France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)

Œuvres24

Total pages1 815médiane 68 p.

Période d'activité1996–2011

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Bibliographie (24)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1996	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996	[Sénat]	118
1998	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 42e et 43e sessions ordinaires (décembre 1996-décembre 1997), adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement	[Sénat]	116
1999	Forum Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l'OMC	Assemblée Nationale	107
1999	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème Session ordinaire, 1998, de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'art. 108 du règlement	[Sénat]	56
2002	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45ème et 46ème sessions ordinaires, 1999-2000	[Sénat]	30
2003	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire, 2001	[Sénat]	68
2003	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire, 2002	[Sénat]	72
2003	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 49ème session ordinaire, 2003	[Sénat]	112
2003	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 48ème session ordinaire, 2002	[Sénat]	55
2004	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème Session ordinaire, 2004	[Sénat]	117
2004	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire, 2004	[Sénat]	67
2004	Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire, 2003	[Sénat]	60
2005	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème Session ordinaire, 2005	[Sénat]	121
2005	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème Session ordinaire, 2005	[Sénat]	99
2006	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème Session ordinaire, 2006	[Sénat]	97
2007	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 53ème Session ordinaire, 2007	[Sénat]	69
2007	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème Session ordinaire, 2006	[Sénat]	85
2008	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème Session ordinaire, 2008	[Sénat]	58
2008	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème Session ordinaire, 2007	[Sénat]	57
2009	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 55e Session ordinaire 2008	[Sénat]	55
2009	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56e Session ordinaire 2009	[Sénat]	59
2010	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de 57e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement	[Sénat]	60
2010	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 58e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement	[Sénat]	39
2011	Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement	[Sénat]	38

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Léonce Dupont	[Sénat] (2003)	1
Bernard Joly	[Sénat] (2003)	1
Rencontres sénatoriales de la justice (02 ; 2004 ; Paris)	[Sénat] (2004)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
[Sénat]	23
Assemblée Nationale	1

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