France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)

Œuvres40

Total pages2 867médiane 49 p.

Période d'activité2009–2015

Prochaine sortie estimée2015-06±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~2015-06 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (40)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2009	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009	[Sénat]	37
2009	Rapport d'information sur la circulation des oeuvres audiovisuelles	[Sénat]	47
2009	Rapport d'information sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités, SYMPA	[Sénat]	47
2009	Rapport d'information sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'État et France Télévisions	[Sénat]	22
2010	Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse, AFP	[Sénat]	37
2010	Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio	[Sénat]	40
2010	Rapport d'information fait par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux	[Sénat]	113
2010	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009	[Sénat]	29
2010	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 juin au 9 septembre 2009	[Sénat]	46
2010	Rapport d'information sur l'archéologie préventive	[Sénat]	42
2010	Rapport d'information sur l'avenir de la filière du livre numérique	[Sénat]	65
2010	Rapport d'information sur l'avenir des centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)	[Sénat]	39
2010	Rapport d'information sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités	[Sénat]	84
2010	Rapport d'information sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014	[Sénat]	31
2010	Rapport d'information sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'État pour 2010-2014	[Sénat]	37
2010	Rapport d'information sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur	[Sénat]	119
2010	Rapport d'information sur les comptes de France Télévisions	[Sénat]	151
2010	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010	[Sénat]	40
2011	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011	[Sénat]	50
2011	Rapport d'information sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique	[Sénat]	73
2011	Rapport d'information sur l'avenir de la production audiovisuelle en France	[Sénat]	33
2011	Rapport d'information sur la création dans le monde numérique	[Sénat]	33
2011	Rapport d'information sur la neutralité de l'Internet	[Sénat]	51
2011	Rapport d'information sur le marché de l'art contemporain en France	[Sénat]	110
2011	Rapport d'information sur le projet de création d'un musée de l'Histoire de France	[Sénat]	218
2012	Rapport d'information fait par le groupe d'études Médias et nouvelles technologies	[Sénat]	33
2012	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012	[Sénat]	46
2012	Rapport d'information sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs	[Sénat]	60
2012	Rapport d'information sur les effets sociétaux de la révolution numérique	[Sénat]	58
2013	Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013	[Sénat]	40
2013	Rapport d'information sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société	[Sénat]	27
2013	Rapport d'information sur le bilan consolidé des sources de financement des universités	[Sénat]	167
2013	Rapport d'information sur le financement public des grandes infrastructures sportives	[Sénat]	60
2013	Rapport d'information sur les enjeux du régime des intermittents	[Sénat]	126
2013	Rapport d'information sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision	[Sénat]	94
2014	Rapport d'information sur la situation et l'avenir du système universitaire aux Antilles et en Guyane	[Sénat]	203
2015	Rapport d'information sur l'avenir de France Télévisions	[Sénat]	15
2015	Rapport d'information sur la Hadopi	[Sénat]	141
2015	Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public	[Sénat]	151
2015	Rapport d'information sur les conseils d'école	[Sénat]	52

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albéric de Montgolfier	[Sénat] (2014) · [Sénat] (2015)	2
Assises de la subsidiarité (03 ; 2008 ; Paris)	[Sénat] (2010)	1
Francisco Cláudio Corrêa Meyer Sant'Anna	[Sénat] (2009)	1

Voir la notice BNF →