFrance. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201065
Rapport d'information sur l'avenir des centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201039