France. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)

Œuvres19

Total pages1 749médiane 82 p.

Période d'activité2009–2011

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Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2009	Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité	[Sénat]	84
2009	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009	[Sénat]	52
2009	Rapport d'information sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008	[Sénat]	71
2009	Rapport d'information sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier	[Sénat]	82
2009	Rapport d'information sur les pôles d'excellence rurale	[Sénat]	64
2010	Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évolué	[Sénat]	48
2010	Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune	[Sénat]	125
2010	Rapport d'information sur l'avenir du fret ferroviaire	[Sénat]	142
2010	Rapport d'information sur le bilan du taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration	[Sénat]	91
2011	Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport, SNIT	[Sénat]	104
2011	Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire	[Sénat]	134
2011	Rapport d'information sur l'action de l'agence de développement touristique Atout France et la promotion de la destination France à l'étranger	[Sénat]	270
2011	Rapport d'information sur la couverture du territoire en téléphonie mobile	[Sénat]	35
2011	Rapport d'information sur la couverture numérique du territoire	[Sénat]	135
2011	Rapport d'information sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion	[Sénat]	45
2011	Rapport d'information sur la neutralité de l'Internet	[Sénat]	51
2011	Rapport d'information sur la situation et l'avenir du secteur de la viande bovine en France	[Sénat]	82
2011	Rapport d'information sur les chantiers du Maroc de demain	[Sénat]	67
2011	Rapport d'information sur tourisme et environnement outre-mer	[Sénat]	67

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Catherine Dumas	[Sénat] (2009)	1
Francisco Cláudio Corrêa Meyer Sant'Anna	[Sénat] (2009)	1
Serge Larcher	[Sénat] (2009)	1

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